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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4ed
8 juillet 2008
8 juillet 2008
Figurent également aux débats de nombreuses cartes postales et cartes de fête ou d'anniversaire adressées par M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110237
25 mai 2016
25 mai 2016
, se rapportent sans aucune ambiguïté au contrat souscrit par [H] [S], en sorte que [F] [T] ne peut, comme elle le soutient, affirmer avoir compris qu'il s'agissait d'un contrat différent ; que les cartes
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba70
29 avril 2008
29 avril 2008
Le jugement a également retenu que l'épouse avait indûment conservé par devers elle, postérieurement à la séparation légale des époux, une carte postale constituant la pièce nº 50 qui avait été envoyée
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2408553_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Au cours de cette période, il a présenté successivement plusieurs projets professionnels, dont un projet dans le domaine du e-learning, un projet de vente de produits dérivés de cartes postales anciennes
Source officiellecr
61372542cd5801467741c4b4
26 mai 1993
26 mai 1993
A..., les allégations ne sauraient être retenues car, comme l'indique M.
Source officielle3e chambre
615e0e11c25a97f0381f51e4
19 février 2015
19 février 2015
Les cartes postales produites par [B] [O], notamment celle datée de mai 2009, confirment par ailleurs que [J] [T] était encore, à cette époque, en pleine possession de ses moyens, apte à écrire et autonome
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91656
27 mai 2014
27 mai 2014
Mme Z... produit des cartes postales rédigées par le père à destination de l'enfant et contenant des propos sévères à l'encontre de la mère.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f001
4 janvier 2012
4 janvier 2012
le 28 avril 2003 et enregistrée sous le no 03 3 222 806, ci-dessous reproduite, pour désigner les produits suivants : « appareils de vision de diapositives, porte-clés, broche, montre, photographies cartes
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104314_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
la gestion et la remise en état du petit patrimoine (Cf lexique) et sous réserve de démontrer la composition architecturale initiale du petit patrimoine via un document incontestable (photographie, carte
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63e1fa4ba8956c05dec7128e
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[L] ne conteste pas avoir reproduit les clichés dans les livrets de ses deux albums et, pour le cliché 1, également sur son site internet et en carte postale, mais conteste les avoir ainsi utilisés à l'insu
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100696
18 novembre 2020
18 novembre 2020
M... a accompagné son épouse à Paris avant son départ en Pologne ; que par ailleurs, le requérant verse aux débats une carte postale adressée à l'épouse le 22 janvier 2013 mentionnant en fin de page «
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0106DEC005982100
6 janvier 2004
6 janvier 2004
Elle exposa qu’après avoir déposé un dossier de candidature à un poste d’inspecteur général de l’éducation nationale, elle reçut une carte postale anonyme dont le contenu injurieux était de nature à perturber
Source officielle1ère Chambre civile
6967a30ecdc6046d474634a4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
de l'appartement faisant l'objet du legs dans le testament litigieux, mentionné comme étant situé [Adresse 4] à [Localité 23], [A] [P] n'ayant pu commettre une telle erreur ainsi qu'il ressort d'une carte
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101444
13 décembre 2012
13 décembre 2012
par Mme A... faisant état des trente et un travaux d'artistes autres que Vuillard, de vingt-huit photographies prises par d'autres photographes que Vuillardet de huit estampes japonaises et de huit cartes
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007623835
9 novembre 1988
9 novembre 1988
un souci d'ordre commercial mais reste dans les limites d'une simple mise en valeur du domaine, d'autre part, que les recettes réalisées proviennent uniquement des droits d'entrée et de la vente de cartes
Source officielleChambre sociale
670a115cf178dc2492b0fa2c
10 octobre 2024
10 octobre 2024
pour passer de splendides vacances', force est de constater que l'employeur ne chiffre pas sa demande et qu'il n'apporte aucune offre de preuve du caractère indu allégué qui ne peut résulter de trois cartes
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304570_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
exerce à Toulouse (Haute-Garonne), sous la forme d’une entreprise individuelle, sous l’enseigne « Collection Capital », une activité d’achat-revente de biens d’occasion, monnaies, médailles, timbres et cartes
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-157296
26 août 2015
26 août 2015
les billets « circulant à découvert », la Cour de cassation a non seulement ajouté une condition non prévue par la loi, mais également privé de protection des correspondances comme les cartes
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:456539.20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
B, pharmacien titulaire d'une officine à Thaon-les-Vosges, a adressé à ses clients, les 28 avril et 13 juin 2017, des cartes postales, à l'en-tête du réseau " Univers Pharmacie " dont il est membre, pour
Source officiellecr
61372602cd58014677422438
10 mai 2000
10 mai 2000
relever en premier lieu en ce qui concerne les lettres anonymes que si le technicien du Centre de Recherches Criminelles de la Gendarmerie n'a pu, dans son avis du 8 décembre 1994, au vu de la seule carte
Source officiellePage 6 sur 666