Les époux [N]-[Z] opposent que les caméras de surveillance installées sont obturées de manière à ne pas filmer le fonds appartenant aux consorts [T]-[Y] Maître [C] constate, aux termes du procès-verbal

époux [Z] à l'enlèvement des obstructions, le tribunal a jugé qu'aux termes du constat d'huissier du 21 mars 2017, la servitude de passage par les parcelles D [Cadastre 8] et D [Cadastre 10] est bien obturée

pollué : -14 courriers ont été distribués, 6 personnes n'ont pas répondu (2 maisons inoccupées de longue date et en mauvais état sur les 6) - 4 parcelles ne possèdent pas de puits - 1 puits est obturé

L'orifice du remplissage axial est obturé par une rondelle inox vissée interdisant l'usage de ce procédé de remplissage...

l'absence de ventilation soit le fait volontaire ou le résultat d'un défaut d'entretien imputables à la preneuse à bail, comme le soutient la SNC Jacqflin, puisque les bouches d'aération ne sont pas obturées

14/04/2023 ARRÊT N° 2023/173 N° RG 21/01316 - N° Portalis DBVI-V-B7F-OBT7 SB/CD Décision déférée du 11 Février 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE ( 20/00082) M.

[F] de ne pas avoir attiré son attention sur les défauts d'étanchéité des canalisations enterrées qui auraient dû être réparées ou obturées avant son intervention, elle ne peut se prévaloir d'un défaut

parfaite exécution: - MESURES DE SECURITE : 1) Doter la baie donnant sur les tiers d'un bloc-porte coupe-feu de degré 1/2 heure muni d'un ferme- porte, conformément aux dispositions de l'article PE6 ου l'obturer

l'intéressé a clairement exprimé dans son courrier du 6 septembre 2020 qu'il ne voulait pas démissionner et qu'il souhaitait reprendre le travail, l'employeur a maintenu contre l'évidence une position obtuse

[W] [en fait de la société ROCK ROSE] sont, d’une part, partiellement obturés par les plinthes en bois de la terrasse et, d’autre part, donnent dans un espace fermé ne permet plus le bon fonctionnement

[T] a été transporté à l'hôpital où lui ont été diagnostiquées : - une luxation de l'épaule droite, une fracture du fémur gauche, une fracture de type Magerl A2 de T11 et une fracture du cadre obturateur

En outre, la greffe réalisée lors de l'intervention du 2 décembre 2016 était insuffisante et aucun crochet obturateur n'a été installé de sorte que la reconstruction cotyloïdienne alors effectuée présentait

Dès lors, Arnaud X... ne saurait être astreint à obturer la fenêtre.

télécom, que le siphon inversé du regard " eaux pluviales " ne permettait pas la vidange complète de ce regard et que les percolations dans le sol finissaient pas s'infiltrer par le soupirail, mal obturé

eaux dans le Gardon lorsque le niveau de cette rivière atteint la cote de 118,16 mètres NGF qui correspond au point le plus haut de la buse de sortie dudit réseau se trouvant, dans cette hypothèse obturée

Elle justifie, par les photographies qu'elle produit des travaux en cours, que cette extension dépasse la hauteur de son mur de clôture de sorte à obturer la vue qui existait auparavant au-dessus de ce

  Le fonds d’indemnisation admit qu’une blessure causée dans le dos par un éclat d’obus était une blessure de guerre, mais rejeta les réclamations de M.

d'autres pièces versées aux débats : -tout d'abord, les constats opérés le 31 juillet 2018 par procès-verbal d'huissier de justice, duquel il résulte la présence de meubles en bois et contreplaqués, l'obturation

Après avoir écarté l'option implantaire, le Docteur [E] a procédé, le 26 août 2003, à la dévitalisation et au traitement endodontique de la dent 12, puis, le 24 septembre 2003, à son obturation.

consistant : - en toiture, en la vérification du solin et sa modification en pied de pente ; - en façade Ouest, en la dépose du couvre joint existant, son traitement puis sa repose ainsi qu'en l'obturation