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13 997 résultats pour « Chauda »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

63c10573bf9fd47c90a1370c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

des travaux prévus dans le devis n° 8010 établi le 8 octobre 2015 par l'entreprise RODRIGUES annexé au rapport d'expertise ; * les travaux nécessaires à la remise en état de fonctionnement de la chaudière

Source officielle

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Annonces BODACC402 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

LES CHAUDANNES-TRAMONET

SIREN 539295196Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

26/06/2026

Voir →

Modifications diverses

CHAUDABRY

SIREN 844232066Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

14/06/2026

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Créations

Chaudanson, Arthur

SIREN 789322591Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

24/05/2026

Voir →

Créations

CHAUDAT, Joël, Alain

SIREN 441312030Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

04/05/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI CHAUDAT

SIREN 824253058Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

21/04/2026

Voir →

TJ

Chambre 1 Section 1

697b69a6cdc6046d471da2e6

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Tuyauterie apparente inesthétique à droite du ballon d’eau chaude, − 30.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_1906344_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

d'eau chaude et de radiateurs électriques pour le chauffage et 11 logements sont équipés de chaudières mixtes fonctionnant au gaz naturel pour le chauffage et production d'eau chaude.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6813069b8cc74354d6647419

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

[Z] concernant le carrelage, l'absence de trappe de visite de la baignoire, la pente du toit, le chauffage et la chaudière et statuant à nouveau, elle a : dit que M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2102582_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

; c) Les systèmes de production d'eau chaude sanitaire ; d) Les systèmes de refroidissement dans les départements d'outre-mer ; e) Les équipements de production d'énergie utilisant une source d'énergie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92faf

Appel

2 mars 2016

2 mars 2016

En effet, il y est mentionné avec sincérité que le chauffage central n'a pas été vérifié et que le ramonage de la chaudière doit être effectué.

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP REFERES

6a21cfafcdc6046d472d297a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Ils relèvent que les éléments de chauffage et d’eau chaude dysfonctionnaient et l’absence de VMC en état de marche.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6966029bcdc6046d471d90f3

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Les ouvertures des pièces donnant sur des locaux annexes non chauffés sont munies de portes ou de fenêtres. Les cheminées doivent être munies de trappes.

Source officielle
CA

12e chambre

6034de117d36c608eeb25624

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

au titre de la construction d'un nouveau local pour accueillir la nouvelle chaudière, [Q] [E] ne souhaitant pas utiliser le bûcher, contigu à la chaufferie.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

68e743163940dd585f4f7544

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

d'eau chaude.

Source officielle
TJ

CH4 JCP FOND

69deb19fcdc6046d473f5cf8

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

il ne régule pas le chauffage et que le système de réglage est automatique.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62d79ae871d9f5effbdf2a2a

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

L'acte de vente contient une clause suivant laquelle le vendeur s'engage à mettre en fonctionnement le système de chauffage central et de production d'eau chaude de la maison afin que les acquéreurs en

Source officielle
?

ADLC

ADLC:09-A-07

droit de la concurrence

19 mars 2009

19 mars 2009

relatif à un accord dérogatoire pour les délais de paiement dans le secteur du sanitaire, du chauffage et du matériel électrique

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:03-D-44

droit de la concurrence

17 septembre 2003

17 septembre 2003

relative à des pratiques relevées dans les secteurs du chauffage collectif au gaz et des compteurs d'énergie thermique

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:16-D-17

droit de la concurrence

21 juillet 2016

21 juillet 2016

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur des appareils de chauffage mobiles à combustible liquide

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:06-D-03

droit de la concurrence

9 mars 2006

9 mars 2006

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur des appareils de chauffage, sanitaires, plomberie, climatisation

Résumé IA — à vérifier
CC

civ3

61372663cd580146774252e9

Cassation

13 juillet 1993

13 juillet 1993

l'arrêt de le condamner à garantir la SCI, la société Sepimo La Hénin et la compagnie La Concorde des sommes mises à leur charge en réparation des désordres affectant les réseaux de distribution d'eau chaude

Source officielle
CC

comm

61372233cd580146773fb067

Cassation

12 juillet 1994

12 juillet 1994

Y... a installé, le 5 juin 1984, une pompe à chaleur sur l'installation de chauffage de M.

Source officielle
CC

civ3

6137245bcd58014677414d07

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

copropriété, l'acte de vente précisant que les dépenses relatives aux travaux votés en assemblée générale avant l'acquisition étaient à la charge de l'ancien propriétaire ; qu'alléguant que les charges de chauffage

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a0e21b5cdc6046d475c3402

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Peu après la mise en location, le service de conciergerie a signalé des pannes récurrentes des pompes à chaleur, entraînant des problèmes de chauffage et de production d’eau chaude. La S.C.I.

Source officielle