CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 635 résultats pour « Estrade »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

63104bca4709e24f13d554c8

Appel

31 août 2022

31 août 2022

H] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Marie-sophie VINCENT, avocat au barreau de PARIS, toque : E1858 INTIMEE SAS PANOL [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuel ESCARD

Source officielle

Page 61 sur 82

← PrécédentSuivant →
TJ

Référés

67804dda9c3ba90f51dc9a21

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CHENE VERT CONCEPT, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Isabelle FAIVRE, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) et Me Emmanuel ESCARD DE ROMANOVSKY, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CC

soc

61372178cd580146773f406d

Cassation

26 juin 1991

26 juin 1991

Jean-Michel XI..., demeurant à Mesnil Esnard (Seine-Maritime), ..., 21°) M. José XL..., demeurant à Petit Couronne (Seine-Maritime), 48, rue P. Corneille, 22°) M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2400338_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

télécommunications " de Dakar (Sénégal), a été admise en " 4ème année du cursus permettant de valider le titre de Manager opérationnel d'activité, spécialisation informatique ", au sein de l'établissement " ESTIAM

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

63bd0ef70ab73d7c90739f68

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Fresh Pepper immatriculée au RCS de Pau sous le n° 790 761 217, prise en la personne de son gérant en exercice régulièrement domicilié au siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Camille ESTRADE

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

62ecb2e32a8cf5e2e9b21dc5

Appel

4 août 2022

4 août 2022

sociétés [T] PISCINES et [T] PISCINES TRADITION fonctions à elle conférées par jugement du tribunal de commerce de PAU en date du 08 novembre 2016 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Camille ESTRADE

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02994_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

les lieux exploités en l’état en procédant à la démolition du préau en bois, des canisses posées sur la terrasse, du bar, du mur en planches, de la construction édifiée à l’arrière du chalet et de l’estrade

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL21046_20240423

Admin. Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

A lors de la réception par le maire d'Arras et le vice-président du conseil régional organisé au salon d'honneur de l'Hôtel de ville, afin de l'empêcher de " jeter de la glace sur le maire " sur l'estrade

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:498155.20241231

Admin. suprême

31 décembre 2024

31 décembre 2024

S BE, EG du Martinet, EG Cloueres, EG Petit Estrade, M. C Q, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca29bd3db21cbdd8a3d8

Appel

1 octobre 2007

1 octobre 2007

Représentée par Me Annick IBENE JULIEN ESNARD (TOQUE 89), avocat au barreau de GUADELOUPE LA CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA GUADELOUPE BP : 486 Quartier de l'Hôtel de Ville 97159 POINTE-A

Source officielle
CA

1re chambre civile

679334be54e6f046d26ca3d6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

VIP REAL ESTATE - S.A.R.L. PATRIMED - S.A.R.L. ANTROPOS - S.A.R.L. HOME OFFICE - S.A.R.L. B-CHRIS-06 - S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd92106

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 05 MARS 2015 APPELANTE : SARL PRESELEC prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social sis Rue des Esprats

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

69d0a1f6cdc6046d471100a3

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

. : N° RG 25/07818 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QSCE APPELANT : Défendeur à l'incident : Monsieur [W] [A] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Jean-bernard MICHEL de la SELARL ESKWAD

Source officielle
TA

URGENCES JU

DTA_2502236_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Cuisine ", de son intention de se présenter aux examens du baccalauréat professionnel " Arts de la cuisine ", d'une promesse d'embauche du gérant du restaurant " Les Jardins du Menhir " sis à Mesnil-Esnard

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2500449_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Mme A..., née le 29 novembre 1986, professeure des écoles à l’école élémentaire Edouard Herriot de Mesnil-Esnard, a, le 5 avril 2024, alors qu’elle se rendait en voiture à une consultation médicale avec

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201458_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

À supposer même que le nouveau matériel ne permette pas un " essorage au pied ", il ne ressort pas des pièces du dossier que l'intéressée ait demandé d'obtenir un autre matériel doté d'une telle fonction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd8975f

Appel

19 mars 2007

19 mars 2007

LE GOSIER Représenté par la SCP MORTON & ASSOCIES (T 104), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMES : Monsieur André Y... ... 94120 FONTENAY SOUS BOIS Représenté par Me Annick IBENE JULIEN ESNARD

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200418

Cassation

15 mars 2012

15 mars 2012

que Monsieur X...avait notamment pour fonction l'entretien de la machine ; que Monsieur X...prétend que la SA ne pouvait ignorer que le passage qu'il a emprunté habituellement au niveau de la partie essorage

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00634

Cassation

1 juin 2023

1 juin 2023

paiements, elle a simplement inscrit à son passif la créance des sociétés du groupe ; qu'en se bornant à affirmer, à la suite du conseil de prud'hommes, que la société Bosal holding France a ''porté l'estocade

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0912DEC001754890

Admin. suprême

12 septembre 1991

12 septembre 1991

valoir qu'étant membres de l'"Eglise du Christ répandu dans le monde" ("SIMAO TOCO") ils ont participé au conflit l'opposant au Gouvernement angolais en manifestant le 15 février 1987 devant la prison d'Estrada

Source officielle