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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852c8
26 juillet 2001
26 juillet 2001
Il ne pouvait être exclu que la victime, décédée d'une hémorragie cérébro-méningée associée à une destruction des zones nobles du cerveau, ait pu faire quelques pas avant de tomber.
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a27
22 novembre 2005
22 novembre 2005
experts désignés par le magistrat instructeur aux fins de déterminer le caractère vital d'une noyade par identification et quantification des diatomées, concluaient à l'absence de diatomées dans le cerveau
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00985
4 novembre 2014
4 novembre 2014
la technique de thérapie manuelle d'origine japonaise dite Shiatsu et explique que selon le Shiatsu, les doigts sont en relation étroite avec nos organes internes et plus spécifiquement avec notre cerveau
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90036
19 décembre 2012
19 décembre 2012
RINIERI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Madame Jacqueline Y...épouse D... ... 20213 FOLELLI ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Vanina CERVONI
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01807_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
enregistrée le 3 juillet 2023, la société CTA, la société STA, la société GTA Réunion représentée par son mandataire liquidateur la Selarl Franklin Bach, et la société Bioclimatik, représentées par Me Cerveaux
Source officielle7ème chambre
DTA_2105892_20240730
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Le 26 mars 1996, l'intéressé a sollicité une pension militaire d'invalidité en invoquant des séquelles de l'intervention neurochirurgicale sur le cavernome de la capsule interne gauche du cerveau ayant
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2401282_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
A a une enfant née très prématurément avec des séquelles (problèmes cardiaques, de mobilité, problèmes au cerveau) et qui nécessite un suivi pluridisciplinaire. L'épouse de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:0106DEC005982100
6 janvier 2004
6 janvier 2004
of appeal and has sufficient time in which to make meaningful use of it” (see, inter alia , X et Y , judgment of the Court of Cassation, Criminal Division (“ Cass. crim. ” ) 9 January 2002; Cervoni
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:0408DEC004074102
8 avril 2003
8 avril 2003
In particular, Constantinou in his statement to the police had stated that the applicant and Cervat were not only present but had set fire to the victim.
Source officiellePremière Présidence
69f443f7cdc6046d472e9a29
28 avril 2026
28 avril 2026
provision de 75 000 euros au titre de l'indemnisation des pertes d'exploitation et des dommages matériels ; en outre, une expertise amiable relative aux dommages aux biens confiée à la société CET CERUTTI
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0115DEC003292296
15 janvier 1998
15 janvier 1998
In cazul admiterii cererii, instanta va stabili termenele limita de executare a [acestor] masuri."
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0618DEC004560305
18 juin 2009
18 juin 2009
interurban rail and air transport; – 50% discount on telephone and radio bills; – free medical assistance; – free dental prosthetics (except precious metals and cermets
Source officielle9e Chambre C
603217d95a579c4f7c6a4ee6
20 avril 2018
20 avril 2018
DONNEAUD, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SASU STAR GT HOLDCOP IV, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Catherine BERTHOLET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Arnaud CERUTTI
Source officielle1ère chambre civile A
616246cfaf0a1de0eb1b6602
27 mars 2014
27 mars 2014
encore : 'crêpes, croque-monsieur, foie gras maison, salades diverse et variées, carottes râpées, etc, ainsi que 'saucisses de Francfort, garniture de choucroute, farce à la tomate, tripes maison, cervelle
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA01230_20230209
9 février 2023
9 février 2023
L'administration a établi une liste de ces dépenses de vêtement ne correspondant pas à cette exigence, comprenant la date de la facture, le montant et le libellé tel que " Cerruti ", " Jack ", " MSC "
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163c2c41a5f0a71dc3c91e9
21 janvier 2010
21 janvier 2010
demeurant [Adresse 5] Madame [JK] [HL] [KF] épouse [T] demeurant [Adresse 5] Monsieur [ES] [OT] [N] demeurant [Adresse 5] représentés par la SCP BLIN, avoués à la Cour assistés de Maître CERVESI
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:1102JUD002769503
2 novembre 2006
2 novembre 2006
En 1996, il fut atteint de la sclérose en plaques, une maladie inflammatoire évolutive touchant le cerveau et la moelle épinière, occasionnant plusieurs troubles (neurologiques, moteurs, de l’équilibre
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91bac
29 octobre 2014
29 octobre 2014
progressent ensuite automatiquement vers des emplois supérieurs alors qu'il est quant à lui demeuré au même poste sans évolution positive de carrière, qu'en septembre 2005 il a dû subir une opération au cerveau
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0305DEC001191512
5 mars 2019
5 mars 2019
Ils indiquèrent que la mort était survenue à la suite d’une hémorragie due à une blessure par balle et que celle-ci avait touché le cerveau.
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2009:EV036
29 juin 2009
29 juin 2009
Il attribuait cette décision à un " lavage de cerveau " mais ne fournissait pas d'explication sur la réitération de ces aveux en première comparution et devant le juge des libertés et de la détention.
Source officiellePage 61 sur 73