Viricelle, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 6 octobre 1999), qu'en juin 1993, M. et Mme X..., respectivement animateur commercial

X... a été engagé, le 9 avril 1979, par la société Le Livre de Paris en qualité de représentant ; qu'il est devenu animateur de groupe puis, le 8 décembre 1986, directeur d'agence ; que, par avenant

[S] a été engagé par l'établissement public industriel et commercial Régie autonome des transports parisiens (la RATP) le 29 août 2000 en qualité d'animateur agent mobile.

Elle a embauché Mme Annie Y... suivant contrat emploi solidarité du 19 mai 1999, à effet jusqu'au 16 novembre suivant.

travail dissimulé ; qu'en se bornant à relever, pour juger que ce délit était susceptible d'être caractérisé, que Mme Q... a passé des annonces sur le site « emploiàdomicile.fr » pour recruter des animatrices

faisant, il a commis à son préjudice des faits d'extorsion tels que prévus et réprimés par les articles 312-1 et 312-13 du Code pénal ; que la Cour observe qu'il est indifférent que le prévenu ait été animé

"la main à la main" pour en déduire que l'exercice d'un culte auquel les donateurs entendaient contribuer "ne peut suffire à caractériser la charge grevant un don et gommer l'intention libérale qui anime

d'organisation de loteries prohibées ; "alors, d'une part, que ne sont pas prohibés les lotos traditionnels comportant des lots de faible valeur, organisés dans un cercle restreint et dans un but d'animation

des ordonnances de renvoi dont les dispositifs concernant l'intéressé sont ci-dessus détaillés, il apparaît que l'hôtel dont Akli X... était le gérant abritait deux trafics d'objets distincts, l'un animé

Par déclaration du 6 décembre 2016, la SCI Anzime a interjeté appel de ce jugement.

Monsieur [B] [V] est présent, il indique qu’il a recommencé à travailler en tant qu’animateur socio-éducatif en CDI depuis janvier 2026, son salaire est de 1731 euros brut.

s'engageaient à verser un honoraire forfaitaire annuel égal à 0,20 % de leurs chiffres d'affaires consolidés, révisable en cas de variation brutale et sensible dudit indice, pour la rémunérer de prestations d'animation

A..., ancien adjoint, des chefs de concussion, prise illégale d'intérêt et recel de ces délits, dénonçant l'octroi par le premier, sans paiement d'une redevance, à une association animée par le second,

V... conçoit et commercialise des sacs et accessoires de mode ; qu'il anime la société Lovat, qui opère sous le nom commercial et l'enseigne V..., ainsi que la société Véronèse et la société Bush holding

est [...], contre l'arrêt rendu le 19 janvier 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat national des prestataires de services d'accueil d'animation

Saint-Vincent-de-Paul, Société de gestion et de vente de biens immobiliers (SARL SGVBI), SNC Eolia et SARL Urco, afin de rechercher la preuve des fraudes fiscales des sociétés de droit luxembourgeois SA CA Animation

précision (la société Optique) a conclu, le 27 janvier 2009, avec la société Imagin'r net, un contrat pour la mise à disposition, l'installation, la maintenance et la mise à jour d'équipements pour l'animation

obligatoirement membres de la section rugby de par l'Union sportive métropolitaine des transports (USMT), association loi 1901 gérée par le comité d'entreprise de la RATP, chargée d'assurer la gestion et l'animation