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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
68e5f348e11beca089b88e06
7 octobre 2025
7 octobre 2025
3 du code de procédure civile, il a été statué sans audience devant la cour composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre Civile
68f07d9dbfd83326c706377d
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Philippe ALLARD, Conseiller, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, rapporteur, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS.
Source officielleREFERES
69739c31cdc6046d477009c4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
le 13 Février 1960 à [Localité 6] demeurant ensemble [Adresse 4] représentés par Maître Nicolas MARGUERIE de la SCP DOREL-LECOMTE-MARGUERIE, avocat au barreau de CAEN, substitué par Maître Julie D'ALLARD
Source officielleChambre 1-6
63c8edd1dc5b777c90992de2
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-6 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Charlotte COMBARET, Greffier, Après débats
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b677
14 mars 2006
14 mars 2006
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-6
6274baad2799a9057d5dcdfd
5 mai 2022
5 mai 2022
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleService des référés
69ceca16cdc6046d47e726dc
2 avril 2026
2 avril 2026
SECTION TERRITORIALE DE VOIRIE CENTRE [Adresse 11] [Localité 9] non constituée INTERVENANTE VOLONTAIRE La société HOTEL MALTE OPERA [Adresse 12] [Localité 4] représentée par Maître Géraldine ALLARD
Source officielleChambre 1-1
6970f31ecdc6046d4720ce27
20 janvier 2026
20 janvier 2026
*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 18 Novembre 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-1
67061e0cfde28ee420710f89
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère ARRÊT
Source officielleChambre 1-1
6620b8b9bd6a8f00086ab77d
17 avril 2024
17 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Madame Fabienne ALLARD, Conseillère Madame Louise DE BECHILLON, Conseillère
Source officielleChambre 1-1
6787546a181ea8ef9c1d7266
14 janvier 2025
14 janvier 2025
par l'article R 312-9 du code de l'organisation judiciaire devant la Cour composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Mme Nathalie FEVRE, Présidente de chambre Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-1
6788a5cf5e7520ea67f8e4b9
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Fabienne ALLARD, Conseillère Madame Louise DE BECHILLON
Source officielleChambre 3-1
68676be4fdaf41a8356be70d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
barreau de MARSEILLE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrate de la mise en état de la Chambre 3-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Dominique ALARD
Source officielleChambre 1-1
6868b6c22f06adf21413c427
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DUPUY-DELCROIX, avocat au barreau de MARSEILLE, et Me Béatrice DUPUY, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant Intimée et demandeur à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD
Source officielleChambre commerciale
686b8e0e9dd5084712141b1d
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Philippe ALLARD, Conseiller, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielleChambre 1-1
659e42e35537980008847099
9 janvier 2024
9 janvier 2024
LA COUR L'affaire a été débattue le 21 Novembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Madame Catherine OUVREL, conseillère Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-6
5fca6001c8ddda4754a6d778
5 novembre 2020
5 novembre 2020
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd8645d
14 novembre 2002
14 novembre 2002
ALLARD, Conseiller, Greffier présent aux débats et au prononcé : Nathalie NEFF, DEBATS en audience publique du 10 Octobre 2002 ARRET CONTRADICTOIRE du 14 Novembre 2002 prononcé publiquement par le Président
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd86549
14 novembre 2002
14 novembre 2002
NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 14 NOVEMBRE 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Marc SAMSON, Président de Chambre Christian CUENOT, Conseiller Philippe ALLARD
Source officielleCour d'Appel
MULHOUSE le 15 décembre 1998 d'une demande dirigéec/Mme Christiane Y
6253c991bd3db21cbdd88aac
9 novembre 2006
9 novembre 2006
ALLARD, Conseillerqui en ont délibéré.Greffier, lors des débats : Mme ARMSPACH-SENGLE,ARRET : - Contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les
Source officiellePage 60 sur 89