[W] dans son courrier de dénonciation, qu'ATC a d'ailleurs accepté de régler à Mme [W] le solde du prix de ses actions ; (…) qu'ATC évalue le préjudice né du dol à 2 648 000 euros, montant correspondant

Claus WIESEL, avocat au barreau de COLMAR INTIMES : Monsieur [L] [K] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Pégah HOSSEINI SARADJEH, avocat au barreau de COLMAR, avocat postulant, et Me Alice

K... s'est vue facturer des honoraires d'un montant de 154.180 F par la Société de Y...

Les impayés de loyer ont été signalés le 26 mai 2025 à la caisse d’allocations familiales de Seine et Marne.

[Localité 2] représentée par Me Camille PROIX, avocat au barreau de NIMES COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Alice CHARRON, juge des contentieux de la protection En présence de Marion VILLENEUVE

Portalis DBZ3-W-B7J-76H5G AFFAIRE : [C] [X] / [D] [A] [P] [R] [N] épouse [X] CL/LC/FP DEMANDEURS [C] [X] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Alice

des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Greffier : Madame Alice

Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 02 février 2024, Mme FIGUET, Présidente, qui a fait rapport assisté de Alice RICHET, Greffière, a

GRENOBLE, substitué par Me ALVES, avocat au barreau de GRENOBLE, A l'audience sur incident du 06 décembre 2024, Nous, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Mme Alice

Juillet 2025 N° 2025/294 Rôle N° RG 25/00317 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO52J S.A.R.L. [4] C/ [Z] [D] LE PROCUREUR GÉNÉRAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-alice

Juillet 2025 N° 2025/295 Rôle N° RG 25/00318 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO52K [R] [N] C/ S.A.R.L. [4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle MASSOL Me Marie-alice

Portalis DB3J-W-B7H-F52W TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 26 Mai 2026 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Alice

Commerce du 7/3/1995 N°3081/94 CONFIRMATION PARTIELLE CONTRADICTOIRE 1ère page COUR D'APPEL DE PARIS 22ème Chambre, section A ARRET DU 15 NOVEMBRE 2000 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Madame Alice

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Alice Minet, première conseillère, - les conclusions de M.

l'association Aurore [Adresse 1] [Adresse 1] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024/027352 du 10/01/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) Représenté par Me Alice

responsabilité éventuelle de l'avocat vis à vis de son client, un tel litige relevant de la juridiction de droit commun, juge de proximité, tribunal d'instance ou tribunal de grande instance, selon le montant

6ème Chambre - N° RG : 2025F00320 CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES C/ Monsieur [I], [Y], [B] [E] DEMANDERESSE CAISSE D'EPARGNE ET [Adresse 1] comparaissant par Maître Alice

JUGE : Madame Frédérique MAILLOT, Vice Présidente GREFFIER : Madame Dominique CHATTERJEE DEMANDERESSE : Société VILOGIA - [Adresse 7] - [Localité 6] Représentée par Me Victoire GAY loco Me Alice