Rouvière, conseiller rapporteur, Mme Piazza, conseiller de la chambre, et Mme Pinna, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1

du 20 août 2025 où étaient présents M. de Larosière de Champfeu, conseiller le plus ancien faisant fonction de président en remplacement du président empêché, Mme Hairon, conseiller rapporteur, Mme Piazza

Michon, conseiller rapporteur, Mme Piazza, conseiller de la chambre, et Mme Pinna, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du

Notamment, par lettre RAR en date du 23 novembre 2007, je vous informais de ce que je souhaitais vous faire bénéficier d'une formation à la préparation de sauce pizzas et pâte à pizzas à la méthode « LES

et radicalement viciée ; -le service " a retenu ce qu'il appelle la méthode des vins alors qu'il ne s'agit pas de la méthode des vins " ; -le vin ne représente pas une constante pour la vente de pizzas

barreau de VERSAILLES, vestiaire : 4 APPELANTE à Monsieur [G] [Y] - né le 19 Avril 1982 à [Localité 4] (Roumanie) - de nationalité Roumaine - [Adresse 1] Représentant : Me Marie laure PLANTIE PIANA

A B, représenté par Me Debray-Piana, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 janvier 2024 par laquelle le président du conseil départemental des Alpes-Maritimes a refusé sa demande tendant

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société d'Exploitation de la Pizza

A dans la SCI Calpurnia et la SASU My Pizza : 7. Aux termes de l'article 109 du code général des impôts : " 1.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller

[Adresse 1] Etablissement principal : RCS [Localité 1] [Adresse 2] Immatriculé(e) au RCS de [Localité 1] sous le n° B 879 362 952 (2019B00890) Activité : Restaurant traditionnel, fabrication de pizzas

La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 830586921 (N° de Gestion : 2017 B 6247) a pour activité : sandwicherie, pizza, vente à emporter sans boissons alcoolisées.

sous le numéro 819462615, sise [Adresse 1], la société exploite un fonds de commerce d'exploitation d'un fonds de commerce de bar à cocktail restauration rapide, salon de thé, grillade, sandwichs, pizzas

d'une procédure de redressement judiciaire déposée au Greffe le 16 janvier 2025 par : SARL EMKAP [Adresse 1] Établissement(s) [Adresse 2] [Adresse 3] Activité : Fabrication et vente sur place de pizzas

d'une procédure de redressement judiciaire déposée au Greffe le 16 janvier 2025 par : SARL ALGEKAP [Adresse 1] Établissement(s) [Adresse 2] (principal) [Adresse 3] Activité : Fabrication et vente de pizzas

L'EGARD DE LA SOCIETE NKDYA (SARL) -13[Adresse 1] L'ACTIVITE DE EXPLOITATION D'UN FONDS DE COMMERCE DE FABRICATION, DISTRIBUTION, CONCEPTION, LIVRAISON A DOMICILE, VENTE SUR PLACE ET A EMPORTER DE PIZZAS

des pièces du dossier que l’invitation à la fête du lundi 8 mai 2023 était rédigée ainsi : « À l’occasion de leurs noces d’or, Solange et A... vous invitent à boire le verre de l’amitié / À partager pizzas

D B, gérant de la SARL RESTO2C, exploitant une enseigne de restauration rapide Domino's Pizza sise 66, rue du Faubourg-Bonnefoy à Toulouse (31500) et qui doit être regardé comme agissant sur le fondement

par lesquelles le maire d'Emerainville (Seine-et-Marne) a, respectivement, refusé d'accorder une nouvelle autorisation d'occupation du domaine public aux fins d'installation d'un commerce ambulant de pizzas

Il en résulte que la copropriété est propriétaire des arcades et qu'elle a consenti à un de ses copropriétaires, la SARL Masséna Piazza, une concession pour l'exploitation d'un kiosque à loto situé sous