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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention Administrative
6538b34b7ffc2c8318edfea3
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Je suis de religion musulmane, chiite, j'ai regardé de simples videos sur You tube ,c'est ma religion, je n'ai rien fait de mal.
Source officielleRétention Administrative
6538b34b7ffc2c8318edfea5
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Je suis de religion musulmane, chiite, j'ai regardé de simples videos sur You tube ,c'est ma religion, je n'ai rien fait de mal.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-187567
11 octobre 2018
11 octobre 2018
Le droit et la pratique internes pertinents Pour le droit et la pratique internes pertinents se référer à l’arrêt Chitos c.
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914c3
28 avril 2014
28 avril 2014
réticences à lui confier Maëlle, non pas, par rapport aux capacités éducatives du père qu'elle n'a pas abordées, mais en relation avec des traumatismes de son enfance, et également, des relations chaotiques
Source officielle3e chambre civile
631adddff575634f1371ec9c
8 septembre 2022
8 septembre 2022
bénéficiaires avec l'autorisation tacite du propriétaire de la source, il ne précise pas sur quels éléments factuels, concrets et objectifs il s'appuie alors qu'en page 12 il rappelle le cheminement long et chaotique
Source officielleJuge des libertés détent
68ed628f0da7cb996dcaea5a
10 octobre 2025
10 octobre 2025
L'histoire de vie chaotique est marquée par de multiples séjours en psychiatrie et, selon le chef du dernier service où elle était hospitalisée, par les échecs successifs de toutes les spécialités médicamenteuses
Source officielle6ème Chambre A
63bd0efa0ab73d7c90739f84
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Par ailleurs, si comme le soutient le ministère public, la vie du couple, qualifiée de chaotique par M.
Source officielleJLD
66fda41d38de0398b51d577b
2 octobre 2024
2 octobre 2024
L'interpellation était chaotique. Le véhicule apparaissait faussement plaqué. Monsieur [J] n'était pas porteur de documents d'identité et semblait sous l'emprise de produits.
Source officielleJuge Libertés Détention
678805a5c21c0e53e7906746
14 janvier 2025
14 janvier 2025
du centre hospitalier spécialisé de [Localité 2] en raison d’une opposition active aux soins avec risque majeur d’hétéro-agressivité nécessitant une évaluation comportementale, sur fond de pensée chaotique
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
689585195318a824d05b0046
28 janvier 2025
28 janvier 2025
né le 28/08/1989 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisé au GHU [Localité 3] psychiatrie et neurosciences site [Localité 5] comparant en personne, assisté de Me Catherine CHILOT-RAOUL
Source officielleJLD
68642aca0bb2f8a66ca611ff
1 juillet 2025
1 juillet 2025
siège du tribunal judiciaire de Montbéliard chargé du contrôle des mesures privatives et restrictives de libertés prévues par le code de la santé publique, siégeant en notre cabinet, assisté de Hugues CHIPOT
Source officielle1re chambre sociale
660e43100740db0008fa9409
3 avril 2024
3 avril 2024
personne de son Directeur Général, domicilié au CGEA de [Localité 4] sis : [Adresse 3] Représentée par Me Emmanuelle JONZO de la SCP LOBIER & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES, substituée par Me CHIOTTI
Source officielle1ère chambre civile B
60321449ba6d704c189d3126
24 avril 2018
24 avril 2018
pièces à hauteur d'appel n°39 et 40, que la pièce 39 intitulée 'procès verbal de réception par corps d'état'ne concerne pas les sociétés mises en cause mais une entreprise 'électricité générale Cédric CHIVOT
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110544
13 septembre 2017
13 septembre 2017
Chieko X... ne vit plus dans l'appartement de son fils mais loue une pièce meublée sur Paris pour une somme de 700 € par mois ; que Mme Chieko X... justifie d'une situation professionnelle extrêmement chaotique
Source officielle7ème / 2ème SSR
CETAT:CETATEXT000028842890
11 avril 2014
11 avril 2014
administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de commerce ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Natacha Chicot
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000029926621
19 décembre 2014
19 décembre 2014
administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code civil ; Vu le code des marchés publics ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Natacha Chicot
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000030462882
8 avril 2015
8 avril 2015
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Natacha Chicot, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029614371
20 octobre 2014
20 octobre 2014
homologué par arrêté du secrétaire d'Etat à l'agriculture en date du 20 mars 1972 modifié ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Natacha Chicot
Source officielle7ème SSJS
CETAT:CETATEXT000028938368
15 mai 2014
15 mai 2014
statut particulier du corps des administrateurs civils ; Vu le code de justice administrative, notamment son article R. 611-8 ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Natacha Chicot
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201226_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 novembre 2022, la SYVADE représentée par Me Chicot conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge du requérant la somme de 500 euros, au titre
Source officiellePage 60 sur 99