CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 619 résultats pour « Arena »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-170035

Admin. suprême

6 décembre 2016

6 décembre 2016

which activities of Mr   Demir were referred to by the prosecutor when that prosecutor accused Mr   Demir of carrying out “activities to weaken our country inside and at the international arena

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:494744.20250722

Admin. suprême

22 juillet 2025

22 juillet 2025

conclu, le 19 octobre 2012, un contrat de délégation de service public pour une durée de dix ans avec la société Vert Marine en vue de l'exploitation d'une salle omnisports désormais dénommée l'Azur Aréna

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2107093_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

A B, représenté par Me Arena Blanchard, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme totale de 220 843 euros en réparation des préjudices qu'il estime avoir subis en raison de

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2414604_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

B se prévaut d'une insertion professionnelle en qualité d'employé polyvalent au sens de la SAS L'Arena à Créteil, pour laquelle il verse à l'instance vingt-six bulletins de salaire, dont vingt sont supérieurs

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0504DEC006817401

Admin. suprême

4 mai 2006

4 mai 2006

It noted that, in view of this, the multitude of cases before the Court and the fact that the HRA defence is only applicable in the domestic arena, the Government were prepared, in principle, to settle

Source officielle
CA

17e chambre

650d31ac71dfcd83182016b6

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : I N° RG : F19/00401 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Laureen ABRAM-PROFETA Me Stéphanie ARENA

Source officielle
CA

12e chambre

627df98d0d41e0057d43e7e6

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Novembre 2020 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° RG : 2020F00072 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marion CORDIER Me Stéphanie ARENA

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

67874f19d61a5c2f4aa3656e

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1515 **************** INTIMES Monsieur [R] [I] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Stéphanie ARENA

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10558

Cassation

22 mai 2019

22 mai 2019

Suite à une formation suivie en 999, il a accédé aux fonctions de conseiller en gestion du patrimoine au sein du groupe "Nice Arenas".

Source officielle
CA

13e chambre

6011d58a1ca254903fe63d5b

Appel

26 janvier 2021

26 janvier 2021

NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2018F01351 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 26.01.2021 à : Me Joséphine COLIN Me Stéphanie ARENA

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

651fa50ac601f08318991544

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Il s'en déduit que la salariée avait parfaitement connaissance de la non reprise d'ancienneté depuis la date à laquelle elle a été engagée par l'association Areda soit à compter du 1er avril 2012, point

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

5fd99d2a4d206f8faaa11f65

Appel

20 décembre 2019

20 décembre 2019

Elles ajoutent que le préjudice allégué est purement hypothétique et résulte du choix fait par Hydroption elle-même de ne pas recourir à des achats à terme sur les marchés de gros ou à l'ARENH de sorte

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300006

Cassation

7 janvier 2016

7 janvier 2016

accrue se traduisant par de véritables « vagues », susceptibles selon lui de provoquer la rupture du revêtement par vents forts et de produire des inondations des pièces sous jacentes ; que le cabinet ARECAS

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-2786

Admin. suprême

6 mars 2007

6 mars 2007

A la fin des années 70, elle arrêta finalement deux personnes, un officier de réserve de la Police royale de l’Ulster (RUC) et une femme, qui reconnurent avoir conduit sur place trois individus (dont l

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-5063

Admin. suprême

19 décembre 2002

19 décembre 2002

Le véhicule qui transportait la première requérante et les membres de sa famille s’arrêta. Ses deux enfants et sa belle-fille sortirent les premiers et furent tués par l’explosion d’une bombe.

Source officielle
CC

soc

6079b0be9ba5988459c4fdc3

Cassation

5 novembre 1980

5 novembre 1980

MOTIFS, DEFAUT DE REPONSE AUX CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE MARIE, ENGAGE PAR LA SOCIETE SONACOTRA LE 9 JANVIER 1973, EN QUALITE D'ADJOINT AU DIRECTEUR DU FOYER DE FOS-SUR-MER, S'ARRETA

Source officielle
CC

civ2

607943389ba5988459c41a52

Cassation

9 janvier 1975

9 janvier 1975

AU VOLANT DE SON AUTOMOBILE ET DESIRANT PENETRER DANS LE GARAGE DE SON IMMEUBLE SITUE SUR SA DROITE, ENTREPRIT UNE MANOEUVRE AU COURS DE LAQUELLE IL EMPIETA SUR LA PARTIE GAUCHE DE LA CHAUSSEE, ET S'ARRETA

Source officielle
CC

civ2

6079433e9ba5988459c41bf0

Cassation

15 décembre 1975

15 décembre 1975

AGGLOMERATION, UN PIETON, DEMOISELLE Y..., FUT RENVERSEE PAR UN CYCLOMOTEUR MONTE PAR DEMOISELLE X..., ALORS MINEURE, QUI SUIVAIT LA MEME DIRECTION; QUE MICHEL, QUI ARRIVAIT EN AUTOMOBILE EN SENS INVERSE, ARRETA

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100027

Cassation

12 janvier 2012

12 janvier 2012

soutenant que les experts avaient estimé que leurs réclamations n'étaient pas fondées ; que le coût des travaux que Monsieur Laurent Y... s'était engagé à prendre en charge ont été chiffrés par la SARL Arecas

Source officielle
CC

soc

6137218ccd580146773f4b28

Cassation

10 octobre 1991

10 octobre 1991

Pierre B..., demeurant à Marseille (2e) (Bouches-du-Rhône), rue d'Antoine Gare d'Arenc, 8°/ de l'Union départementale mutualiste des travailleurs, dont le siège est à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..

Source officielle

Page 61 sur 131

← PrécédentSuivant →