CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 192 résultats pour « Modat »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:462762.20221014

Admin. suprême

14 octobre 2022

14 octobre 2022

D A, candidats aux élections départementales qui se sont tenues les 20 et 27 juin 2021 dans la circonscription de Modane (Savoie).

Source officielle
TCOM

7ème chambre

6a0c5c26cdc6046d47301612

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier. MINISTERE PUBLIC : M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

6a0c61b1cdc6046d473095af

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier. MINISTERE PUBLIC : M.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1777963-1880242

Admin. suprême

21 septembre 2006

21 septembre 2006

SWITZERLAND   The European Court of Human Rights has today notified in writing its Chamber judgment [1] in the case of Monnat v. Switzerland (application no. 73604/01).

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

662b43e1fe25450008314a68

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT, présidente Mme Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère Mme Isabelle ROHART, magistrat honoraire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

688311224d9076bf079c2245

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Me Esther CLAUDEL, avocate au barreau de PARIS, toque : C479 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juillet 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2214565_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier, - et les conclusions de M. Simon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2208044_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2109194_20240710

Administratif

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2114003_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2114454_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200973_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2108314_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2011115_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202839_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2107832_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106193_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2114402_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier, - et les observations de Me Rodrigues Devesas, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2114849_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205180_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 60 sur 160

← PrécédentSuivant →