[M] [Y] exerçant sous l'enseigne PF/ARCHITECTURE [Adresse 2] Représentant : Me Jérémy BALZARINI de la SCP LEVY, BALZARINI, SAGNES, SERRE, LEFEBVRE, avocat au barreau de MONTPELLIER M.

Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1998 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre sociale), au profit de la société Lefeuvre, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation

X..., liquidateur judiciaire de la société Transports Lefebvre, désigné le 28 novembre 1997, a déclaré une créance le 18 mars 1998, et a demandé à être relevé de la forclusion ; que le juge-commissaire

PROTOCOLE D’ACCORD rendue le 05 Avril 2024 DEMANDERESSE LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE [Localité 4] ET D’ILE DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Bernard-Claude LEFEBVRE

________ Dossier n° N° RG 24/01207 - N° Portalis DBZD-W-B7I-CNCD BIENS 2026/ JUGEMENT DU 18 Mai 2026                  DEMANDEURS : Madame [J] [S] [E] [H] [Adresse 1] représentée par Me Laurent LEFEBVRE

B A, représenté par Me Lefebvre, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision 48 SI en date du 8 juin 2021 par laquelle le ministre de l'intérieur a constaté l'invalidité de son permis de conduire

X..., en paiement de salaires, depuis son licenciement, prononcé par la société Lefèvre, au cours d'une suspension de son contrat de travail à la suite d'un accident du travail, la cour d'appel énonce,

N° RG 23/01444 - Appel du jugement du Juge des contentieux de la protection d'[Localité 5] du 26 Mai 2023  Monsieur [B] [V] [Adresse 8] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Didier LEFEVRE

HLM PLURIAL NOVILIA LE DEUX MAI DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Anne LEFEVRE, conseiller en charge de la mise en état, assistée de Lucie NICLOT, greffier, Vu l'article 902 du code de procédure civile

seront supportés par le demandeur ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 09 avril 2025 par Valentine RANDOULET, Magistrate, Faboula SISSOKO, Assesseur, Jérôme DORIA AMABLE, Assesseur et Marie LEFEVRE

DÉBATS Vu la décision entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine LEFEBVRE

DÉBATS Vu la décision entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine LEFEBVRE

D'APPEL DE DOUAI RG 25/1308 Minute 67/2025 ORDONNANCE DE DESISTEMENT DU 8 septembre 2025 RG : 25/1308 Audience de la COUR D'APPEL de DOUAI du 8 septembre 2025 Nous, Michèle LEFEUVRE

Vu la procédure suivante : Les sociétés Eiffage Travaux Publics Nord, Entreprise Jean Lefebvre Nord et Eiffage TP ont demandé au tribunal administratif de Lille de condamner le syndicat intercommunal pour

, de Catherine Lefèvre et de ses trois enfants, de Sandrine Plumerez et de ses cinq enfants, et de Sabrina Lefèvre, de son compagnon (non requérant) et de ses trois enfants. ii)     Familles

une autre commune, avait interdit à un éleveur de bovins de présenter un taureau au public, et comment le ton avait monté entre eux, de sorte que l'éleveur était poursuivi pour outrages, violences légères

X..., sauf en ce qui concerne la démolition de la cloison légère fermant l'auvent de toiture, condamné la société Rete à indemniser les préjudices subis par M. et Mme Z..., rejeté la demande de la société