gagée permettant à l'utilisateur de récupérer la pièce de monnaie si le chariot de transport est reconduit dans un dépôt l'autre spécifique à des formes spéciales de ce système de serrure ne permettant

Y..., responsable commercial et technique de la société Demler, la cour d'appel a altéré le texte de cette attestation dans laquelle M.

B... ne pouvait bénéficier du statut de professeur, la cour d'appel a retenu que le salarié avait été embauché en qualité de moniteur technique maçonnerie, et que son rythme de travail excédait le nombre

Y... ne pouvait bénéficier du statut de professeur, la cour d'appel a retenu que le salarié avait été embauché en qualité de moniteur technique maçonnerie et que son rythme de travail excédait le nombre

N... a été engagé en qualité de cadre technique le 1er juin 1986 par la société Décision international, aux droits de laquelle vient la société Sogeti High Tech (la société), filiale du groupe [...], puis

l'affirmation, dans les attestations, selon laquelle personne n'avait été expulsé du poste n'est pas contredite par la déclaration de Vital Rodrigues selon laquelle "le responsable EDF a mis tout le monde

.; que, dès lors, la capacité technique et professionnelle agricole de Mme X..., objet de la mesure d'instruction qu'il est reproché à l'arrêt attaqué de n'avoir pas ordonné, n'était pas de nature à

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 24 mai 2022), [V] [U] a engagé [D] [P], moniteur de ski et guide de haute montagne, pour la semaine du 19 au 23 janvier 2015, afin de pratiquer du ski hors-piste.

la maîtrise d'oeuvre de la construction d'un immeuble, la société CEP, aux droits de laquelle vient la société Bureau de contrôle Véritas (société Véritas), étant chargée d'une mission de contrôle technique

A... ne pouvait bénéficier du statut de professeur, la cour d'appel a retenu que le salarié avait été embauché en qualité de moniteur technique maçonnerie, et que son rythme de travail excédait le nombre

[F] a souscrit à un projet, monté par les sociétés Diane et Gesdom, consistant en un investissement dans des centrales photovoltaïques, puis dans des stations autonomes d'éclairage, sur l'Île de La Réunion

(9e) et ... à Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne), 4 / de la société Bureau d'études et d'exécution (Betex), dont le siège social est ... (12e), aux droits de laquelle vient la société Omnium technique

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., recrutée en 1986 par la société Editions Martinsart, en qualité de représentant et nommée moniteur

ZB1 COUR DE CASSATION ______________________ Arrêt du 14 mai 2025 Rejet Mme MONGE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 514 F-D Pourvois n°

d'ouvrage déléguée de la société Sari construction ; que la maîtrise d'oeuvre de conception architecturale et la décoration intérieure ont été confiées à la société Kisho Kurokawa et la conception technique

. ; que l'avant des deux véhicules se trouvait positionné dans la direction d'Elbeuf, l'AX étant arrêtée pour moitié sur la rue et pour l'autre moitié sur le trottoir ; que Nadia C..., âgée de 23 ans

C... qui respectait l'angle de tir ainsi que la place de la douille retrouvée sous le corps ; que, selon cet expert, cette hypothèse était plausible sur le plan technique mais difficile à expliquer sur

inférieur à ce qui était recommandé pour l'utilisation de la pince dont il avait été convenu de le doter, et qu'il avait fallu modifier cette pince, en changeant sa boîte à clapet, afin de pouvoir la monter