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33 192 résultats pour « manager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162e0831120e9a89a34a6e7

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

Numéro d'inscription au répertoire général : 12/12744 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 05 Juillet 2012 -Cour d'Appel de PARIS - RG n° 11/05141 APPELANTE SA CONSTRUCTA ASSET MANAGEMENT

Source officielle

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CA

3ème chambre A

696a3a2dcdc6046d4786415f

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Managers à payer à la SELARL FHBX et à la SELARL MJ Synergie une somme de 2 500 euros chacune au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la société 123 Invesment Managers aux

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

67081b0889f19e8c50f8d234

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

l’égard de Monsieur [S]; JUGER que les préjudices subis par le demandeur sont en lien direct avec les manquements du Cabinet ELITE ASSET MANAGEMENT ; JUGER que la société ELITE ASSET MANAGEMENT engage

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205011_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Après avoir sonné, Mme A a ouvert la porte et l'huissier a pu constater la présence d'une table de massage. 6.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10420

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

En définitive, c'est la Sas Eutech SSI qui a introduit une demande en paiement à l'encontre de la Sarl Aps Management.

Source officielle
CC

cr

6137262ecd58014677423918

Cassation

3 octobre 2001

3 octobre 2001

qu'il constataient chez lui des signes de souffrance psychologique ; que X... déclarait aux enquêteurs avoir embrassé ses enfants sur tout le corps, sur le cul, sur la bouche, partout, avoir fait des massages

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

DBVQ-V-B7G-FEAO S.A.S. BACKSTAGE MANAGEMENT AGENCYc/S.A

63c8ef3ddc5b777c909930ef

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

BACKSTAGE MANAGEMENT AGENCY c/ S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

67ef6aff66129746fdd69d1b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

MCA MANAGEMENT venant aux droits de la S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fca8840d70db9798b94943e

Appel

16 septembre 2020

16 septembre 2020

moral ; - débouté la société IDF management de sa demande de dommages et intérêts au titre de la clause de non concurrence ; - débouté la société IDF management de sa demande de dommages et intérêts

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00245

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

témoin ; qu'il a reconnu avoir tiré le corsage de Mme Amandine Z... qui s'est déboutonné, laissant apparaître son soutien-gorge ; qu'il a banalisé son comportement, le qualifiant de technique de management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01133

Cassation

14 novembre 2024

14 novembre 2024

ne tient compte que du temps passé à l'accomplissement du travail effectué sous l'autorité de manager, s'est révélée avant l'extinction de la précédente instance et même avant la clôture des débats dans

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a169e7cdc6046d47e7280e

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

MOTIFS DE LA DECISION Sur la demande en principal de la SARL DAD MANAGEMENT Attendu que la SARL DAD MANAGEMENT exploite le restaurant CARAROCCA situé [Adresse 1] à [Localité 1] ; Que la SARL DAD MANAGEMENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f572

Appel

24 avril 2012

24 avril 2012

Vu l'appel formé le 21 mars 2011 par la société CAMPENON BERNARD MANAGEMENT, Vu les conclusions de la société CAMPENON BERNARD MANAGEMENT signifiées le 16 mai 2011, Vu les conclusions de monsieur Luc

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68676bccfdaf41a8356be5a4

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

AGENCY SPORTS INTERNATIONAL MANAGEMENT - ASI MANAG EMENT C/ S.A.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68709e477c3ffdb9560b0891

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

La société FPS Richard Wallace ne démontre pas que le droit d'agir en justice de la société Space Management a dégénéré en abus.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00798

Cassation

30 avril 2014

30 avril 2014

, en qualité de " Manager de rayons produits frais ", Monsieur Didier B..., recruté le 13 mars 2006, en qualité de " Manager d'exploitation produits frais ", Monsieur Guy Y..., recruté le 6 juin 2006,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6164045660406d79e4fdf007

Appel

27 octobre 2009

27 octobre 2009

[P] [T] à payer chacun à la société A7 Management et à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00922

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

M..., domiciliée [...] , 2°/ à la société Le Mange debout, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défenderesses à la cassation.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

652f793ab053208318995c19

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Le courrier du 28 septembre 2018 que lui a fait parvenir la société DAIMLER FLEET MANAGEMENT le confirme : ...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

62624877b1a50c277d4c5c9a

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

conséquence la société PERIAL ASSET MANAGEMENT à verser à Mme [Z] la somme de 26 830 euros ; - condamné la société PERIAL ASSET MANAGEMENT à verser à Mme [Z] la somme de 1 000 euros sur le fondement

Source officielle