CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

14 053 résultats pour « Genot »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b293

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

Elle ajoute subsidiairement, que, selon l'expert, Dominique Y... a présenté un sepsis du genou, dont l'origine est un aléa thérapeutique ; que la présence d'un staphylocoque aureus n'est pas synonyme d'une

Source officielle

Page 60 sur 703

← PrécédentSuivant →
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01265_20240613

Admin. Appel

13 juin 2024

13 juin 2024

Elle soutient que : - le F de G a commis, lors de l'accouchement, différentes fautes à l'origine directe des préjudices de B ; aucune cause génétique n'a été identifiée pour expliquer les handicaps de

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202607_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

A la suite d'une séance de kinésithérapie suivie le 29 juin 2010, il a signalé de fortes douleurs, avec augmentation du volume du genou gauche et régression de la mobilité du genou, qu'il impute à une

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_24MA00201_20240410

Admin. Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

F avait été victime, le 1er septembre 2014, lequel avait provoqué une entorse du genou droit.

Source officielle
TJ

Pôle social

677d7aceb032d83cfd3e6d41

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[X] [M], le chef coordination en frais, lorsque soudainement suite à une rotation soudaine de sa jambe, elle a ressenti une douleur à son genou droit.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6610e5f174ef9f00086f66fe

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

été victime d'un accident du travail pris en charge par la caisse primaire d'assurance maladie des Landes (la caisse), dont la lésion médicalement constatée le jour même consistait en une entorse au genou

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2200994_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

En ce qui concerne l'infirmité " séquelles de traumatismes du genou droit " : 12. Il résulte de l'instruction, notamment du même rapport médical du 24 juin 2021, que M.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00899_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

Il a été victime d'une fracture du plateau tibial externe du genou gauche et, ultérieurement, s'est plaint d'une gonalgie portant sur le genou droit.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-185440

Admin. suprême

11 juillet 2018

11 juillet 2018

empreintes génétiques (FNAEG).

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200689

Cassation

16 juillet 2020

16 juillet 2020

», posée dans les questionnaires de santé qu'elle a signés le 11 avril et le 5 juillet 2007, Mme P... a répondu par la négative, alors qu'elle avait subi au moins trois interventions au genou, dont la

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400209_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

B... de son infirmité du genou gauche sans toutefois se prononcer sur son lien avec l’accident de service survenu le 18 juin 2018 lors d’une séance entraînement.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0622JUD000880612

Admin. suprême

22 juin 2017

22 juin 2017

des empreintes génétiques, placé sous le contrôle d’un magistrat, est destiné à centraliser les empreintes génétiques issues des traces biologiques ainsi que les empreintes génétiques des personnes déclarées

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

669aa8d230bd4f0c3f6a82e1

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

UNITED FRANCE PROPCO I Représentant : Maître François-genêt KIENER de l’AARPI PARRINELLO VILAIN & KIENER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R 098 C/ S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65a9752519a7f19a782db785

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

vestiaire : 555 Monsieur [E] [J] Représentant : Me Lydia BOUDRICHE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 555 C/ Société ERGO VERISCHERUNG AKTIENGESELLSCHAFT Représentant : Me Véronique GACHE GENET

Source officielle
CC

civ1

60794c339ba5988459c44ecc

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu qu'après avoir subi une radiographie d'un genou précédée d'une arthrographie pratiquée par M.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

62cfb1e8548bc59fcf4f0ea8

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

PAR CES MOTIFS Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état, par ordonnance contradictoire mise à disposition au greffe, Constatons le désistement d'appel de M.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

62cfb1ea548bc59fcf4f0eb8

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

[C] ORDONNANCE DU 12 Juillet 2022 Nous, Estelle GENET, conseiller chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, Greffier lors des débats et de Jacqueline COURADO

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

63cf846fa6687f7c904cb9fc

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

PHARMACIE DE LA ROSERAIE ORDONNANCE DU 19 Janvier 2023 Nous, Estelle GENET, conseiller chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

627f48c6551627057d32deda

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

'[Localité 3] Chambre Sociale Ordonnance du 12 Mai 2022 RG N° : N° RG 21/00453 - N° Portalis DBVP-V-B7F-E3YT AFFAIRE : [D] C/ [R] ORDONNANCE DU 12 Mai 2022 Nous, Estelle GENET

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

627df7630d41e0057d43e1c4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

ATHENA, Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE RENNES ASSOCIATION D ECLAREE ORDONNANCE DU 12 Mai 2022 Nous, Estelle GENET, conseiller chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS,

Source officielle