X..., propriétaire du fonds [...] , pour installer un conduit de fumées reliant ses fonds, conformément aux règles de sécurité incendie ; qu'en conséquence, M.

X... de l'alimentation en fuel et de l'évacuation des fumées ; que la rupture d'un filtre et la défaillance d'une électro-vanne fournie par celui-ci ont entraîné un écoulement de fuel dans une rivière

Y..., en suppression de la terrasse en bois et du conduit d'évacuation des fumées qu'il avait installés et en suppression de l'ouverture qu'il avait pratiquée dans le mur de clôture ; que, devenu propriétaire

cédé son fonds de commerce à la société Maison Paris 10, laquelle y exploite une activité de restauration, ont assigné celle-ci en cessation des travaux de remplacement du conduit d'évacuation des fumées

qu'en se prononçant ainsi, sans rechercher, comme elle y était invitée, si le chiffrage établi par le cabinet [A] ne visait pas le placard de la salle à manger, le linteau de chêne et le conduit de fumée

immeuble en copropriété d'un lot à usage commercial appartenant à la Société paloise immobilière de l'Aragon (SPIA), ayant installé dans une partie commune de l'immeuble, une cheminée d'extraction de fumées

demande tendant au remboursement d'une somme représentant le montant d'un crédit documentaire ouvert par la banque, sur les instructions de la société Fusibles du Lac, au bénéfice d'une société Sun Fuse

non-fumeurs.

Paris, 22 avril 1997), que le 9 novembre 1990, les époux Y... sont décédés à leur domicile des suites d'une intoxication à l'oxyde de carbone provenant de vices affectant le conduit d'évacuation des fumées

La société HCP, représentée par son liquidateur judiciaire, la société Athéna, locataire de locaux situés au sixième étage, se prévalant de la propagation de l'incendie et des fumées ayant endommagé les

[J], la SCI, les sociétés Zezena et Denena en suppression de la partie du conduit d'évacuation des gaz et des fumées se trouvant dans l'immeuble du [Adresse 2]. 6.

restauration dans un immeuble soumis au statut de la copropriété, a été autorisée par l'assemblée générale des copropriétaires, à réaliser des travaux consistant en la création d'une tourelle d'évacuation de fumée

locataire avait fait valoir que l'activité de cuisine avait été reconnue à son prédécesseur dès 1982, que le propriétaire avait à cette époque fait installer une tourelle d'extraction sur le conduit de fumée

Entre 20 et 30 détenus, en majorité fumeurs, attendent plusieurs heures avant d’être présentés devant le tribunal.

reprises affirmé, dans son rapport, que la gaine qu'il avait trouvée sur les lieux dans une position obstruant l'orifice d'évacuation des gaz de la chaudière en raison de son glissement dans le conduit de fumée

et ventilation ; "alors, en outre, que dès lors qu'elle faisait siennes les conclusions de l'expert judiciaire selon lesquelles l'accident ne se serait pas produit si le conduit d'évacuation de fumées

(l'acquéreur) a installé à son domicile un détecteur de fumée, acquis de la société Extinpro (le vendeur) et produit par la société VDI Group (le fabricant) ; qu'à la suite de dysfonctionnements, le détecteur

société Pelecq les a assignés en paiement ; que les époux X... ont invoqué l'existence de malfaçons ; Attendu que, pour débouter les époux X... de leur demande formée au titre d'un conduit de fumée