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1 441 résultats pour « Cervetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0913JUD004257198

Admin. suprême

13 septembre 2005

13 septembre 2005

Ils ont fait l'objet d'un lavage de cerveau, par le biais d'histoires chimériques (...) (...) ce qui abstrait les imams de toute pensée, de toute capacité de penser, ce qui les met à l'état d'un tas d'herbe

Source officielle

Page 60 sur 73

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0917JUD001595611

Admin. suprême

17 septembre 2019

17 septembre 2019

    Selon une attestation médicale délivrée par les autorités de la «   RMT   » le 17 août 2010, le requérant souffrait des conséquences d’une lésion organique du cerveau et d’hypertension

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd9167e

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

réalité, l'employeur n'avait aucun grief sérieux à lui opposer et le licenciement s'explique seulement par le fait qu'il venait de lui annoncer qu'il allait devoir subir, en raison de la tumeur au cerveau

Source officielle
CA

Chambre Civile

69df226bcdc6046d47480a80

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

des modifications des clauses bénéficiaires des contrats, n'a jamais déposé plainte pour faire établir cet état ; s'il verse au débat un compte rendu médical, aucun trouble cognitif n'est déploré, le cerveau

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

69e1cac0cdc6046d47893629

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

J'ai été témoin de scènes plutôt violentes verbalement où Madame [J] hurlait que Madame [N] était un « cerveau machiavélique » avec un « double visage » ainsi qu'une personne « homophobe, raciste » mais

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafdbecdc6046d475777af

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

verser à la SARL Villa Toscana la somme de 2.573,04 euros, outre intérêts à compter du prononcé du jugement du 08 février 2022, - Condamne la SAS TJL Immo aux dépens d'appel et autorise Maître Caroline Cerveau-Colliard

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1020DEC000344909

Admin. suprême

20 octobre 2015

20 octobre 2015

réalisée le lendemain indiquait l’absence d’alcool et de stupéfiant dans les analyses sanguines, qu’aucune balle n’avait été trouvé dans le corps, et que le décès était dû à la destruction des cellules du cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1009DEC004479410

Admin. suprême

9 octobre 2012

9 octobre 2012

Au cours de cette autopsie, des prélèvements furent effectués, portant sur le larynx, le cœur, les poumons, le pancréas, le foie, un fragment de rein, un fragment de sternum, le cerveau et la dure-mère

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1987:0312DEC001075884

Admin. suprême

12 mars 1987

12 mars 1987

xa0;         Il allègue enfin que sa détention était contraire à l'article 3 de la Convention du fait des méthodes d'investigation et d'interrogatoire (lavages de cerveau

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

696a747ccdc6046d478cf28c

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

dire qu'il avait fait un mail pour se plaindre de lui, qu' 'il' critiquait tous ceux qu'il détestait et voulait casser, qu'une collègue lui avait dit que 'il' disait de ses équipes qu'ils avaient des cerveaux

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

670eb28f1c3411ff34535acd

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

tissus sont responsables de transformations importantes des réactions aux sollicitations mécaniques ... il en résulte une altération globale de la proprioperception, c’est à dire la possibilité, pour le cerveau

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

6896d7e4fd8bd33bb83ea5c1

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Celle-ci témoigne également avoir entendu le directeur dire à une autre salariée « va t'acheter un cerveau » et avoir fait état , alors qu'elle se plaignait du climat au centre social ressenti par les

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

67ef68b26b85edc07d3453fc

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

12/2020, vous avez menacé verbalement une de vos collègues, par ces propos : 'que si on fait pleurer [V] ou autre, je vous défonce la tête' de plus, vous dénigrez votre chef de site, 'qu'il monte le cerveau

Source officielle
CA

1re chambre sociale

65a8d3dfe12c85000874af3a

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[P] est comme un dictateur, il nous traité comme des moins que rien , il nous disait souvent que l'on était des sans cerveau, pour ma part il critiquait les portugais, mais [T] c'était vraiment trop pire

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303196_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

et de la valeur des boisements, le zonage Nco correspond en particulier auxdits secteurs naturels présentant de forts enjeux environnementaux tels que les boisements au nord de la commune et au gros Cerveau

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200866

Cassation

20 juin 2019

20 juin 2019

R... était atteint d'un astrocytome cérébelleux et avait été opéré d'une tumeur au cerveau en 1999 et que, dès lors, il "ne peut être écarté, au regard des éléments médicaux du dossier, une pathologie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110353

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

que de la durée du mariage, elle peut parfaitement prétendre au versement d'une prestation compensatoire ; qu'elle explique ne plus pouvoir travailler depuis 2008, étant affaiblie par une tumeur au cerveau

Source officielle
CA

1ère Chambre

6033812fdbef2c34dd1b901c

Appel

31 mai 2017

31 mai 2017

constitution de la carotide interne, et le schéma de ramollissement cérébral qui s'est constitué est classique : accident transitoire le 8 septembre 2002 qui constitue le premier signe d'un infarcissement du cerveau

Source officielle
CA

1ère Chambre

60350916a166b235f57b4e54

Appel

28 juin 2016

28 juin 2016

qu'elle avait adressée quelques semaines plus tôt à [J] [R] : il était indiqué dans ce courrier que son époux ne pouvant plus gérer ses affaires (il devait décédé quelques temps plus tard d'une tumeur au cerveau

Source officielle
CA

17e chambre

60365b59a588eebbd9d6457c

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Focuser closing et pragmatique ' , ' Non, Lis mon mail et réfléchis deux fois avant de créer encore un pb, pollution et perte de temps en m'envoyant ce type de demande ' ; ' Assez de noeuds au cerveau

Source officielle