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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2302866_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
C D un permis de construire une maison individuelle au 10, rue Alexandre Ribot, ainsi que la suspension de la décision de la même autorité du 6 octobre 2023 portant rejet de son recours gracieux, jusqu'à
Source officielleLUNDI
69c2d118cdc6046d47cb85eb
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Ne comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 13 octobre 2025, tenue par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN, Bertrand LACAMPAGNE, Ludovic PARTYKA, Alexandre
Source officielleciv1
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27 juin 1972
27 juin 1972
A INSTITUE COMME LEGATAIRE UNIVERSELLE LA DAME X..., MARIEE SOUS LE REGIME ANCIEN DE LA COMMUNAUTE LEGALE AVEC ALEXANDRE A..., EN PRECISANT QUE LES BIENS QUE LA LEGATAIRE POURRAIT RECEUILLIR LUI "RESTERAIENT
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2600117_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Aux termes de l’article R. 119 de ce code : « Les réclamations contre les opérations électorales doivent être consignées au procès-verbal, sinon être déposées, à peine d'irrecevabilité, au plus tard à
Source officielleciv2
Donne défautc/M. X
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3 novembre 1993
3 novembre 1993
cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1991 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre), au profit : 1 / de l'Union des caves coopératives agricoles "La Cézarenque", dont le siège social est à Saint-Alexandre
Source officielleCour d'Appel
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18 novembre 2013
18 novembre 2013
Y... et Mme X..., ayant vécu en concubinage, de leurs relations sont nés trois enfants : Maxime (le 20 mars 2000), Alexandre (le 6 avril 2003) et Cédric (le 4 décembre 2005).
Source officielleTARIFICATION
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6 octobre 2023
6 octobre 2023
[Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Mme [G] [S], dûment mandatée DÉBATS : A l'audience publique du 16 Juin 2023, devant Mme Jocelyne RUBANTEL, Président assisté de Mme Alexandra
Source officielleService des référés
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
BILSKI CERVIER de la SELEURL BILSKI AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #R0093 DEFENDERESSES La société anonyme SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Maître Alexandra
Source officielleTARIFICATION
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3 novembre 2023
3 novembre 2023
Philippe MELIN, président assisté de Mme Alexandra MIROSLAV et M.
Source officielleChambre civile Section 1
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17 octobre 2025
17 octobre 2025
[F] [S] assisté de Me Alexandra MOUSSET-CAMPANA, avocat au barreau de BASTIA N° RG 25/00084 - N° Portalis DBVE-V-B7J-CKKF Chambre civile Section 1 Minute n° Appel d'une décision du JUGE
Source officielleDELIBERE REFERE
69beae48cdc6046d4771f76a
13 octobre 2025
13 octobre 2025
à l'audience du 29 septembre 2025, Vu pour le défendeur, la société [Localité 1] : les conclusions et le dossier déposé à l'audience du 29 Septembre 2025, Exposé de l'affaire : Entre les parties :
Source officielleDeuxième Chambre
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25 janvier 2024
25 janvier 2024
né le 02 novembre 1976 à [Localité 4] (78) demeurant [Adresse 3], représenté par Maître Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats postulant, Me Alexandra
Source officielle1ère Chambre
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30 octobre 2023
30 octobre 2023
du 06 Septembre 2023 N° RG 23/00982 - N° Portalis DBVD-V-B7H-DS4I Mme [W] [J] épouse [P] née le [Date naissance 5] 1962 à [Localité 13] 14e [Adresse 2] [Localité 11] Représentée par Me Alexandre
Source officielleciv3
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16 juillet 1998
16 juillet 1998
Alexandre Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1995 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit : 1°/ de Mme Maria-Gloria X..., 2°/ de M.
Source officielleciv3
6137227bcd580146773fd828
18 juillet 1995
18 juillet 1995
Saturnin, Louis Z..., 2 / Mme Irène, Jeanne Z..., demeurant ensemble à Saint-Félix, Gosier (Guadeloupe), 3 / Mlle Mélanie, Hortense Z..., demeurant faubourg Alexandre Isaac à Pointe-à -Pitre (Guadeloupe
Source officielleProcédures Collectives
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7 avril 2026
7 avril 2026
commerce, dresser l'inventaire du patrimoine du débiteur, et sur les indications de l'entreprise répertorier les biens susceptibles de revendication par les tiers, DIT que l'inventaire devra être déposé
Source officielleJld
68dec8336af9fd1f809521d3
2 octobre 2025
2 octobre 2025
le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile pendant sa rétention et l’avoir informée des possibilités et des délais de recours contre toutes décisions le concernant ; Maître Alexandre
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
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3 avril 2025
3 avril 2025
de Soissons [Adresse 3] Représenté par Monsieur Hugo SELLIER COMPOSITION : Monsieur Arnaud DAMERON, Président, Monsieur Jérôme PARADIS, Monsieur Michel DAVID, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69a0bd1dcdc6046d47d9d5ed
3 avril 2025
3 avril 2025
Soissons [Adresse 3] Représenté par Monsieur Hugo SELLIER * COMPOSITION : Monsieur Arnaud DAMERON, Président, Monsieur Jérôme PARADIS, Monsieur Michel DAVID, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69a0c784cdc6046d47da9d6f
17 juillet 2025
17 juillet 2025
[Localité 2] [Adresse 5] Représenté par Monsieur Hugo SELLIER COMPOSITION : Monsieur Arnaud DAMERON, Président, Monsieur Jérôme PARADIS, Monsieur Michel DAVID, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre
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