Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
65ab762036bfc00008d68e0d
19 janvier 2024
19 janvier 2024
2ème Chambre ARRÊT N°16 N° RG 21/02373 N° Portalis DBVL-V-B7F-RRTI (2) COFIDIS C/ M. [L] [V] Mme [A] [I] épouse [V] M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd931ab
10 mars 2016
10 mars 2016
D'autres créances bénéficient d'une prise en charge par l'assurance, notamment COFIDIS.
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
677daad4b032d83cfd3ee10d
7 janvier 2025
7 janvier 2025
; * 17,51 au titre de la dette COFIDIS ; * 725,31 euros au titre de la dette auprès de MSA ; * 136,28 euros au titre de la dette d’eau ; * 50,57 euros au titre de la dette auprès de MSA ; * 625
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90680
6 mai 2013
6 mai 2013
Certes il résulte des statuts de la Société COMEDI que Mme Y...était associée au sein de celle-ci pour un apport en numéraire à hauteur de 750 euros, alors que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6d6
9 mai 2012
9 mai 2012
conclusions du 9 janvier 2012, il demande à la cour : - d'infirmer le jugement, - de débouter Madame Y... de ses demandes, - subsidiairement, de dire que les sommes versées par lui pour les dettes Cofidis
Source officielle15e Chambre A
603734d4ff20080fbae2bda2
21 mai 2015
21 mai 2015
[E] épouse [Q] C/ CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES POLE RECOUVREMENT SPECIALISE TRESORERIE GARDANNE GDF SUEZ MACSF ATRADIUS ICP CARREFOUR BANQUE Société CETELEM CHEZ NEUILLY CONTENTIEUX COFIDIS
Source officielleciv1
6137246acd58014677415530
11 janvier 2005
11 janvier 2005
X... a déclaré se pourvoir en cassation contre le jugement de ce tribunal rendu le 13 juin 2003 (RG n° 11-03-000301) le condamnant à payer à la société Cofidis une certaine somme au titre d'un contrat
Source officielleciv1
6137246ccd580146774155fb
11 janvier 2005
11 janvier 2005
X... a déclaré se pourvoir en cassation contre le jugement de ce tribunal rendu le 13 juin 2003 (RG n° 11-0003000) le condamnant à payer à la société Cofidis une certaine somme au titre d'un contrat de
Source officielleTPTG
69ea645dcdc6046d474b6cf2
1 avril 2026
1 avril 2026
COFIDIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Amaury PAT, avocat au barreau de LILLE à : Mme [J] [S], demeurant [Adresse 2] non comparante dont la juridiction a été
Source officiellesoc
6079b0df9ba5988459c50a56
24 juillet 1984
24 juillet 1984
X..., directeur de la clinique Comiti, et M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00051
19 janvier 2010
19 janvier 2010
que la société anonyme JK et associés, ayant pour activité le courtage d'assurances, est spécialisée dans l'assurance du crédit à la consommation ; qu'elle a, en fait, pour unique client la banque Cofidis
Source officielleChambre 1-8
69f449c7cdc6046d472f1112
30 avril 2026
30 avril 2026
COFIDIS prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante M.
Source officielleChambre du Surendettement
660cf26d7c1ccb0008628f59
2 avril 2024
2 avril 2024
---------------------------- APPELANTE S.E.L.A.R.L. [4] Représentée par Me Cédric de la Calle, avocat inscrit au Barreau de Vannes INTIMES Amandine GENEVIEVE-NOEL S.A. [5] [2] [B] [N] COFIDIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f164
8 février 2012
8 février 2012
née le 07 Juin 1961 à AJACCIO (20000) ... 20171 MONACIA D AULLENE ayant pour avocat la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avocats au barreau de BASTIA et Me Jean COMITI, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6c6
15 mai 2012
15 mai 2012
C/ BANQUE DU GROUPE CASINO CHEZ LASER COFINOGA, CA CONSUMER FINANCE ANAP, CA CONSUMER FINANCE FINAREF, COFIDIS AG, COFINOGA, GE MONEY BANK, MEDIATIS SURENDETTEMENT, S2P STE DES PAIEMENTS PASS, SYGMA
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0310DEC004743420
10 mars 2022
10 mars 2022
117.08pt; display:inline-block } .s9852CA4C { width:7.54pt; display:inline-block } .s9E436411 { width:138.09pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 47434/20 Nicolae-Cosmin
Source officielle2e chambre civile
651fa56dc601f08318991795
5 octobre 2023
5 octobre 2023
COFIDIS CCT [Adresse 3] [Localité 2] Le CINQ OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Michelle TORRECILLAS, présidente de chambre, assistée de Laurence SENDRA, Greffier, Vu l'article 905-1 du
Source officielleJCP
6781997c6d34da2cbdce041c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JUDICIAIRE Annexe Avenue Feuchères 5, avenue Feuchères 30000 NÎMES Minute N° 25/00007 N° RG 24/01015 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KSON [V] [G] C/ Société ONEY BANK Vos Ref : 4039090208, Société COFIDIS
Source officielleService de proximité
6a189bc8cdc6046d47487f43
26 mai 2026
26 mai 2026
COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE DESISTEMENT DU 26 MAI 2026 Service du surendettement [E] c/ [I], Société ONEY BANK, Société COFIDIS, Société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110762
20 octobre 2021
20 octobre 2021
[M] [B], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° P 20-16.330 contre l'arrêt rendu le 8 janvier 2020 par la cour d'appel d'Agen (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Cofidis
Source officiellePage 60 sur 122