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248 résultats pour « radiologiste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2101489_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

B n'occupait pas de fonctions radiologiquement exposées. Il suit de là que sa situation ne nécessitait pas l'organisation de mesures de surveillance individuelle complémentaires. 7.

Source officielle

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CA

Chambre 1-2

6364ba94e405357f749ea6b4

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Le 1er octobre 2020, les époux [Z] ont donné à bail les mêmes locaux à la SCM Radiologie-Imagerie, pour une durée de 12 années, afin d'y exercer une même activité de Médecin-Radiologiste et Imagerie Médicale

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:1019DEC003985798

Admin. suprême

19 octobre 1998

19 octobre 1998

juin 1993 par un médecin de l’hôpital de Fresnes qui fit état des lésions suivantes :     «   [Le requérant] a subi une entorse grave du coude gauche avec un arrachement osseux vu radiologiquement

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

660f94e5a40f8b0008cb71f5

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Cependant, à notre avis, le médecin conseil ne tient pas compte de cet état antérieur significatif, connu, cliniquement présent et radiologiquement attesté et, ce, plus de cinq ans avant la maladie professionnelle

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE00838_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Les déchets marqués radiologiquement doivent être collectés et conditionnés en big-bags.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-3064132-3387383

Admin. suprême

16 mars 2010

16 mars 2010

On receipt of a report from a paediatric radiologist, which concurred with the paediatrician’s conclusions, the local authority applied to the county court for an interim care order.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:1983:883

Cassation

20 décembre 1983

20 décembre 1983

EXIGEAIT QUE LES EXPERTS FUSSENT AU NOMBRE DE DEUX SAUF CIRCONSTANCES EXCEPTIONNELLES ; QUE LE MOTIF SELON LEQUEL LE JUGE D'INSTRUCTION ETAIT DANS L'IMPOSSIBILITE PRATIQUE DE REUNIR DEUX EXPERTS RADIOLOGISTES

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653ca5f983c9498318209c31

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Il n'y a pas cliniquement ni radiologiquement d'éléments en faveur d'une hernie discale...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100683

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

C... ne présentait pas de lésions carieuses radiologiquement visibles. Puis, après la naissance de l'enfant, Mme X...

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:447408.20220223

Admin. suprême

23 février 2022

23 février 2022

C n'exerçait pas de fonctions radiologiquement exposées justifiant la mise en œuvre de mesures de surveillance spécifiques, ils ne démontrent toutefois pas que la pathologie dont l'intéressé est décédé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2200372_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Elle s'est ensuite rendue à la clinique Aguilera le jour même où le docteur A a relevé " un traumatisme de la main gauche sans signe de fracture radiologiquement visible " et un hématome du dos de la main

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02923_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

Mme B, qui était maître d'hôtel au carré des officiers, ne soutient pas qu'elle aurait été affectée à des fonctions radiologiquement exposées, ni conduite à pénétrer dans la zone où les essais étaient

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00843_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

probablement un facteur de fragilité en cas de traumatisme cervical, mais la survenue de symptômes en l'absence de traumatisme n'était absolument pas certaine, dès lors que certaines myélopathies radiologiquement

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_19NC03357_20220518

Admin. Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

genou globuleux (40cm/38cm) ; flexion limitée à 100°/140°, accroupissement limité au 1/3, amyotrophie quadricipitale (47cm/52cm) ; laxité objective ; gonarthrose tri-compartimentale confirmée radiologiquement

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001376_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

l'accident du 29/05/2019 : - L'une est en lien unique, direct et certain avec la chute d'escaliers du 29/05/2019 dont elle est responsable : c'est la Gonarthrose gauche, connue cliniquement et radiologiquement

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:1211JUD004218409

Admin. suprême

11 décembre 2014

11 décembre 2014

    On 23 December 2010 a radiologist recommended (it is not known in what circumstances) that the applicant consult a tuberculosis specialist. 65.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100915

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

l'activité déclarée consiste bien « à faciliter l'exercice de la profession de ses membres par la mise en commun de tous moyens nécessaires sans pouvoir assumer elle-même aucune des missions de médecins radiologistes

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-179375

Admin. suprême

13 novembre 2017

13 novembre 2017

The radiologist who had prescribed the chest X-ray commissioned an internal-medicine consultation. On 14 January 2009 J.K. stated to a nurse that he had sleeping problems and slept during the day.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8d1

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

octobre 1995 telles qu'énumérées par le certificat médical initial du Dr K... en date du 30 octobre 1995 est la suivante : -traumatisme crânien sans perte de connaissance et sans lésion osseuse radiologiquement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dce1

Appel

9 février 2011

9 février 2011

Cette cirrhose est compensée car il n'y a pas, à ce jour, de complications cliniques, mais une cirrhose démontrée radiologiquement.

Source officielle