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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Service des référés
6705780a1296b51ba2b272f6
7 octobre 2024
7 octobre 2024
La société CHRISTOPHE JORON-DEREM a organisé le 13 décembre 2019, une vente des biens confiés par Monsieur [Z], au cours de laquelle deux peintures sur toile ont été vendues.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bb9
11 octobre 2007
11 octobre 2007
PAR CES MOTIFS La cour Infirme la décision déférée, et statuant à nouveau Déboute les époux Christophe Z.... Déboute les consorts X... de leur demande de dommages intérêts.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301245
27 octobre 2009
27 octobre 2009
Christophe X... en application de l'article précité ; qu'il n'est pas contesté que M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200733
15 mai 2008
15 mai 2008
Michel et Christophe X..., ainsi que leur assureur, la société Groupama Grand Est, en responsabilité ; que MM.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01709_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Roux, rapporteur public ; - et les observations de Me Kujawa représentant la société Saint-Christophe et Me Daimallah représentant la commune de Marseille.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01422
21 juin 2011
21 juin 2011
Christophe de celle-ci.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110663
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Christophe Y... à son égard ; que M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2503462_20250821
21 août 2025
21 août 2025
En l’absence de dépens dans la présente instance, les conclusions des requérants tendant à que ceux-ci soient mis à la charge de la commune de Saint-Christophe doivent être rejetées. 14.
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3b6
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Christophe, et du gendarme adjoint D...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00671
31 mars 2010
31 mars 2010
1°/ qu'en énonçant que la connaissance des revenus issus de son activité occasionnelle de consultant était nécessaire à l'Assedic de Picardie en vue du calcul de ses droits et en ajoutant que "Christophe
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-223894
28 février 2023
28 février 2023
Stylianos CHRISTOFI 1941 Cypriot Nicosia 33. Plastiras CHRISTOPHIDES 1937 Cypriot Nicosia 34. Chrisriana CHRISTOPHOROU 1974 Cypriot Nicosia 35. Antri CHRISTOU 1980 Cypriot Limassol 36.
Source officielleTrib. de Commerce
69e05348cdc6046d476607d5
10 janvier 2025
10 janvier 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/01/2025 JUGEMENT DU DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2023RJ64 Prononcé le 10/01/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e0537dcdc6046d47660af6
10 janvier 2025
10 janvier 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/01/2025 JUGEMENT DU DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2008RJ108 Prononcé le 10/01/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleJEUDI
69a28394cdc6046d4700e645
9 janvier 2025
9 janvier 2025
. : 2024002660 N° PC : 2024/5 CH TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN JUGEMENT DU 09/01/2025 SAS JACQUESON AUTOCARS [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Christophe COLINET, Président, Madame Véronique
Source officielleTrib. de Commerce
69aef44dcdc6046d470e1e0b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La cause a été entendue en cabinet le 23/01/2025 par Monsieur Christophe DESTOMBES, juge chargé d'instruire l'affaire qui, conformément à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100823
28 juin 2017
28 juin 2017
____ Audience publique du 28 juin 2017 Radiation Mme BATUT, président Arrêt n° 823 F-D Pourvoi n° N 16-19.211 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bde
30 octobre 2014
30 octobre 2014
.- Y..., M. christophe Y...
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007916716
30 décembre 1996
30 décembre 1996
Christophe X..., demeurant à Chennebrun (27280) ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd8683d
15 mai 2003
15 mai 2003
COUR D'APPEL DE DOUAI TROISIEME CHAMBRE ARRET DU 15/05/2003 N° RG : 01/05606 Tribunal de Grande Instance LILLE du 4 septembre 2001 APPELANT : Monsieur Christophe X... représenté par Maître LENSEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88f79
13 mars 2006
13 mars 2006
Christophe X... a déposé le 2 août 2005 une requête aux fins d'indemnisation à raison de la détention provisoire qu'il a subie du 6 juin au 4 juillet 2003 alors qu'il a bénéficié d'une ordonnance de non-lieu
Source officiellePage 61 sur 1998