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1 592 résultats pour « Persa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb5a

Appel

25 septembre 2012

25 septembre 2012

Cyril C..., nouveau directeur de région ainsi libellé : " Mr C...tout d'abord je vous souhaite tous ce qu il ya de meilleur pour l'année 2010 professionnel et perso ; je viens vers vous ma demande va etre

Source officielle

Page 60 sur 80

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-111041

Admin. suprême

5 avril 2012

5 avril 2012

De plus, les autorités lui demandèrent de produire des traductions officielles des documents écrits en persan.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

626cd301bd20aa057d9f3828

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Le 12 juillet 2016 (pendant mon congés mat (sic) ), j'ai envoyé un sms à une collègue qui était en arrêt maladie afin d'avoir de ces nouvelles (sic), après plusieurs échanges sur nos vies perso, elle me

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

64fc0aa578df6805e6bb1fe6

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Au cas où, voici mes coordonnées perso : (...) Nous nous reverrons car le monde professionnel est petit ... Sincères salutations. » Par lettre du 23 avril 2018, le conseil de M.

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

65dd8bc2af7bf00008e5565a

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

paiement des indemnités de ruptures et des salaires de la mise à pied conservatoire, annuler son licenciement, condamner la société Ceetrus France à lui communiquer le dossier comportant la mention «docs perso

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6618cf1a7935f50008be44ef

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

résultats en matière de « qualité individuelle du trimestre glissant », « délai moyen d'intervention de l'atelier », « consommation unitaire BLANC et BRUN », « masse de marge vs budget SAV », « objectif perso

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6618cf1a7935f50008be44f1

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

résultats en matière de « qualité individuelle du trimestre glissant », « délai moyen d'intervention de l'atelier », « consommation unitaire BLANC et BRUN », « masse de marge vs budget SAV », « objectif perso

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

65c67c195d2ded2ab7c85b8f

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

la vente ; - qu’au moins une des œuvres revendiquées lui a été offerte (“Offert à [C]”, notamment [DF] [DF], Light Drawing”); - qu’au moins une des œuvres revendiquées appartient à Monsieur [R] [Z] (“Perso

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2305169_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Ces documents ont été remis au requérant en farsi/persan et en français, et traduit par un interprète en langue dari, langue qu'il a déclaré comprendre, ainsi qu'il ressort du compte rendu de l'entretien

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10856

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

En voici la décomposition : - frais professionnels : 2527,44 euros, - frais personnels 3243,78 euros, - frais dont la nature reste à déterminer, perso ou prof : 1570,74 euros. * Sommes des dépenses personnelles

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6a210f85cdc6046d4709c0b5

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) substitué par Me Laurent LACAZE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Mireille PENSA-BEZZINA

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10407

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

ventes, de vos coaching journaliers ou hebdomadaires * La création de listes d'attaque (relance téléphonique sur clients de la base de données) ; utilisation des fichiers BMW Finance (encours clients perso

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

5fdeb6ea22b3af88df6a3a05

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

prétendument erroné ainsi qu'un procès-verbal de constat d'huissier du 15 décembre 2011 faisant état de la présence, sur le bureau de l'ordinateur professionnel qu'utilisait Mme X..., d'un fichier intitulé 'Perso

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CAA

5ème Chambre

DCA_20PA02160_20230421

Admin. Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

la SCI Invasix, propriétaire des biens parisiens dont il avait la disposition, sous couvert de la société Ilvaseven LLC, basée dans l'état du Delaware (Etats-Unis), elle-même détenue par la société Perso

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TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2015834_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

C a notamment vécu en Iran, entre octobre 2006 et septembre 2007, et a suivi des cours de langue persane à l'Université de Téhéran, tout en effectuant un travail de recherche au sein de l'Institut français

Source officielle
TA

REFERE

DTA_2202194_20220823

Administratif

23 août 2022

23 août 2022

Il ressort des pièces du dossier que Mme C a bénéficié le 3 juin 2022 d'un entretien individuel réalisé avec le concours par téléphone d'un interprète en persan, langue comprise et parlée par l'intéressée

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2200031_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Par des mémoires en défense enregistrés les 3 janvier, 11 juillet et 28 août 2023, la société WSP France, représentée par la SELAS Persea, demande au tribunal : 1°) à titre principal, de déclarer irrecevable

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TA

2ème chambre

DTA_2000101_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés le 29 novembre 2021 et le 3 novembre 2022, la société Technip Energies France, représentée par la SARL Persea, conclut dans le dernier état de ses écritures, à

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2101792_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

C a notamment vécu en Iran, entre octobre 2006 et septembre 2007, et a suivi des cours de langue persane à l'Université de Téhéran, tout en effectuant un travail de recherche au sein de l'Institut français

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0323DEC004526907

Admin. suprême

23 mars 2010

23 mars 2010

A l’appui de ses dires, il produit un document en persan qu’il présente comme l’original de cet avis de recherche.

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