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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
6788a228b815c30a4df70b40
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Ils allèguent par ailleurs que la grille et le muret sont désolidarisés du mur pignon de M.
Source officielleContentieux Général
67857c68aaacbea0fe68569c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Le seul élément constatable directement par l'expert a consisté en la présence de la fissure sur le mur pignon, reprise sommairement «avec une sorte de silicone».
Source officielleChambre 1 Cabinet 0
686c2cdcdd7001754d621f1b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
U] demandent au tribunal de: A titre principal : ENJOINDRE à la SARL AGENCE MÉTROPOLE d’exécuter ses engagements et partant à : * leur céder gratuitement une bande de 1 mètre de terrain depuis le pignon
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300704
16 juin 2015
16 juin 2015
pompe de relevage permettant l'installation du chauffe-eau et du lave linge en sous-sol, de la rambarde de sécurité de la terrasse, d'une porte du garage, et de grilles de sécurité aux fenêtres du pignon
Source officielle1re chambre 1re section
621f178d459bcb7900c3a05c
1 mars 2022
1 mars 2022
Les derniers travaux, concernant le ravalement du mur pignon, nécessitaient l'installation d'un échafaudage sur le fonds de M. et Mme [N].
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107796_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
D'autre part, contrairement à ce que soutient le requérant, l'opération projetée masquera totalement et non partiellement le mur pignon de l'immeuble sis au 17 rue Voltaire auquel elle s'adosse.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2300199_20230224
24 février 2023
24 février 2023
le versement à Me Pialou de la somme de 900 euros.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
68df5a3521a269c127203a42
1 octobre 2025
1 octobre 2025
SHRED-IT FRANCE, représentée par Me Maxime PIGEON, avocat au barreau de PARIS, toque : C1965 N° RG 22/05117 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFWUK Sur appel d'un jugement ORDONNANCE rendu le 08 Mars 2022
Source officielle2ème chambre
DTA_2508597_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Article 3 : L’Etat versera à Me Martin-Pigeon, conseil de M.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2600080_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
à Me Pialou d’une somme de 900 euros au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2600081_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
à Me Pialou d’une somme de 900 euros au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2600083_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
à Me Pialou d’une somme de 900 euros au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2600161_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
à Me Pialou d’une somme de 900 euros au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.
Source officielleciv3
607940d69ba5988459c3f3e8
5 janvier 1970
5 janvier 1970
ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE RELEVE QUE LE PRECEDENT POURVOI DE GEORGE AVAIT "PORTE SUR UN DEFAUT DE REPONSE A DES CONCLUSIONS FAISANT ETAT D'UN ECOULEMENT SUR SON FONDS DES EAUX PROVENANT DU TOIT ET DU PIGNON
Source officielleciv3
60794cf19ba5988459c4795d
11 mai 2000
11 mai 2000
que pour écarter ces demandes l'arrêt retient que les désordres constatés chez les consorts X..., qui se manifestent sous forme de lézardes, basculement du mur, du plancher de la façade arrière et du pignon
Source officielleciv3
61372170cd580146773f3c6c
17 avril 1991
17 avril 1991
Y... et supportant la jouée de pignon de leur appentis, sous la seule condition de payer le coût de cette acquisition ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi
Source officielleciv3
61372141cd580146773f2467
13 juin 1990
13 juin 1990
Marcelli, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant souverainement retenu que le mur pignon de la maison des époux
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301127
12 novembre 2008
12 novembre 2008
1975, témoignage conforté par celui de l'agent immobilier intermédiaire à cette vente qui faisait état d'une porte de grange à deux battants en bois ouvrant sur l'accès charretier situé le long du pignon
Source officielleciv3
613720ddcd580146773ef0b7
8 mars 1989
8 mars 1989
désordres intéressent le gros oeuvre de l'immeuble et sont imputables à l'entrepreneur principal, et que celui-ci n'établit ni l'existence d'une cause étrangère ni que le marché de travaux excluait le pignon
Source officielleciv3
6137231fcd58014677405bb4
21 juillet 1998
21 juillet 1998
était fait référence était celle décrite par le procès-verbal du 20 mars 1988, la cour d'appel, qui a déduit de ses constatations que la parcelle des époux Z... avait pour limite celle passant par le pignon
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