. : l'appartement sis... à L'Hay-les-Roses, les soldes au 2 mars 1984 des comptes bancaires ouverts à son nom dans les agences de la BNP de Ganges, de la société Marseillaise de crédit à Vigan et de la

VIVA SANTE ayant son siège sovcial [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Charlotte Desmon, avocat au barreau de Lille, avocat constitué substituée par Me Paul Zeitoun, avocat au barreau de Paris

part, que la cour d'appel ne pouvait, sans se contredire, énoncer que Mohamed Y... reversait régulièrement à ses parents les allocations familiales perçues par lui pour ses frères et soeurs mineurs vivant

Viviane, demeurant ... (Nord), défendeurs à la cassation. MM. Y... et Clément, défendeurs au pourvoi principal, ont formé un pourvoi provoqué contre le même arrêt.

devant sa juridiction l'expression du consentement des époux au changement de régime matrimonial, la cour d'appel a méconnu les effets définitifs entre les parties du jugement d'homologation prononcé du vivant

mise en liquidation judiciaire de la société Jeunesse et cité par un jugement du 14 mai 2004 confirmé par un arrêt du 19 mai 2009, la procédure a été étendue à l'association Accueil cévenol Le Vigan

Mme [X] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Chambéry dans les rubriques « auxiliaire réglementé » (F-08.02) et « médecine légale du vivant, dommage corporel

du 28 mai 1990 par lequel il a cédé à son père ses droits indivis sur l'immeuble en question s'analyserait en un pacte sur succession future, nul de nullité absolue, de sorte qu'en énonçant que du vivant

Mme [T] fait valoir que vivant en France depuis 2001, elle est riche d'une expérience pratique et d'une maîtrise des deux registres linguistiques : français et arabe, et que sa naturalisation

correspondance échangée entre les époux X... démontre que, si ceux-ci avaient encore des intérêts financiers en commun, la communauté d'affection, qui permet de nier la séparation de fait de deux époux vivant

station radioélectrique régulièrement autorisée et implantée sur une propriété privée ou sur le domaine public, au motif que son fonctionnement serait susceptible de compromettre la santé des personnes vivant

prévenu, [D] [Y], intervenu avant toute déclaration de culpabilité de celui-ci, ne faisait pas obstacle à un refus de restituer à ses héritiers des contrats d'assurance-vie qui avaient été saisis de son vivant

[U] une provision à valoir sur l'indemnisation de son préjudice, alors « que les êtres vivants et la biodiversité font partie du patrimoine commun de la nation ; que leur protection est d'intérêt général

) et que les témoignages de son patron et de l'un de ses collègues de travail attestent qu'elle n'a pu s'absenter de la matinée (p. 12 3) ; qu'il résulte de ce qui précède que Michèle X... était vivante

territoire français que par une décision spécialement motivée au regard de la gravité de l'infraction et de la situation personnelle et familiale de l'étranger lorsqu'est en cause : un étranger ne vivant

Le 22 décembre 2025, la société VIVIANE a fait commandement à la locataire de lui payer la somme de 4612,95 euros au titre des loyers et charges échus.

qui l'avait détenue au moins à partir d'octobre 1987 ; qu'il retient que la preuve d'une reprise du bijou contre le gré de Mme Barbara X... n'est pas apportée, ajoute que celle-ci n'avait intenté, du vivant

être exploitées, comme en avaient décidé les premiers juges, en retenant que "la perte totale matérialisée par la mort des rats se traduit par deux composantes : la présentation d'animaux morts et non vivants