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1 459 résultats pour « Cecchet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65833af33ea7c8c1129bc51b

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Les experts ont déposé leur rapport le 9 avril 2018 et ont conclu à un déficit fonctionnel permanent de 97 % pour une tétraplégie complète, une cécité, la quasi-impossibilité de communication verbale et

Source officielle

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TA

8ème chambre

DTA_2301825_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Il existe un risque de cécité, d'accident cardio-vasculaire et d'infarctus du myocarde. M. A bénéficie également de médicaments pour ces pathologies.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fd9847448c00973f05e9a6a

Appel

17 janvier 2020

17 janvier 2020

Au vu des pièces communiquées, le FIVA a transmis le dossier à la commission d'examen des circonstances de l'exposition à l'amiante (CECEA) laquelle, par un avis du 12 juillet 2018, s'est prononcée pour

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET

DTA_2201686_20230123

Administratif

23 janvier 2023

23 janvier 2023

notamment la perspective d'un traitement chirurgical de la néovascularisation de l'œil atteint d'un glaucome hyperalgique du requérant en raison de son état de santé caractérisé d'ores et déjà par la cécité

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2209937_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

A est atteint d'un glaucome juvénile bilatéral à l'œil droit avec cécité totale de l'œil gauche, d'une cataracte avec composante iatrogène et d'un syndrome anxio-dépressif.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 4

6163aeab8d16be2ca5050a35

Appel

15 novembre 2010

15 novembre 2010

Il ajoute que le CECEA n'aurait pas dû être consulté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d7a4

Appel

21 février 2011

21 février 2011

X..., atteint de cécité depuis 2002, et opéré avec succès d'une greffe du rein en 2005, est un homme extrêmement motivé dans la prise en charge de sa maladie, ce qui lui a permis des avancées significatives

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101275

Cassation

29 octobre 2014

29 octobre 2014

intervenants à l'opération : la société civile de construction vente EYCHEIL (vendeur), la société AKTIF + (son mandataire), la société HAUSSMANN FINANCE (elle- même mandataire de cette dernière) et Monsieur CECERE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110362

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

restitution d'actions que la société Mag Import détiendrait en qualité de receleuse de la fraude alléguée, étant souligné, au surplus que le préjudice subi par la société Gecina et la société Ceciter

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2109232_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

produire un certificat médical du 8 septembre 2016, au demeurant non contemporain à la décision contestée, du Dr A indiquant que l'absence de suivi du traitement de cette pathologie pourrait entraîner la cécité

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2110042_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Si la requérante soutient qu'elle est atteinte de la maladie de Behcet, qu'il s'agit d'une maladie rare pouvant entrainer jusqu'à la cécité, des risques d'anévrisme artériel ou d'atteintes neurologiques

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02985_20250327

Admin. Appel

27 mars 2025

27 mars 2025

L'intéressée, qui s'est vu reconnaître un taux d'incapacité de 80 %, souffre d'un diabète insulino-dépendant de type 1, compliqué d'une rétinopathie à la limite de la cécité, d'hypertension artérielle

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT00560_20240405

Admin. Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Compte tenu de la gravité de l'état de l'enfant, atteint de cécité de l'œil droit, de négligence visuelle gauche, d'hémiplégie droite, d'épilepsie sévère et de troubles cognitifs et comportementaux et

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA01324_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Une chirurgie en urgence a été réalisée le jour même, chirurgie au cours de laquelle est survenue une hémorragie expulsive entraînant une cécité définitive de son œil gauche. 2.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL01608_20260505

Admin. Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

C... qui a levé le secret médical sur les informations médicales le concernant, souffre de cécité complète de l’œil gauche et d’une acuité visuelle très réduite de l’œil droit.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX02643_20260422

Admin. Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

D... a conservé d’importantes séquelles de cet AVC, notamment une hémiplégie droite avec aphasie, une cécité de l’œil gauche et une hémianopsie latérale homonyme droite. 2.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00745_20231220

Admin. Appel

20 décembre 2023

20 décembre 2023

S'ils font valoir les différentes pathologies dont ils souffrent, notamment du diabète, une gonarthrose bilatérale, de l'incontinence ainsi qu'une insuffisance respiratoire pour Mme D et une cécité partielle

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02229_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

H d'une chance de se soustraire à la réalisation du risque de cécité de l'œil gauche en renonçant à ces deux opérations.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL22135_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

médicaux établis entre le 11 septembre 2015 et le 10 janvier 2018 selon lesquels " un traitement hautement spécialisé, qui n'est pas disponible au Maroc, est nécessaire afin d'éviter une évolution vers la cécité

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2206042_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme C, placée sous tutelle depuis le 19 septembre 2017 souffre d'une encéphalopathie très sévère, associée à une surdité profonde depuis l'enfance et à une quasi-cécité

Source officielle