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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre 24 / Proxi référé
67d8718bf1488f6bdc506cc4
26 avril 2024
26 avril 2024
ADOMA Représentant : Maître Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0226 C/ Monsieur [V] [L] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Maître Sylvie
Source officielleChambre 25 / Proxi référé
680293637195250be0ae0734
8 avril 2025
8 avril 2025
ADOMA Représentant : Maître Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET, avocats au barreau de PARIS C/ Monsieur [R] [S] Copie(s) exécutoire(s) délivrée(s) à : Maître Sylvie JOUAN Copie(s) certifiée
Source officielleChambre 25 / Proxi référé
680293707195250be0ae08b4
4 avril 2025
4 avril 2025
ADOMA Représentant : Maître Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET, avocats au barreau de PARIS C/ Monsieur [F] [T] Copie(s) exécutoire(s) délivrée(s) à : Maître Sylvie JOUAN Copie(s) certifiée
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69f11001cdc6046d47e2aa4b
7 avril 2026
7 avril 2026
Franck WATELET, assesseur représentant les travailleurs non salariés En présence de Mme [R] [U], attachée de justice et de Madame Hassna MOUBSIT, Greffière, A entendu l’affaire suivante : Entre : S.A.S.U
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69f11013cdc6046d47e2ab83
7 avril 2026
7 avril 2026
palais de justice de ladite ville, sous la présidence de Mme Aurélie LA ROSA, Vice-présidente, assistée de : Monsieur Mickaël MARSY, assesseur représentant les travailleurs salariés Monsieur Franck WATELET
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69f11017cdc6046d47e2abd8
7 avril 2026
7 avril 2026
palais de justice de ladite ville, sous la présidence de Mme Aurélie LA ROSA, Vice-présidente, assistée de : Monsieur Mickaël MARSY, assesseur représentant les travailleurs salariés Monsieur Franck WATELET
Source officiellesoc
613722aacd580146773ffd22
3 avril 1996
3 avril 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne-Christelle X..., demeurant 24, cottage Wattelet, 59850 Nieppe, en cassation
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603697e4a597563a649e22e9
29 septembre 2015
29 septembre 2015
Cour : Ordonnance du 13 Octobre 2014 -Tribunal d'Instance de Paris 17ème - RG n° 1214000292 APPELANTE SA ADOMA [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET
Source officielle9ème - 10ème SSR
CETAT:CETATEXT000031938272
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société civile professionnelle créée entre les docteurs Rothgerber, Tritschler et Wattebled-Phillips, médecins anesthésistes
Source officielleChambre 25 / Proxi référé
6802936e7195250be0ae0871
4 avril 2025
4 avril 2025
ADOMA Représentant : Maître Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET, avocats au barreau de PARIS C/ Monsieur [O] [E] Copie(s) exécutoire(s) délivrée(s) à : Maître Sylvie JOUAN Copie(s) certifiée
Source officielleChambre 25 / Proxi référé
6802936f7195250be0ae0899
4 avril 2025
4 avril 2025
ADOMA Représentant : Maître Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET, avocats au barreau de PARIS C/ Monsieur [J] [I] Copie(s) exécutoire(s) délivrée(s) à : Maître Sylvie JOUAN Copie(s) certifiée
Source officielleChambre 25 / Proxi référé
680293707195250be0ae08b8
4 avril 2025
4 avril 2025
ADOMA Représentant : Maître Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET, avocats au barreau de PARIS C/ Monsieur [T] [W] Copie(s) exécutoire(s) délivrée(s) à : Maître Sylvie JOUAN Copie(s) certifiée
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
67f602691c1a56b8e1652011
8 avril 2025
8 avril 2025
CDC HABITAT SOCIAL SOCIETE D'HABITATIONS A LOYER M ODERE immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 552 046 484 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET,
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603697e4a597563a649e22ec
29 septembre 2015
29 septembre 2015
Cour : Ordonnance du 13 Octobre 2014 -Tribunal d'Instance de Paris 17ème - RG n° 1214000291 APPELANTE SA ADOMA [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2501803_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
incompréhensible au regard de la qualité de son offre et des moyens techniques de l’attributaire ; imprimant de la presse quotidienne, elle est la seule société locale à disposer d’une presse rotative waterless
Source officielleChambre 4-4
5fdaec682cc8fe7ff0618a7f
9 mai 2019
9 mai 2019
barreau de NICE INTIMEE Association SOCIETE DES COURSES COTE D'AZUR, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Nathalie KOULMANN, avocat au barreau de NICE substitué par Me Jean-nicolas CLEMENT-WATTEBLED
Source officielleChambre 22 / Proxi référé
678e9c39bfd75b73b3e3daec
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ADOMA Représentant : Maître Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET, avocats au barreau de Paris, vestiaire : P0226 C/ Monsieur [C] [S] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 14 Janvier 2025 DEMANDEUR : S.A
Source officielleChambre 22 / Proxi référé
678e9c3ebfd75b73b3e3db97
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ADOMA Représentant : Maître Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET, avocats au barreau de Paris, vestiaire : P0226 C/ Monsieur [B] [C] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 14 Janvier 2025 DEMANDEUR : S.A
Source officielleChambre 22 / Proxi surdt
6717e7246d8b1985f45d51f3
10 juillet 2024
10 juillet 2024
correspondance Service Surendettement et PRP N° RG 23/00185 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YMP3 JUGEMENT Minute : 496 Du : 10 Juillet 2024 [14] (0296211010) Représentant : Maître Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET
Source officielleChambre 28 / Proxi référé
670966a606866c0645d1a84e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ADOMA Représentant : Maître Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0226 C/ Monsieur [L] [Z] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : SCP JOUAN WATELET
Source officiellePage 6 sur 14
WATTEBLED & PORTAY
24/06/2026
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BRETON, Léila, WATTEBLED
28/02/2026
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Hesse-wattebled, Emilie
17/02/2026
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WATTEBLED & PORTAY
13/02/2026
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WATTEBLED
29/01/2026
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