D C, représenté par Me Chafi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 octobre 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé à quitter

Ce n'est qu'à la date du 17 mai 2019 que l'architecte lui a enjoint de déposer les châssis.

représenté par Me Ferracci, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération n° 2019 DU 110 par laquelle le Conseil de Paris dans sa séance des 1er, 2, 3 et 4 octobre 2019 a désigné le projet " Chai

des véhicules achetés en Belgique (pièce 1-3) ; que le vérificateur a constaté que des numéros de châssis de véhicules achetés en Belgique, figurent sur des factures des sociétés Balenno Eurogroup SL

L'appelante réfute la qualification de jours de souffrance de ses ouvertures et soutient au contraire qu'il s'agit de fenêtres à vitrage clair et châssis ouvrants.

En premier lieu, après avoir relevé que le véhicule vendu n'était pas conforme à la commande, dès lors qu'il datait en réalité de l'année 2003 et que le numéro de châssis mentionné sur la carte grise ne

l'enrichissement des moûts de raisin portant sur 138 184 hectolitres de vin de table blanc d'autre part, et l'a condamné de ces chefs ; "aux motifs que les enquêteurs ont mis en évidence que dans les chais

S'agissant du désordre relatif aux châssis coulissants : 13.

a mis en demeure les sociétés OCP de 'condamner les fenêtres, ouvrantes et transparentes et de remettre en état d'origine les jours de souffrance à l'identique, opaques, grillagés et sur chassis à verre

Il est ainsi établi un défaut d'étanchéité de l'ensemble des chassis Vélux.

rendre impropre à sa destination puisque l'expert indique clairement que" rien ne nous permet d'écarter qu'à plus ou moins court terme, une défaillance majeure survienne sur les éléments de liaison chassis

pouvait être vu largement à temps et ce d'autant plus que la Toyota roulait plein phares ; que, sans aucun ralentissement de sa vitesse, la Toyota est allée s'enfoncer comme un coin dans le longeron du châssis

Lixxbail, dans un délai de 8 jours à compter de la signification de l'ordonnance à intervenir, et sous une astreinte de 50 € par jour de retard : * un véhicule de marque Audi Q3 35 TFSI 150 Advanced (n° châssis

IZYSYNDIC a fait assigner Mme [Z] [O] devant le juge des référés aux fins de voir : - condamner Mme [Z] [O] à déposer l'ensemble des installations qu'elle a mis en place, à savoir les moustiquaires et châssis

éléments de preuve qui leur étaient soumis ; Attendu, en second lieu, qu'après avoir constaté que le procès-verbal de contrôle technique du 18 octobre 2007 mentionnait l'état de corrosion avancé du châssis

L'appelant produit également un contrôle technique du 5 février 2020 qui fait état d'une corrosion du châssis, cet élément étant de nature à corroborer l'expertise non judiciaire sur l'existence d'une

Le rapporteur public, autorisé par Mme Rouault-Chalier, présidente de la formation de jugement, a été dispensé, sur sa proposition, d'avoir à prononcer des conclusions.

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