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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
63ca42bb9066fd7c90fc2598
19 janvier 2023
19 janvier 2023
En dépit de l'engagement du centre social, il a vu son contrat d'animateur s'interrompre après cinq mois seulement de travail.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10706
23 septembre 2020
23 septembre 2020
, DU 23 SEPTEMBRE 2020 1°/ la société centre social familial et culturel Fresnoy Mackellerie, dont le siège est [...] , 2°/ M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10832
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Centres sociaux et socioculturels de [Localité 3], dont le siège est [Adresse 1], défenderesse à la cassation.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00212
13 février 2013
13 février 2013
X..., engagé par l'association Centre social de l'Abeille le 7 juin 2007 en qualité de responsable de secteur jeune, a reçu un premier avertissement le 30 novembre 2007, puis un second le 18 décembre 2007
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2402415_20250814
14 août 2025
14 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 mars 2024, l'association des centres sociaux et socio-culturels de Maubeuge (ASCM), représentée par Me Ogier, demande au tribunal : 1°)
Source officielleRéférés
66fc5171134fd24f9cc94ac1
1 octobre 2024
1 octobre 2024
En réponse, l'association des centres sociaux et socio-culturels s'en remet à l'appréciation du juge sur l'opportunité d'organiser une expertise et émet, au cas où elle serait ordonnée, les protestations
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2311438_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
social situé sur cette aire d'accueil ; - le comportement des intéressés compromet la sécurité publique et le bon fonctionnement de l'aire d'accueil en cause mais aussi du centre social, dont la gestion
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1f2
20 février 2008
20 février 2008
C/ CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DU VERBEAU Formule exécutoire le : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 FEVRIER 2008 APPELANTE : d'un jugement rendu le 26 Janvier 2006
Source officiellesoc
613723dbcd5801467740f107
30 janvier 2002
30 janvier 2002
déboutée de sa demande alors, selon les moyens ; 1 / que le conseil de prud'hommes avait fait une juste appréciation des faits de la cause en se référant à la convention collective nationale des centres
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2200494_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
de Dole à lui verser une somme de 4 020 euros en réparation des dégâts matériels causés à " Touro Parc Zoo " par des enfants participant à une sortie organisée par le centre social Olympe de Gouges ;
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2306853_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Employée par le centre social et culturel du Grand Parc en vertu d'un contrat à durée déterminée, elle a sollicité un titre de séjour en qualité de salariée souhaiterait lui proposer de signer un contrat
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00436_20250828
28 août 2025
28 août 2025
B et les deux agentes placées sous son autorité hiérarchique, l'une d'entre elles étant mise à disposition du centre social par la caisse.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2306175_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Les conclusions présentées à ce titre par l'association de gestion et d'animation du centre social du Londeau doivent, dès lors, être rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2501639_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Il fait valoir que : en ce qui concerne la condition tenant à l'urgence - la décision litigieuse a été prise afin de protéger les agents du centre social de Luzenac, victimes d'agressions répétées
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c130
15 mai 2008
15 mai 2008
Dans ses dernières conclusions déposées le 18 janvier 2008, Corinne X... soutient qu'un droit de visite peut être accordé au père un samedi sur deux, au centre social de NERAC, de 14 h à 16 h, et que Daniel
Source officielleChambre 4-2
6868b6bb2f06adf21413c3c5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
délibéré, avons rendu le 04 Juillet 2025, l'ordonnance suivante : Vu le jugement rendu le 8 septembre 2023 par le conseil de prud'hommes de Martigues dans l'instance opposant Mme [I] à l'Association centre
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR01299
4 mars 2008
4 mars 2008
ainsi que sur un agent de police municipale qui tentait de s'interposer entre eux ; que, déclarés coupables par les premiers juges, ils ont interjeté appel et fait citer comme témoin le directeur du centre
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045538889
9 novembre 2021
9 novembre 2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de l'Unité Economique et Sociale des Centres Sociaux de la Gironde
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051172385
9 octobre 2024
9 octobre 2024
accord collectif d'entreprise relatif au télétravail au sein du centre social des Etats Unis
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050492051
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Accord collectif d’entreprise relatif au télétravail au sein du centre social des Etats-Unis
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