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1 337 résultats pour « fresque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

5fd93563fc93ae174bb09603

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

[V] [O] a assigné la société Fréjus [Localité 9] en résolution de la vente. La SNC Fréjus [Localité 9] a appelé en cause M.

Source officielle

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CC

soc

613723d7cd5801467740edf6

Cassation

24 avril 2001

24 avril 2001

suivant : Sur le pourvoi formé par la société N 8 L, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 juillet 1998 par le conseil de prud'hommes de Fréjus

Source officielle
CC

soc

613723d7cd5801467740edf7

Cassation

24 avril 2001

24 avril 2001

suivant : Sur le pourvoi formé par la société N 8 L, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 juillet 1998 par le conseil de prud'hommes de Fréjus

Source officielle
CC

soc

6137217dcd580146773f4322

Cassation

24 janvier 1991

24 janvier 1991

(Var), en cassation d'un jugement rendu le 17 mars 1988 par le conseil de prud'hommes de Fréjus (section commerce), au profit de M. Christophe X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372159cd580146773f302a

Cassation

24 octobre 1990

24 octobre 1990

Georges X..., demeurant "Le Paradis", avenue Aristide Briand, à Fréjus (Var), en cassation d'un jugement rendu le 26 juin 1987 par le conseil de prud'hommes de Fréjus (section activités diverses), au

Source officielle
CC

cr

6137268bcd58014677426697

Cassation

24 juillet 2002

24 juillet 2002

remettre le susnommé en liberté ; que les juridictions d'instruction rappellent fréquemment aux détenus qu'ils peuvent être suivis médicalement dans les maisons d'arrêt ou à l'hôpital spécialisé de Fresnes

Source officielle
?

ADLC

ADLC:11-DCC-211

droit de la concurrence

22 décembre 2011

22 décembre 2011

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Fregau, Sofiane et Janelise par la société ITM Alimentaire Sud Est

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

61372289cd580146773fe2dc

Cassation

22 mai 1995

22 mai 1995

René X..., demeurant .... les Collines de la Garonnette à Les Issambres (Var), en cassation d'un jugement rendu le 30 octobre 1991 par le conseil de prud'hommes de Fréjus (section industrie), au profit

Source officielle
CA

Chambre 3-2

5fca678fe9b99050f05809f4

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

Par jugement du 12 juin 2017, le tribunal de commerce de FREJUS a : -déclaré M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100865

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

X..., tous deux domiciliés [...] , contre le jugement rendu le 23 juin 2015 par la juridiction de proximité de Fréjus, dans le litige les opposant à M. P...

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TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2500611_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

annuler la décision par laquelle le directeur général du centre hospitalier régional et universitaire (CHRU) de Tours a implicitement rejeté sa demande du 9 octobre 2024 tendant au retrait définitif des fresques

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300579

Cassation

4 décembre 2025

4 décembre 2025

L'association syndicale libre des propriétaires du [Adresse 4], dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° W 23-16.924 contre le jugement rendu le 7 avril 2023 par le tribunal de proximité de Fréjus

Source officielle
CC

comm

6137228fcd580146773fe792

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

des agents de la Direction générale des Impôts, en vertu de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux du parc zoologique de Fréjus

Source officielle
CC

soc

613722c5cd58014677401426

Cassation

9 octobre 1996

9 octobre 1996

Robert X..., demeurant ..., Le Couloubrier, 83120 Sainte-Maxime, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 1er mars 1993 par le conseil de prud'hommes de Fréjus, au profit de la société Le Carillon

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200981

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

D..., épouse H..., domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° T 19-17.043 contre le jugement rendu le 14 juin 2018 par le tribunal d'instance de Fréjus (service du surendettement), dans le litige l'opposant

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2401407_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Nord, et de la moitié de la fresque Sud et interdire la réalisation de ces fresques directement sur la façade, prescrivant plutôt leur réalisation sur des supports amovibles.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100541

Cassation

7 octobre 2020

7 octobre 2020

pêches maritimes et des élevages marins, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° M 19-11.724 contre le jugement n° RG : 11-18-000328 rendu le 14 décembre 2018 par le tribunal d'instance de Fréjus

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100542

Cassation

7 octobre 2020

7 octobre 2020

des pêches maritimes et des élevages marins, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° N 19-11.725 contre le jugement n° RG : 11-18-000276 rendu le 6 décembre 2018 par le tribunal d'instance de Fréjus

Source officielle
CC

civ3

613724aecd58014677417821

Cassation

17 janvier 2007

17 janvier 2007

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 septembre 2005), que par acte notarié du 4 janvier 1993 le Crédit lyonnais a consenti une ouverture de crédit à la société Fresab

Source officielle
?

ADLC

ADLC:23-DCC-102

droit de la concurrence

26 mai 2023

26 mai 2023

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Gémy Fréjus et Logipar Provence par le groupe Chopard

Résumé IA — à vérifier