(écrivain) déclarant apprécier particulièrement le cigare ; que le premier précisant notamment fumer quotidiennement des cigares depuis 40 ans ; tandis que le second soutenait ne pouvoir écrire sans fumer

, même s'ils ne sont que partiellement constitués de tabac, ou de produits à fumer, même s'ils ne contiennent pas de tabac ; que l'acte de fumer n'implique pas la combustion, dès lors qu'il recouvre tous

que, par courrier du 20 septembre 2000, elle a pris acte de la rupture du contrat de travail aux torts de son employeur, en lui reprochant de n'avoir pas prescrit d'interdiction générale et absolue de fumer

asphyxiantes dans l'hôtel ; que l'expert avait noté qu'il n'y avait pas d'évacuation de fumées en voie haute, en dépit des prescriptions de la commission locale de sécurité ; que, selon l'expert, ce système

, en état de marche, se serait effectivement déclenché regardant la puissance des flammes, ainsi que la propagation du feu et des fumées dans la maison, tenant compte de l'ouverture de voies d'air vers

à ces propositions et que, notamment après une réunion de l'Assemblée mondiale de la santé établissant que la consommation abusive de tabac était cause d'une surmortalité et d'une surmorbidité des fumeurs

Se prévalant d'un dysfonctionnement du système d'évacuation des fumées de la cuisine, la société Kaya a assigné M.

Dans un temps proche, des copropriétaires s'étant plaints d'un trouble créé par l'évacuation des odeurs et fumées générées parla crêperie Beaurepaire, ils ont demandé et obtenu, en référé, la désignation

qui se trouvaient à l'intérieur de ce mur; qu'ayant été condamnée, en référé, à rétablir les conduits de fumée, elle a assigné le syndicat des copropriétaires et trois copropriétaires pour qu'il soit

X... fait grief à l'assemblée générale de la cour d'appel de n'avoir tenu compte, ni de ses qualités professionnelles, ni du manque d'experts dans la spécialité "conduits fumées-cheminées" qui est la sienne

correctionnel ; "aux motifs qu'il résulte des expertises diligentées, 1 ) que les émanations oxycarbonées, cause de l'accident, étaient dues principalement à un mauvais entretien du conduit de fumée

Dans les débats, les époux [P] ont mis aussi le problème de leur conduit de fumée, leur perte d'ensoleillement, la création de vue de M.

en jouissance de chaque nouveau locataire, de s'assurer que les cheminées et tous foyers quelconques ainsi que leurs conduits de fumée sont en bon état de propreté et au besoin de pourvoir à leur ramonage

; la proposition à la vente dans ce magasin d'objets ou instruments portant une image généralement colorée pour être attrayante de feuille de cannabis et destinés à un usage ou une consommation par fumée

que la SCI Terpe fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes, alors, selon le moyen : 1°/ qu'en se bornant à affirmer que l'installation dans le local de la SCI Terpe du tuyau d'évacuation des fumées

G... et J... n'ont pas été les seuls à apercevoir la fumée dans la zone des serres, puisqu'en ont également fait état, au début des investigations, MM.

croisière, elle a été rapatriée le 30 mars 2015 et a été licenciée par lettre du 29 avril suivant, son employeur lui reprochant d'avoir, au mépris des règles de sécurité applicables à bord du bateau, fumé

d'autre part, la cour d'appel, privant à nouveau sa décision de base légale, n'a pas recherché si le feu, qui avait pris naissance beaucoup plus haut, au niveau du dernier étage, dans le conduit de fumée

X... a heurté un autocar ; que, pour obtenir réparation des dégats causés à son véhicule, il a assigné l'exploitant de la carrière d'où provenait cette fumée, M.