Z... à un poste de prospecteur commercial était liée à l'insuffisance des résultats obtenus par le salarié lors d'une mission qui lui avait été antérieurement confiée ; qu'en l'état de ces constatations

handicap) nécessaires à la réalisation de ces études, et sur la proportionnalité de l'atteinte cependant que la mesure n'était aucunement cantonnée aux études portant sur des clients ou prospects

spécialisée dans la location d'équipements informatiques, a engagé en 1982 Mme Y... en qualité d'ingénieur commercial ; que la salariée, rémunérée exclusivement à la commission, avait pour tâche de prospecter

X..., embauché le 9 février 1977 par la société Pierrard Forbach en qualité de prospecteur et devenu chef de groupe, a démissionné le 9 février 1984 ; Attendu que l'intéressé fait grief à l'arrêt d'avoir

; qu'en se fondant, pour écarter l'existence d'un trouble manifestement illicite, sur la circonstance que la base de données économiques et sociales avait été complétée, s'agissant des rubriques prospectives

S..., engagé le 1er août 2006 par la société Espace 2 en qualité de prospecteur foncier junior, exerçait en dernier lieu les fonctions de développeur foncier ; qu'il a été licencié pour faute grave le

l'assiette des commissions d'autre part, et n'a, en outre, pas recherché si elle ne se traduisait pas, comme il était soutenu, par une perte de la clientèle apportée et développée dans les départements prospectés

X... continuait à prospecter pour le compte de la société Lurier-Wehrlings, concurrençait son représentant sur son propre secteur, et que la rupture était donc imputable à l'employeur ; qu'en ne tirant

part, que constitue une manoeuvre dolosive la publicité faite par un franchiseur promettant la communication d'un savoir faire, lorsqu'il n'a aucune connaissance originale ou utile dans le secteur prospecté

moyen : 1 / qu'est fondée à se prévaloir de la convention collective des VRP, quelle que soit la qualification retenue par le contrat, la personne qui est chargée à titre exclusif et constant de prospecter

viandes et sont ainsi considérées tant par le consommateur qu'en l'espèce, par le professionnel, puisque les langues incriminées, d'origine hollandaise, étaient mentionnées, au rayon boucherie, sur le prospectus

autres produits vendus, aucune assimilation ne pouvait être faite entre les différents produits, au lieu de rechercher, ainsi que les conclusions d'appel de la société Puma l'y invitaient, si ces prospectus

A... a faiblement contribué à l'entretien de celle-ci et de ses enfants sur la base des salaires perçus en 1984, soit la somme de 11 386,52 francs en qualité de distributeur de prospectus et de chef d'équipe

il leur appartient de prendre les dispositions utiles pour un tel aléa avant de lancer l'opération publicitaire ou alors de retirer les téléviseurs de l'opération promotionnelle figurant sur les prospectus

l'eau avaient "été au service de la société de traitement des eaux qui (leur) propose l'entretien aujourd'hui" ; qu'en retenant que "par l'utilisation constante de la référence à Loire affinage", ce prospectus

X..., qui avait été engagé le 4 septembre 1989 en qualité de prospecteur démarcheur par la société Voyages R.

après cassation (Montpellier, 18 mars 1986), que la Compagnie générale d'editions officielles, qui édite des revues pour lesquelles elle recherche de la publicité, a licencié le 28 juin 1978 sa prospectrice

La Cour d'appel confirme la qualification de contrat de travail et valide le jugement du Conseil de Prud'hommes fixant le salaire mensuel net à 5000€ et condamnant la société au versement de rappels d