Codes de loi français

LEGIARTI000051762357

Chapitre V Production avicole, volailles et oiseaux Fenbendazole. Flubendazole. Lévamisole. Pipérazine. 1.3. 1.4 Antiparasitaires externes Fluralaner 2. (Abrogé) 3. Vitamines et oligoéléments Vitamines A, D et E. 4.

LEGIARTI000043856708

entreprises du secteur de la restauration Installation et maintenance de cuisines lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé avec une ou des entreprises du secteur de la restauration Elevage de pintades, de canards et d'autres oiseaux

Article ANNEXE 1

AVIGNON (DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE) Quartiers Croix des Oiseaux, Saint-Chamand et Monclar Carrefour de l'avenue de la Poulasse, de l'avenue de l'Amandier et du chemin Bel-Air.

LEGIARTI000036612924

bouledogue, Grand noctilion Famille des Phyllostomidae (Chiroptères) Ardops nichollsi koopmani (Jones & Schwartz, 1967) : Ardops des Petites Antilles Famille des Vespertilionidae (Chiroptères) Myotis martiniquensis LaVal, 1973 : Murin de la Martinique OISEAUX

LEGIARTI000036612914

OISEAUX Remarque : Pour les espèces dont le nom scientifique est précédé du symbole (*), la présente annexe ne s'applique qu'aux spécimens qui sont relâchés après avoir fait l'objet de soins, lorsqu'ils ont été trouvés blessés ou affaiblis dans la nature

Article 2-1

Montfermeil, situé au Domaine Formigé, 1, boulevard Hardy, 93370 Montfermeil, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 37 ; - du 25 juillet au 31 juillet 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Noisy-le-Grand, situé au parc des Oiseaux

Article Annexe

Par son action, elle contribue à la collecte des données sur la biologie des oiseaux qu'elle peut partager dans un cadre conventionnel. Art. 3.-Le siège social est fixé à... L'association a une durée illimitée.

Article Annexe I

contraintes environnementales est un dispositif qui vise à indemniser les coûts supplémentaires et pertes de revenu subies par un exploitant dès lors que certaines pratiques agricoles lui sont imposées en raison de la mise en œuvre des directives habitat et oiseaux

Article ANNEXE 2

du secteur de la restauration 100 Installation et maintenance de cuisines lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé avec une ou des entreprises du secteur de la restauration 101 Elevage de pintades, de canards et d'autres oiseaux

Article Annexe (suite)

Dans cette évaluation générale, les Etats membres doivent accorder une attention particulière à la protection des oiseaux et des mammifères sauvages, en particulier lorsque la substance active est appliquée en hiver, et des organismes aquatiques.

Article Annexe (suite)

Les Etats membres concernés demandent la communication d'informations sur le risque à long terme résultant de l'utilisation de la fenpropidine pour les oiseaux herbivores et insectivores.

Article Annexe (suite)

Dans cette évaluation générale, les Etats membres doivent accorder une attention particulière à la protection des oiseaux, des mammifères, des organismes aquatiques, des abeilles et des arthropodes non cibles.

Article ANNEXE

Désert Pessac Alouette, Haut Livrac ; Saige, Châtaigneraie, Cité Ladonne Talence Thouars (1) Villenave-d'Ornon Thouars (1) ; Sarcignan Hérault (34) Béziers Le Faubourg, Centre ; Les Arènes, La Devèze ; Pintat, Les Oiseaux

Article Annexe A

Aménagement Toutes mesures doivent être prises pour limiter le plus possible l'accès aux oiseaux sauvages, aux rongeurs et aux insectes. a) Etablissements hébergeant des reproducteurs : b) Etablissements hébergeant des volailles de rente : 3.

Article Annexe I

. - Perspectives d'évolution du professionnel - se spécialiser dans certains types d'animaux (mammifères de grande taille, oiseaux, poissons…) ; Il peut apporter son savoir et ses compétences à des demandes artistiques spécifiques.

Article Annexe

souterraines dans les zones vulnérables, notamment en ce qui concerne les utilisations non agricoles ; - doivent accorder une attention particulière à la protection des arthropodes cibles ; - doivent accorder une attention particulière à la protection des oiseaux

Article Annexe (suite)

Une attention particulière sera portée : - à la protection des opérateurs ; - à la protection de la faune sauvage (oiseaux et mammifères) en particulier durant la période de reproduction. 3.

Article Annexe I

Wangenbourg-Engenthal Section 518 04 parcelle 239 en partie Maison forestière de Sandlach Haguenau NH 159 Maison forestière de Zundelkopf Le Hohwald Section 01 parcelle 191 en partie, section 01 parcelle 192 Haut-Rhin (68) Maison forestière Le Chant des oiseaux