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Codes de loi français

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124 résultats pour « enrichissement »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe III

—

Par une pratique raisonnée de la langue, l'élève doit enrichir progressivement les moyens dont il dispose pour assumer des situations simples de la communication écrite et orale, qui relèvent de la vie courante ou professionnelle. b) Autres candidats

Article Annexe I (suite)

—

Niveaux de maîtrise Limites de connaissances 1 2 3 La plastiline Le matériau, ses réactions, ses possibilités Les techniques du modelage : volumes simples, combinaison de volumes, travail sur les volumes (déplacement de matière, enrichissement

Article Annexe

—

reprise d'un spectacle - inscrire sa prestation dans le respect du projet artistique - mener des recherches personnelles Évaluation continue : épreuves orales ou écrites, dossier, mises en situation pratique - comprendre des consignes - les enrichir

Article Annexe

—

Complémentaires des apports des enseignants, ceux des professionnels du domaine sont aussi très enrichissants étant donné les objectifs visés.

Article 3

—

Le cœur du réacteur sera formé d’éléments combustibles où la matière fissile sera constituée par de l’oxyde d’uranium légèrement enrichi en uranium 235.

Article 3

—

Le cœur du réacteur sera formé d’éléments combustibles où la matière fissile sera constituée par de l’oxyde d’uranium légèrement enrichi en uranium 235 ou, pour le réacteur n° 4 et dans la limite de quatre assemblages de combustible, par de l'oxyde mixte

Article 3

—

Le cœur du réacteur sera formé d’éléments combustibles où la matière fissile sera constituée par de l’oxyde d’uranium légèrement enrichi en uranium 235.

Article 2

—

Le combustible nucléaire La chaudière nucléaire est conçue de manière à pouvoir utiliser du combustible dont la matière fissile est constituée soit d'oxyde d'uranium faiblement enrichi en uranium 235, soit d'un mélange d'oxyde d'uranium et d'oxyde de

Article 3

—

Eléments combustibles Le cœur du réacteur sera formé d’éléments combustibles, où la matière fissile sera constituée par de l’oxyde d’uranium légèrement enrichi en uranium 235.

Article 3

—

Eléments combustibles Le cœur du réacteur sera formé d’éléments combustibles où la matière fissile sera constituée par de l’oxyde d’uranium légèrement enrichi en uranium 235.

Article Annexe Ib

—

x S2.4.2 Utilisation des bases de données L'utilisation, enrichissement et création des bases de données (accessoires, fournitures, matériels, matériaux, produits et procédés, catalogue).

Article Annexe

—

La progression n'étant pas purement linéaire en langue mais plutôt en spirale, il s'agira de prendre appui sur les acquis effectifs de l'école, ce qui permettra de les consolider, pour enrichir le bagage linguistique des élèves.

Article Annexe I

—

Définition (objectifs et cadre stratégique), lien avec les OT de l'accord de partenariat, les priorités du RDR 3 et les politiques nationales La présence des grands prédateurs (loup, ours et lynx) en France constitue un enrichissement de notre biodiversité

Article Annexe

—

Danse Composer et présenter une chorégraphie collective structurée en enrichissant des formes corporelles et des gestes simples, en jouant sur les composantes du mouvement : l'espace, le temps et l'énergie.

Article Annexe préambule

—

Ainsi, les pédagogies qui sollicitent l'imaginaire, l'invention, la création trouvent dans ces nouveaux outils de quoi alimenter et enrichir de nombreuses démarches tout en soulignant combien il est possible de peser sur le monde du son, d'imaginer, d'inventer

Article Annexe

—

Elle veille à enrichir, autant que possible, l'ensemble des programmes avec un contenu culturel, y compris les journaux. Elle noue des partenariats avec les grandes institutions culturelles ou organisations professionnelles du secteur de la culture.

Article Annexe

—

connexes. 18.20Z-Z Reproduction d'enregistrements. 19.10Z-P Production de brai et de coke de brai. 19.20Z-P Agglomération de la tourbe. 20.11Z-Z Fabrication de gaz industriels. 20.12Z-Z Fabrication de colorants et de pigments. 20.13A-Z Enrichissement

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

radioactives (dépôt, entreposage ou stockage de) sous forme de résidus de traitement de minerais d'uranium ou de thorium contenant des radionucléides naturels des chaînes de l'uranium ou du thorium et boues issues du traitement des eaux d'exhaure, sans enrichissement

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

La connaissance de la combinaison des adverbes pour la modalité B chez un individu apporte un éclairage particulièrement enrichissant dans l'élaboration du plan d'aides et de soins adapté à ses besoins.

Article Annexe I C

—

Enzymes Production de sirop enrichi en maltotriose. Panification. Hydrolyse des liaisons alpha 1-4 glycosidiques des polysaccharides et des oligosaccharides. Teneur techniquement inévitable.

Page 6 · 124 résultats

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