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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
615e0d04c25a97f0381f4b6a
3 juin 2014
3 juin 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da6c
28 mars 2011
28 mars 2011
plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 12 Janvier 2011 Date de mise à disposition : 28 Mars 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007697_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00399_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2411221_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Gille, président, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mars 2025. Le président, rapporteur A.
Source officielle8ème chambre
DTA_2506539_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8ème chambre
DTA_2505583_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2206725_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
auquel cette société participe ; - il existe un doute sérieux quant à la légalité de la décision attaquée ; en effet : . la demande du 16 décembre 2021 ne peut s'analyser comme une demande de pièces
Source officielle8ème chambre
DTA_2400335_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Lacroix, – les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2400242_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2512175_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8ème chambre
DTA_2505098_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d761
14 février 2011
14 février 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller.
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA02713_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 25 octobre 2021, l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, représentée par Me Lacroix, conclut au rejet de la requête et à ce que le versement de la somme de 3
Source officielle3ème chambre
DTA_2400032_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Délibéré après l'audience du 30 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Michel, vice-présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2401139_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2405257_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
La requête a été communiquée à la préfète du Rhône qui a produit des pièces enregistrées le 23 mai 2025. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2408448_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Vu l'arrêté attaqué et les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2408453_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Vu l'arrêté attaqué et les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2411918_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Gille, président, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mars 2025. Le président, rapporteur A.
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