Saint-Alban-sur-Limagnole Chaulhac Saint-Alban-sur-Limagnole Estables Saint-Alban-sur-Limagnole Fontans Saint-Alban-sur-Limagnole Julianges Saint-Alban-sur-Limagnole La Villedieu Saint-Alban-sur-Limagnole Lajo Saint-Alban-sur-Limagnole Le Malzieu-Forain

Article Annexe

—

Le travail en réseau et les évolutions technologiques des outils de communication exigent une maîtrise des outils collaboratifs Point d'ancrage d'un dirigeant ou d'une équipe de plus en plus nomade, l'assistant (e) de direction est au centre de relations

Article Annexe

—

(Décret n° 76-9 du 06.01.1976) 6744 Inspecteur (La Poste - France Télécom) Décret n° 58-777 du 25.08.1958 Ambulant Décret n° 81-402 du 22.04.1981 Cat. B Autres Cat.

Article Emplois classés

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 90

Code des pensions civiles et militaires de retraite

(Décret n° 76-9 du 06.01.1976) 6744 Inspecteur (La Poste-France Télécom) Décret n° 58-777 du 25.08.1958 Ambulant Décret n° 81-402 du 22.04.1981 Cat. B Autres Cat.

Article Annexe

—

Organiser la préfabrication foraine de pièces en BA et leur mise en œuvre sur un chantier de bâtiment. Rendre compte de la production des équipes gros œuvre d'un chantier de bâtiment.

Article Annexe

—

Organiser la préfabrication " foraine " de pièces en béton armé et la mise en œuvre d'éléments de préfabrication lourde sur un chantier bâtiment. Rendre compte de la production des équipes gros œuvre d'un chantier bâtiment.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 94 > 88

Code de commerce

Forains. Copie de l'attestation valant titre provisoire de circulation délivrée par l'autorité préfectorale. 1. 2. 2. Activité réglementée.

Article 38-6

—

exercent leur activité en qualité de représentant fiscal mentionnée au même article 302 V bis ; 3° Au plus tard à la date de dépôt de la déclaration mentionnée au 1° du 1 de l'article 38-4, lorsqu'ils exercent leur activité en qualité de distillateur ambulant

Article 279

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 72

Code général des impôts

Les loteries foraines mentionnées à l'article L. 322-5 du code de la sécurité intérieure ; b bis a. (Abrogé) ; b ter. (Abrogé) b quater. les transports de voyageurs ; b quinquies. (Abrogé) ; b sexies. (Abrogé) ; b septies.

Article L541-15-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 18

Code de l'environnement

jetables, assiettes autres que celles mentionnées au 1° du présent III y compris celles comportant un film plastique, couverts, bâtonnets mélangeurs pour boissons, contenants ou récipients en polystyrène expansé destinés à la consommation sur place ou nomade

Article 10

—

. ― Ovin dit "nomade" : APMS de suivi des cheptels à risque.

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 50 > 78

Code de commerce

Forains. Copie de l'attestation valant titre provisoire de circulation délivrée par l'autorité préfectorale. 1.3.3. Activité réglementée.

Article ANNEXE III

—

ménagères prévue au 5.2.5.3 ; - le taux de présence conventionnelle des standards papier-carton en mélange à trier et papier-carton mêlés triés ; - le plan d'action relatif à la reprise sans frais des déchets d'emballages issus de la consommation nomade

LEGIARTI000049957429

—

330-7 Rétablissement des droits à conduireR . 222-3 du travail de travail délivrée à un étranger en vue d'exercer une activité salariée en FranceL . 5221-2 et L. 5221-5 Loi n° 69-3 du 3 janvier 1969 relative à l'exercice des activités ambulantes

LEGIARTI000023420454

—

Création et interprétation littéraires et artistiques. 92.3 BA Services annexes des spectacles. 92.3 DD Gestion d'équipements culturels socio-éducatifs et de salles de spectacles (sauf les artistes). 92.3 FA Attractions foraines

LEGIARTI000023420422

—

. ― Fabrication de manèges pour fêtes foraines. 28.5DG 3,90 Fabrication de couverts, couteaux ou rasoirs. ― Repassage de couteaux, ciseaux. 28.6AC 2,60 Fabrication d'outillage à main. ― Fabrication d'outillage électroportatif. 28.6CA

LEGIARTI000026909531

—

. ― Fabrication de manèges pour fêtes foraines. 28.5DG 4,20 Fabrication de couverts, couteaux ou rasoirs. ― Repassage de couteaux, ciseaux. 28.6AC 2,80 Fabrication d'outillage à main. ― Fabrication d'outillage électroportatif. 28.6CA

Article Annexe I

—

Informations Procédures et méthodes Matériels et logiciels Descriptif de la mission Procédures du T1A1 plus : Équipement nomade (ordinateur portable, téléphone mobile, assistant personnel - PDA, GPS, etc.) équipés pour la veille commerciale

Article II

—

Artistes, pour toutes leurs activités. 92. 3AC 2, 00 TC Services annexes des spectacles. 92. 3BA 2, 10 TC Gestion d'équipements culturels socio-éducatifs et de salles de spectacles (sauf les artistes). 92. 3DD 1, 70 Attractions foraines

Article Annexe IV d

—

Ils doivent se munir des équipements mobiles ou nomades, logiciels, applications, ressources informatiques, productions et documents nécessaires au déroulement de l'épreuve. Ils sont responsables de l'accès à ces ressources.

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