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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0913JUD004257198
13 septembre 2005
Ils ont fait l'objet d'un lavage de cerveau, par le biais d'histoires chimériques (...) (...) ce qui abstrait les imams de toute pensée, de toute capacité de penser, ce qui les met à l'état d'un tas d'herbe
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CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0917JUD001595611
17 septembre 2019
Selon une attestation médicale délivrée par les autorités de la « RMT » le 17 août 2010, le requérant souffrait des conséquences d’une lésion organique du cerveau et d’hypertension
Cour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd9167e
27 mai 2014
réalité, l'employeur n'avait aucun grief sérieux à lui opposer et le licenciement s'explique seulement par le fait qu'il venait de lui annoncer qu'il allait devoir subir, en raison de la tumeur au cerveau
Chambre Civile
69df226bcdc6046d47480a80
14 avril 2026
des modifications des clauses bénéficiaires des contrats, n'a jamais déposé plainte pour faire établir cet état ; s'il verse au débat un compte rendu médical, aucun trouble cognitif n'est déploré, le cerveau
Pôle 6 - Chambre 9
69e1cac0cdc6046d47893629
16 avril 2026
J'ai été témoin de scènes plutôt violentes verbalement où Madame [J] hurlait que Madame [N] était un « cerveau machiavélique » avec un « double visage » ainsi qu'une personne « homophobe, raciste » mais
1ère chambre civile A
69eafdbecdc6046d475777af
23 avril 2026
verser à la SARL Villa Toscana la somme de 2.573,04 euros, outre intérêts à compter du prononcé du jugement du 08 février 2022, - Condamne la SAS TJL Immo aux dépens d'appel et autorise Maître Caroline Cerveau-Colliard
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1020DEC000344909
20 octobre 2015
réalisée le lendemain indiquait l’absence d’alcool et de stupéfiant dans les analyses sanguines, qu’aucune balle n’avait été trouvé dans le corps, et que le décès était dû à la destruction des cellules du cerveau
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:1009DEC004479410
9 octobre 2012
Au cours de cette autopsie, des prélèvements furent effectués, portant sur le larynx, le cœur, les poumons, le pancréas, le foie, un fragment de rein, un fragment de sternum, le cerveau et la dure-mère
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1987:0312DEC001075884
12 mars 1987
xa0; Il allègue enfin que sa détention était contraire à l'article 3 de la Convention du fait des méthodes d'investigation et d'interrogatoire (lavages de cerveau
1ère chambre sociale
696a747ccdc6046d478cf28c
15 janvier 2026
dire qu'il avait fait un mail pour se plaindre de lui, qu' 'il' critiquait tous ceux qu'il détestait et voulait casser, qu'une collègue lui avait dit que 'il' disait de ses équipes qu'ils avaient des cerveaux
19ème chambre civile
670eb28f1c3411ff34535acd
8 octobre 2024
tissus sont responsables de transformations importantes des réactions aux sollicitations mécaniques ... il en résulte une altération globale de la proprioperception, c’est à dire la possibilité, pour le cerveau
Sociale D salle 3
6896d7e4fd8bd33bb83ea5c1
11 juillet 2025
Celle-ci témoigne également avoir entendu le directeur dire à une autre salariée « va t'acheter un cerveau » et avoir fait état , alors qu'elle se plaignait du climat au centre social ressenti par les
Chambre sociale 4-4
67ef68b26b85edc07d3453fc
2 avril 2025
12/2020, vous avez menacé verbalement une de vos collègues, par ces propos : 'que si on fait pleurer [V] ou autre, je vous défonce la tête' de plus, vous dénigrez votre chef de site, 'qu'il monte le cerveau
1re chambre sociale
65a8d3dfe12c85000874af3a
17 janvier 2024
[P] est comme un dictateur, il nous traité comme des moins que rien , il nous disait souvent que l'on était des sans cerveau, pour ma part il critiquait les portugais, mais [T] c'était vraiment trop pire
1ère chambre
DTA_2303196_20260210
10 février 2026
et de la valeur des boisements, le zonage Nco correspond en particulier auxdits secteurs naturels présentant de forts enjeux environnementaux tels que les boisements au nord de la commune et au gros Cerveau
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200866
20 juin 2019
R... était atteint d'un astrocytome cérébelleux et avait été opéré d'une tumeur au cerveau en 1999 et que, dès lors, il "ne peut être écarté, au regard des éléments médicaux du dossier, une pathologie
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110353
13 juin 2019
que de la durée du mariage, elle peut parfaitement prétendre au versement d'une prestation compensatoire ; qu'elle explique ne plus pouvoir travailler depuis 2008, étant affaiblie par une tumeur au cerveau
1ère Chambre
6033812fdbef2c34dd1b901c
31 mai 2017
constitution de la carotide interne, et le schéma de ramollissement cérébral qui s'est constitué est classique : accident transitoire le 8 septembre 2002 qui constitue le premier signe d'un infarcissement du cerveau
60350916a166b235f57b4e54
28 juin 2016
qu'elle avait adressée quelques semaines plus tôt à [J] [R] : il était indiqué dans ce courrier que son époux ne pouvant plus gérer ses affaires (il devait décédé quelques temps plus tard d'une tumeur au cerveau
17e chambre
60365b59a588eebbd9d6457c
5 novembre 2015
Focuser closing et pragmatique ' , ' Non, Lis mon mail et réfléchis deux fois avant de créer encore un pb, pollution et perte de temps en m'envoyant ce type de demande ' ; ' Assez de noeuds au cerveau