produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article 593 du Code de procédure pénale, insuffisance de motifs ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, dans une lettre

G..., de la moitié des fonds du contrat d'assurance sur la vie litigieux, l'arrêt retient qu'il résulte d'une lecture combinée des dispositions du contrat et de celles du code des assurances qu'au décès

portant sur l'éligibilité ; "aux motifs qu' il ressort du procès-verbal de la séance de cette commission du 26 septembre 1995, au cours de laquelle l'attribution a été faite, qu'André X... a donné lecture

de recours amiable a confirmé le bien-fondé de ces mises en demeure ; Attendu que, pour rejeter la fin de non-recevoir tirée de la prescription invoquée par la société, le jugement énonce que "la lecture

engagement de caution pour défaut de respect des formalités exigées par l'article 22-1 de la loi du 6 juillet 1989 ; Attendu que pour rejeter l'exception de nullité, l'arrêt retient qu'à la simple lecture

16 septembre 2013, au motif qu'une information substantielle, à savoir la réalisation de travaux liés à la présence de mérule, n'avait été portée à leur connaissance que le 12 septembre 2013 par la lecture

ladite procédure, L'affaire a été inscrite au rôle et, sur convocations aux parties par les soins du greffe de ce tribunal, elle a été entendue à l'audience du 13/04/2026, Lors de l'audience : : Lecture

de ladite procédure, L'affaire a été inscrite au rôle et, sur convocations aux parties par les soins du greffe de ce tribunal, elle a été entendue à l'audience du 13/04/2026, Lors de l'audience : Lecture

de ladite procédure, L'affaire a été inscrite au rôle et, sur convocations aux parties par les soins du greffe de ce tribunal, elle a été entendue à l'audience du 13/04/2026, Lors de l'audience : Lecture

judiciaire, Par ce même jugement, ce tribunal a désigné la SELARL MJ Synergie prise en la personne de maître [G] [V], en qualité de mandataire judiciaire de ladite procédure, Lors de l'audience : Lecture

Le 20 novembre suivant, il a présenté une requête en nullité portant notamment sur la consultation, par le système de lecture automatisé des plaques d'immatriculation (LAPI), du fichier des objets et des

[U], directeurs de l'ouvrage, coordonneraient les travaux issus du colloque sous leur responsabilité scientifique et constitueraient le comité de lecture. 3. Mme [M] et M. [U] ayant informé M.

l'article 6 de la convention européenne ne leur sont pas applicables ; Considérant que ni le décret susvisé du 26 octobre 1948, ni aucune règle générale de procédure n'imposent que la mention d'une date de lecture

professionnelle, son employeur lui a notifié le 12 juin suivant la rupture de son contrat de travail ; Attendu que pour déclarer le licenciement sans cause réelle et sérieuse, l'arrêt retient qu'à la lecture

prêt soit à exécution successive, force est de constater que l'ensemble des caractéristiques du prêt litigieux résultait de l'acte de sorte que le montant des sommes dues se déduisait de la stricte lecture

titre provisionnel, l'arrêt retient que si la dissolution de la SA X... par réunion de l'ensemble des actions en une seule main et la création de la société Maga avaient été publiées au même greffe, la lecture

marché, qui ne sont pas des conditions exigées par l'article 14 de la loi du 31 décembre 1975 ni par aucun texte pour la validité du cautionnement, soient déterminables sans contestation possible à la lecture

[H] et [T] [I] contestent la lecture faite par la Cour de cassation de l'arrêt attaqué ayant conduit au rejet de la troisième branche du second moyen du pourvoi pour manque en fait. 5.