SIE Annecy-le-Vieux. Haute-Savoie SIE Annemasse (ajouté à compter du 31 août 2008). Paris-Centre SIE Paris 4e arrondissement. SIE 10e Saint-Martin. Paris-Est Est SIE 12e Quinze-Vingts. SIE 20e Charonne.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- quai du Vieux-Port, 20289 Bastia. - rue Mentel, 97305 Cayenne. - boulevard du Chevalier-Sainte-Marthe, BP 620, 97261 Fort-de-France. - quai Laryle, BP 473, 97159 Pointe-à-Pitre. - 11, rue de la Compagnie, 97487 SAINT-DENIS CEDEX.

Article ANNEXE

—

30168 Mialet 30173 Mons 30243 Saint-Christol-lès-Alès 30259 Saint-Hilaire-de-Brethmas 30269 Saint-Jean-du-Gard 30270 Saint-Jean-du-Pin 30284 Saint-Martin-de-Valgalgues 30291 Saint-Paul-la-Coste 30294 Saint-Privat-des-Vieux

Article 3

—

Mionnay, Miribel, Montagnat, Le Montellier, Monthieux, Montluel, Montracol, Neuville-les-Dames, Pizay, Le Plantay, Priay, Péronnas, Rancé, Relevant, Reyrieux, Rignieux-le-Franc, Romans, Saint-André-de-Corcy, Saint-André-le-Bouchoux, Saint-André-sur-Vieux-Jonc

LEGIARTI000027942580

—

1279 Les ruisseaux de Licheyre et de Ronglon AG_14_01 Ardèche L1_1312 Les ruisseaux de Varneyre et Samarès AG_14_01 Ardèche L1_1267 Les ruisseaux du Grand Vallat et de Vareyre AG_14_01 Ardèche L1_1263 Les ruisseaux du Vieux

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Isle Du vieux Pont de Périgueux à la limite du département. idem. Vézère Depuis Montignac jusqu'à son embouchure dans la Dordogne. Néant. DOUBS. Doubs A partir de Voujeaucourt jusqu'à la limite du département du Jura. idem.

Article Annexe 1

—

/12/2010 70 - Haute-Saône SIP de Vesoul CDI de Vesoul 01/12/2010 71 - Saône-et-Loire SIP de Chalon-sur-Saône CDI de Chalon-sur-Saône 01/12/2010 74 - Haute-Savoie SIP d'Annecy CDI d'Annecy 01/12/2010 74 - Haute-Savoie SIP d'Annecy-le-Vieux

Article Annexe II

—

816 en partie C 817 en partie C 818 Maison forestière de l'Epineau Wallers C 417 C 418 en partie Maison forestière de la Maison Blanche Condé sur L'Escaut AV 1 en partie, AV2 en partie Orne (61) Maison forestière Plaisance Saint Martin Du Vieux

LEGIARTI000050742546

—

Mantes-la-Jolie, Mantes-la-Ville, Mareil-Marly, Marly-le-Roi, Maurecourt, Maurepas, Médan, Le Mesnil-le-Roi, Le Mesnil-Saint-Denis, Meulan-en-Yvelines, Mézy-sur-Seine, Montesson, Montigny-le-Bretonneux, Les Mureaux, Neauphle-le-Château, Neauphle-le-Vieux

Article Annexe I (suite)

—

30 Gard Saint-Gilles 30 Gard Saint-Hilaire-de-Brethmas 30 Gard Saint-Jean-du-Pin 30 Gard Saint-Julien-les-Rosiers 30 Gard Saint-Martin-de-Valgalgues 30 Gard Saint-Nazaire 30 Gard Saint-Privat-des-Vieux

Article Annexe

—

Hindlingen ; Hirsingue ; Hirtzbach ; Hundsbach ; Illfurth ; Jettingen ; Kiffis ; Koestlach ; Largitzen ; Levoncourt ; Liebsdorf ; Ligsdorf ; Linsdorf ; Lucelle ; Luemschwiller ; Lutter ; Magny ; Manspach ; Mertzen ; Moernach ; Montreux-Jeune ; Montreux-Vieux

Article ANNEXE

—

Hauts de Chartres, Saint-Chéron Châteaudun Beauvoir Dreux Bergeronnettes, Prod'hommes, Aubépines ; Les Bates ; Plateau Est (1) ; Chamards, Croix Tiénac, Lièvre d'Or, Le Moulec, Haricot, Feuilleuses Lucé Bruxelles ; Paradis, Vieux

Article Annexe

—

Lépron-les-Vallées ; Létanne ; Liart ; Linay ; Liry ; Logny-Bogny ; Longwé ; Lonny ; Louvergny ; Lumes ; Mairy ; Maisoncelle-et-Villers ; Malandry ; Manre ; Maranwez ; Marby ; Marcq ; Margny ; Margut ; Marlemont ; Marquigny ; Mars-sous-Bourcq ; Marvaux-Vieux

LEGIARTI000022970363

—

Aubenas, Aubignas, Barnas, Beauchastel, Beaumont, Beauvène, Berzème, Boffres, Borne, Boucieu-le-Roi, Bozas, Burzet, Chalencon, Chambonas, Champis, Chassiers, Châteauneuf-de-Vernoux, Chazeaux, (Le) Cheylard, Chirols, Colombier-le-Jeune, Colombier-le-Vieux

Article 157

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 83

Code général des impôts

l'article 163 bis H ne bénéficie pas de cette exonération ; 5° ter La rente viagère, lorsque le plan d'épargne en actions défini à l'article 163 quinquies D se dénoue après cinq ans par le versement d'une telle rente ; 6° Les gratifications allouées aux vieux

Article Annexe

—

, Limoges-Fourches, Longperrier, Maincy, Marchémoret, Marcilly, Mareuil-lès-Meaux, Mauregard, Meaux, Mesnil-Amelot (Le), Messy, Montereau-sur-le-Jard, Montgé-en-Goële, Monthyon, Montigny-sur-Loing, Montry, Moret-sur-Loing, Moussy-le-Neuf, Moussy-le-Vieux

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Pont-de-Veyle, Reyrieux, Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Trivier-sur-Moignans, Thoissey, Trévoux, Villars-les-Dombes : zone de sismicité faible ; – les communes de Buellas, Montcet, Le Montellier, Montluel, Montracol, Le Plantay, Polliat, Saint-André-sur-Vieux-Jonc

Article ANNEXE I

—

Lamentin. 893,64 97 116 Morne-à-l'Eau 108,33 97118 Petit-Bourg. 5 524,00 97121 Pointe-Noire. 657,00 97124 Saint-Claude. 1 218,00 97 129 Sainte-Rose 457,08 97132 Trois-Rivières. 467,00 97134 Vieux-Habitants

Article Annexe

—

L'évolution des génomes résulte d'un bricolage moléculaire qui a conduit à faire du neuf avec du vieux. Ainsi, l'acquisition de la bipédie dans la lignée humaine ne fait pas intervenir une explication finaliste.

LEGIARTI000024997418

—

Page 6 · 169 résultats

← Précédent Suivant →