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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_23TL00461_20250204
4 février 2025
4 février 2025
A, surveillant pénitentiaire, a exercé ses fonctions au centre pénitentiaire de Villeneuve-lès-Maguelone (Hérault).
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204793_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
national de l'expertise foncière agricole et forestière (CNEFAF), et sans que cela ne soit sérieusement contredit par les requérants, qu'aucun arbre de la parcelle, y compris le pin de l'Himalaya et le magnolia
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e27a
16 juin 2011
16 juin 2011
correspondant à celle qui était la sienne lors de l'ordonnance de non conciliation ; qu'il résulte d'ailleurs des pièces versées aux débats qu'elle réside effectivement à ESCAUPONT, résidence les magnolias
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d2d
22 juin 2017
22 juin 2017
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Maguelone
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e20
23 novembre 2017
23 novembre 2017
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Maguelone
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200032_20230104
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Parmi les arbres donnant sur la voie publique, le peuplier B, le pin de l'Himalaya et le magnolia sont conservés, seul un arbre étant abattu.
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2400049_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Il ressort des pièces du dossier que, lors de son audition, le 22 décembre 2023, au centre pénitentiaire de Villeneuve-les-Maguelone, le requérant a été invité à présenter ses observations sur la perspective
Source officielle2ème chambre
DTA_2300596_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
porte d'entrée, pose d'une marquise au-dessus de la porte, matérialisation des emplacements des groupes de climatisation, création d'une pergola de 320 x 370 cm en structure métallique et toiture en Macrolon
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2409642_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
Article 2 : Le docteur F E, pédiatre, exerçant à l'institut St Pierre, 371 avenue de l'évéché de Maguelone, 34250 Palavas les Flots est désigné pour procéder, en présence des parties mentionnées à l'article
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:1213DEC002540006
13 décembre 2018
13 décembre 2018
KAJON 25/07/1957 Rome 12 292 Massimo MACCHIA 15/04/1955 Rome 32 557 Alberto MAGUOLO
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0211DEC001322406
11 février 2014
11 février 2014
The applicants, Mr Gunnar Morén, Mr Erik Magnusson, Mrs Margareta Flink and Mr Bengt Lönnqvist, are Swedish nationals who were born in 1959, 1925, 1935 and 1949, respectively
Source officielle2ème CH - Section 1
62cd0f17e91c8e9fcf071329
11 juillet 2022
11 juillet 2022
des causes, Jeanne PELLEFIGUES, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Marc MAGNON
Source officielle2ème CH - Section 1
633fc389e633183e2ee17c25
6 octobre 2022
6 octobre 2022
l'appel des causes, Philippe DARRACQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
68df5f1a38ac3a658931de57
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleChambre 1-5
6618cef77935f50008be3feb
11 avril 2024
11 avril 2024
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-5
6708bfed445a086e2bceda0b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleChambre 1-5
6708bff0445a086e2bceda2f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-5
68676d726cbb391a608a1835
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-5
68676d736cbb391a608a1837
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-5
68676d736cbb391a608a183b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
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