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4 589 résultats pour « radiologue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372477cd58014677415bd6

Cassation

13 juillet 2006

13 juillet 2006

X..., médecin radiologue, de remettre à son ancien associé, M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1eb

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

, alors même que ces actes étaient réalisés par les seuls médecins cardiologues, hors la présence des radiologues ; que depuis cette date, l'autorité de tutelle de la clinique aurait exigé la cotation

Source officielle
CC

civ1

607943339ba5988459c4186a

Cassation

8 octobre 1974

8 octobre 1974

A, EN PREVISION D'UNE INTERVENTION CHIRURGICALE, PRESCRIT A SCALIA, QUI SOUFFRAIT D'UNE SCIATIQUE, UN EXAMEN RADIOLOGIQUE AVEC EMPLOI D'UN PRODUIT DENOMME "METHIODAL" ; QU'APRES CET EXAMEN, QUI A ETE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd86924

Appel

10 juin 2003

10 juin 2003

Le 2 décembre 1992, Lucien X... s'est présenté au cabinet du docteur Marcel Y..., radiologue, qui a confirmé après divers examens médicaux le diagnostic du centre hospitalier de MARMANDE et a préconisé

Source officielle
CC

soc

6137221ecd580146773fa62a

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

X... en qualité de manipulateur en radiologie et, le 1er août 1984, Mme A... en qualité de secrétaire-réceptionniste ; qu'il les a licenciés tous les deux pour faute grave le 1er août 1987 ; Sur le

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100801

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Z..., médecin radiologue (le praticien), d'un arthro-scanner d'une épaule, dans les locaux de la société d'exercice libéral Imagerie nouvelle de la Haute-Corse (la société), M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100062

Cassation

27 janvier 2016

27 janvier 2016

[L] et [M], médecins radiologues, ont conclu, le 16 septembre 2004, un contrat de cession de parts sociales d'une société civile de moyens permettant au premier d'exercer son activité dans les locaux occupés

Source officielle
CC

civ2

6137244bcd580146774144c3

Cassation

19 avril 2005

19 avril 2005

l'encontre de la décision de la Caisse primaire d'assurance maladie de refus d'instruire la déclaration de maladie professionnelle souscrite par Mme Sophie X... à la suite du décès de son époux, médecin radiologue

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

L'U.R.S.S.A.F DE LA GIRONDEc/La SELARL DE MEDECINS RADIOLOGUES

6163772ef6919f4eda2c381d

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

radiologues remplaçants, non immatriculés en qualité de travailleurs indépendants, pour un rappel de cotisations de 24.841 euros et l'assujettissement des radiologues remplaçants, immatriculés en qualité

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fca34847e53933507773331

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

Ayant prévu d'accoucher à la clinique Natecia, Madame [W] a ensuite été suivie sur le plan échographique par le docteur [I], radiologue au sein de cet établissement qui a réalisé l'échographie du deuxième

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100706

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Caen, 8 avril 2008), d'avoir dit qu'il était redevable à l'indivision post-communautaire d'une somme de 200 000 euros au titre de l'exploitation du cabinet de radiologie

Source officielle
CC

soc

613722dbcd580146774025ac

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

convention intervenue entre la maison de retraite et la caisse régionale d'assurance maladie, les dépenses de soins non couvertes par le forfait global telles que les soins dentaires, les actes de radiologie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200277

Cassation

16 mars 2023

16 mars 2023

journalier global « comprenant notamment les rémunérations versées aux médecins généralistes et aux auxiliaires médicaux libéraux exerçant dans l'établissement, ainsi que les examens de biologie et de radiologie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200279

Cassation

16 mars 2023

16 mars 2023

journalier global « comprenant notamment les rémunérations versées aux médecins généralistes et aux auxiliaires médicaux libéraux exerçant dans l'établissement, ainsi que les examens de biologie et de radiologie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200278

Cassation

16 mars 2023

16 mars 2023

journalier global « comprenant notamment les rémunérations versées aux médecins généralistes et aux auxiliaires médicaux libéraux exerçant dans l'établissement, ainsi que les examens de biologie et de radiologie

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101139

Cassation

17 octobre 2012

17 octobre 2012

Y..., médecins radiologues, après avoir vainement recherché la responsabilité d'une clinique pour violation de leur droit d'exclusivité et rupture abusive de leurs contrats d'exercice privilégié, ont engagé

Source officielle
CC

civ1

60794df19ba5988459c48c79

Cassation

29 novembre 2005

29 novembre 2005

Z..., médecin radiologue, ayant effectué les mammographies ; que l'arrêt attaqué a déclaré Mme X... responsable des préjudices causés aux époux Y..., l'a condamnée au paiement de différentes indemnités

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

63201e3f39bca9fcb099eeeb

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Le 3 juillet 2000, le salarié a été nommé responsable du département de radiologie pour une durée de 5 ans.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200433

Cassation

7 mai 2025

7 mai 2025

[N] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Fort-de-France dans les rubriques « radiologie et imagerie médicale » et « autopsie et thanatologie ». 2.

Source officielle
CC

civ1

60794cc79ba5988459c46ece

Cassation

6 octobre 1998

6 octobre 1998

Y..., médecin radiologue à La X...

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