d'un arrêt rendu le 20 mai 1998 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit : 1 / du syndicat des copropriétaires du ... aux Lilas, pris en la personne de son syndic, le Cabinet Fay

Une note en délibéré présentée par Me Faty pour M. B a été enregistrée le 22 septembre 2023.

CHENOT, Conseiller, Après délibéré au cours duquel Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée

CLÔTURE du : 13 Octobre 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du JEUDI 17 NOVEMBRE 2022, à 9 heures 30, devant Madame Fanny

CLÔTURE du : 13 Octobre 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du JEUDI 17 NOVEMBRE 2022, à 9 heures 30, devant Madame Fanny

SEGONZAC C/ [K] [Z] - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Le 05/04/2024 Avocats : Me Xavier SCHONTZ Me Fanny SOLANS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] Pôle protection et

dispositif de l'arrêt dont la teneur suit : Mme X..., aujourd'hui âgée de 40 ans, a mis au monde trois enfants : - Billy L, le 08 septembre 1987, dont le père Olivier L est sans domicile connu ; - Fanny

rendu le 26 novembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige les opposant au syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 2], représenté par son syndic, la société Fay

Localité 1] Suisse Suisse DÉFENDEUR - non comparant Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du code de procédure civile) : 30,62 € HT, 6,12 € TVA, 36,74 € TTC Copie exécutoire délivrée à Me Fanny

la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] non constituée INTIMEE Nous, Michel-Henry PONSARD, président, assisté de Fanny

Nord-Picardie, dont le siège est à Villeneuve-d'Asq (Nord), ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 mars 1986 par le conseil de prud'hommes de Lannoy (Section activités diverses), au profit de Mme Fanny

Toussaint X..., 2°/ Mme Laure FAby, épouse Z..., demeurant ensemble à Scalella, Sotta (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1988 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit

que président JUGEMENT DE CADUCITÉ Prononcé publiquement le 09 Octobre 2025 par le Tribunal judiciaire de Toulouse, présidé par Ariane PIAT Juge du tribunal judiciaire, assistée de Fanny

: 2021F00122 ENTRE : La SAS VR 7, immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le numéro 443 932 553, Dont le siège social est [Adresse 1] Représentée par la SELARL ORID AVOCATS en la personne de Me Fany

HENNEBELLE, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : MDPH DU NORD [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2], représentée par Monsieur KACER, muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Fanny

janvier 2026, tenue par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN, Bertrand LACAMPAGNE, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés de Fanny

CONSTRUCTION O R D O N N A N C E D E CADUCITE REFERE n° : N° RG 24/05310 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KKA5 MINUTE n° : DATE : 24 juillet 2024 PRÉSIDENT : Madame Agnès MOUCHEL, Vice-présidente GREFFIER : Fanny

Ainsi jugé en audience publique le 09 Octobre 2024 par Jean-Paul THEBAULT, Vice Président du Tribunal Judiciaire, assisté de Fanny ACHIGAR, Greffier. LE GREFFIER LE PRÉSIDENT

Ainsi jugé en audience publique le 09 Octobre 2024 par Jean-Paul THEBAULT, Vice Président du Tribunal Judiciaire, assisté de Fanny ACHIGAR, Greffier. LE GREFFIER LE PRÉSIDENT

Ainsi jugé en audience publique le 09 Octobre 2024 par Jean-Paul THEBAULT, Vice Président du Tribunal Judiciaire, assisté de Fanny ACHIGAR, Greffier. LE GREFFIER LE PRÉSIDENT