Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd8708e
27 mai 2004
27 mai 2004
LUGO 1 rue de la Source 22770 LANCIEUX représentée par la SCP D'ABOVILLE,DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me Yann CHELIN, avocat INTIMÉS : Monsieur Jean-François X... 18 rue
Source officielle3e Chambre B
616337eb06e11dac7d76d0fd
19 mai 2011
19 mai 2011
La Cour était composée de : Madame Anne BESSON, Présidente Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle3e Chambre B
61637ed26fb0a05a234bb1d1
10 février 2011
10 février 2011
La Cour était composée de : Madame Anne BESSON, Présidente Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePremière Chambre A
6163ee803ae8501efbbc5371
10 novembre 2009
10 novembre 2009
SOCIETE JURIFISCA) INTIMÉE : SCP Notariale [Y] [V] - [B] [I] - [P] [Z] - [S] [U] [G] - [F] [T] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP D'ABOVILLE,DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877f4
17 mars 2005
17 mars 2005
La Fontaine E... 29620 PLOUEGAT GUERAND représenté par la SCP D'ABOVILLE,DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués INTIMÉS : Monsieur Thierry Z... 19 rue de la Côte des Bruyères 22300 ST MICHEL EN
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9d8
31 janvier 2008
31 janvier 2008
BAUME Z.I. de Ty Mennez B.P. 25 29470 PLOUGASTEL DAOULAS représentée par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me Philippe L'HOSTIS, avocat I
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2b0
22 mai 2008
22 mai 2008
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne BESSON, Présidente Monsieur André TORQUEBIAU, Conseiller, rédacteur Monsieur Michel CABARET, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8cea1
12 décembre 2008
12 décembre 2008
la cour composée de : Monsieur Jean-Pierre ATTHENONT, Premier Président Monsieur Gérard LAMBREY, Président Madame Anne VIDAL, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller Monsieur Michel CABARET
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a01a
2 octobre 2007
2 octobre 2007
à application de l'article 700 du Nouveau Code Procédure Civile, 5 Condamne les consorts Y... aux dépens d'appel et dit qu'ils seront recouvrés par la SCP d'ABOVILLE-de MONCUIT SAINT HILAIRE-LE CALLONNEC
Source officiellecomm
61372287cd580146773fe151
13 juin 1995
13 juin 1995
rendu le 25 mars 1993 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section C), au profit de la société anonyme Jean Cacharel, dont le siège est ... (1er), défenderesse à la cassation ; La société Caharel
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005884_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 22 août 2020 et 4 octobre 2020, Mme C A D, représentée par Me Cabaret, demande au tribunal : 1°) d'annuler la
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205536_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 juillet 2022, Mme B D, représentée par Me Cabaret, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 mai 2022 par laquelle le directeur
Source officielle3ème Chambre
DTA_2403745_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
La société L’Ecrin exploite un établissement de débits de boisson et de cabaret situé 1 rue Léonce Castelbou à Toulouse.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2408201_20240813
13 août 2024
13 août 2024
Horn, magistrat désigné ; - les observations de Me Cabaret, représentant M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE01354_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 juin 2023, Mme B, représentée par Me Cabaret, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) d'annuler, pour excès
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2307864_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
A B, représenté par Me Cabaret, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) de suspendre, en application de l'article L. 521-1 du code
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2507044_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
C... épouse A..., représentée par Me Cabaret, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le préfet de l’Essonne sur sa demande de regroupement familial
Source officielle1ère chambre
66878cfc05d6f7f678d49366
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Localité 8] [Adresse 7] [Localité 1] Représenté par Me Thomas Autric de la Selarl Eve Soulier - Jerome Privat - Thomas Autric, postulant, avocat au barreau de Nîmes Représenté par Me Philippe Calafell
Source officielle2ème Chambre A
67f424734e0040aa3735fe1a
1 avril 2025
1 avril 2025
CCCFE le CCC le PARTIE DEMANDERESSE : Madame [T] [L] épouse [L] née le [Date naissance 4] 1994 à [Localité 6] (MALI) de nationalité Française demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Christine CABARET
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6719e4d15857dd64cbdaa31a
23 octobre 2024
23 octobre 2024
M [W] [F] est un entrepreneur spécialisé dans l'événementiel qui en 2020 a repris une discothèque près de [Localité 8] spécialisée dans les spectacles de cabaret.
Source officiellePage 60 sur 86