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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

670fff51b44a8f27d43c8f7f

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

à l'issue de la période d'observation, Vu la requête du préfet de la Gironde reçue au greffe le 09 octobre 2024 et les pièces jointes, Vu l'avis du ministère public du 10 octobre 2024, mis à la disposition

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670fff51b44a8f27d43c8f85

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Il présentait une désorganisation psycho comportementale au premier plan et rapportait des hallucinations visuelles, avec un discours désorganisé, diffluent et des éléments de persécution de mécanisme

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6711faf87603bf88a1884b81

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Et ce jour, a été rendue l'ordonnance suivante, par mise à disposition au greffe de la cour, les parties présentes à l'audience ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67097a2006866c0645d45103

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Conformément aux dispositions de l’article R. 3211-11 du code de la santé publique, copie de la saisine a été adressée à la personne qui fait l’objet des soins et au ministère public, lesquels, ainsi que

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661ebc37a0f6350336348554

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

L’article L. 3211-12-1 du même code dispose que l’hospitalisation complète d’un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le directeur de l

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67002d57c34eb4cc8577bf0b

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Le discours bien que cohérent et clair est très peu élaboré avec des réponses laconiques.

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

6696c5ec9a603a692913d725

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

son hospitalisation et n’adhérait pas aux soins ; que l’audition de Madame [Z] [H] ce jour n’a pas permis de faire une évaluation différente de la situation puisque l’intéressée a de nouveau tenu un discours

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66843f868bcff606d9c391b7

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Son discours était désorganisé, sa présentation peu soignée. Sa thymie était correcte. Il n’avait pas d’idées suicidaires actives ou passives.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66901cdcaf84b0bef080ad2c

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Il résulte en effet du certificat médical établi le 01 juillet 2024 par le docteur [G] que la patiente présentait une instabilité psychomotrice, un contact facile, un discours volubile, diffluent, une

Source officielle
CA

Recours Soins psychiatriq

6789f8ab482fcecad732ff65

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Elle présentait un discours décousu, incohérent, une exaltation thymique, une instabilité émotionnelle.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67801b789c3ba90f51dc1599

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Son discours était spontané, elle vociférait, le contenu était décousu. Elle contestait par moment l’hospitalisation.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801ca29c3ba90f51dc1955

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il verbalisait des idées suicidaires et prononçait avec un discours avec des idées délirantes à thématique somatique notamment sur la mort.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801ca59c3ba90f51dc1a27

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

La régularité de la procédure n'est d'ailleurs pas discutée.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67817ff06d34da2cbdcdc555

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Conformément aux dispositions de l’article R. 3211-11 du code de la santé publique, copie de la saisine a été adressée à la personne qui fait l’objet des soins et au ministère public, lesquels, ainsi que

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 10 Avril 2025

67f82cdecf40727a004458a3

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Le certificat à 72 h du Docteur [D] mentionnait une amélioration des troubles mais la persistance de discours inadaptés.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f96bd80ea89248182a92ab

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Conformément aux dispositions de l’article R. 3211-11 du code de la santé publique, copie de la saisine a été adressée à la personne qui fait l’objet des soins et au ministère public, lesquels, ainsi que

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f96bd80ea89248182a92b6

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Conformément aux dispositions de l’article R. 3211-11 du code de la santé publique, copie de la saisine a été adressée à la personne qui fait l’objet des soins et au ministère public, lesquels, ainsi que

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f96bd80ea89248182a92ba

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Conformément aux dispositions de l’article R. 3211-11 du code de la santé publique, copie de la saisine a été adressée à la personne qui fait l’objet des soins et au ministère public, lesquels, ainsi que

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

686437730bb2f8a66ca63aa1

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

d’atteinte à son intégrité ; il était fait état des éléments suivants : - ralentissement psychomoteur, tristesse de l’humeur, idées de ruine, monoidéisme, - refus des soins, incohérences dans le discours

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68016fcc70f05fda0a95cf8e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

heures de l’hospitalisation faisait apparaître chez Madame [F] [O] une présentation négligée, incurique, avec un faciès fatigué, une humeur syntone, avec un trouble du cours de la pensée, tenant un discours

Source officielle

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