et non sur l'aggravation de la gêne fonctionnelle en résultant.

tibiale du tendon rotulien, et de l'explication donnée sur la modification de l'amyotrophie, c'est à juste titre que le tribunal a considéré qu'il n'était pas justifié d'augmenter le taux médical en l'absence

charges familiales, et l'obligera à rembourser le trop-perçu du 29 août au 30 octobre 2023 ; - Le doute sérieux sur la légalité de l'arrêté attaqué découle de l'erreur d'appréciation commise quant à l'absence

Elle souligne avoir émis des réserves motivées en raison de l'absence de témoin de l'accident et en raison de suspicions de lésions antérieures.

leur a attribué solidairement avec les sociétés Eurelast et Billon Structures pour les désordres affectant la piscine du type "Caneton" sur le territoire de laCOMMUNE DE LAVAUR ; que, dès lors, et en l'absence

du 18 février 2014, dit que Mme Y... ne remplissait pas les conditions d'ouverture d'une nouvelle procédure et a déclaré sa demande aux fins de traitement de sa situation irrecevable, en relevant l'absence

d'exécution et d'application des peines, elles (les dispositions des articles 67 à 69 de la Convention d'application des accords de Schengen) ont vocation à s'appliquer en France immédiatement en l'absence

pourvoi provoqué de la commune de La Souterraine : Considérant que, dès lors que les conclusions du pourvoi principal dirigées contre la commune de La Souterraine sont rejetées, celle-ci n'est pas en l'absence

retenant un amoindrissement de certaines performances cognitives et le déclin de l'indice de mémoire de travail, sans vérifier que la stabilité des autres performances ne permettait pas d'établir l'absence

Pour confirmer l’absence d’aggravation de cette infirmité, la commission de recours de l’invalidité indique que le requérant ne produisait pas d’élément d'ordre médical de nature à infirmer l'analyse de

- d'infirmer les décisions de la caisse de : *consolidation de l'état de santé au 31 juillet 2017, *refus de prise en charge des lésions des 14 mars 2016 et 19 décembre 2016, *refus médical pour absence

Il soutient que : - l'expert a retenu une aggravation pour le poignet droit de 5 % et aucune aggravation pour le genou droit et les troubles neuropathiques ; - les documents médicaux postérieurs ne

En 2007 monsieur X... a fait valoir une aggravation de ses douleurs au niveau de ses deux genoux ainsi que des douleurs lombaires.

Y... d'avoir comblé le fossé qui longeait leur fonds puisque, en creusant ce fossé, les époux X... avaient aggravé la servitude d'écoulement naturel des eaux de pluie, de sorte qu'ils ne pouvaient en exiger

Elle ajoute qu'en refusant de reconnaître l'aggravation de ses séquelles ou de prendre en charge le nouvel arrêt de travail la caisse l'a privée de revenus du 1er avril 2019 au 24 janvier 2020.

MAAF sollicite à voir homologuer le rapport d’expertise judiciaire en ce qu’il a constaté l’absence d’aggravation de l’état de santé de Monsieur [G] et entend voir limiter l’indemnisation au seul préjudice

de signe de souffrance radiculaire, une absence de signe de Lasègue et une absence de déficit moteur au niveau des membres inférieurs ; que le rapport d'examen clinique du praticien-conseil du service

les arrêts de travail et les soins directement imputables à l'accident du travail du 12 août 2016, consistant en une fracture de la malléole externe droite, s'étendent jusqu'au 12 décembre 2016 en l'absence