sauvegarde et la réhabilitation de la faune des Antilles (ASFA), l'association TO-TI-JON et l'Association des Mateurs Amicaux des Z'Oiseaux et de la Nature aux Antilles (AMAZONA), représentées par Me Victoria

Bouzon, juge Assesseures assistées de Madame Victoria Damiens, greffière DEBATS A l’audience du 03 juillet 2025 tenue publiquement sans opposition des représentants des parties, conformément aux dispositions

Signé par Madame Antoanela Florescu-Patoz, Vice-présidente et par Madame Victoria Damiens, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.

avocat au barreau de PARIS, toque : J065 ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL (N° , 2 pages) Nous, Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, magistrate en charge de la mise en état, Assistée de Victoria

chez leur père et organisé les droits de visite et d'hébergement réciproques, dispensé Mme Y... du versement d'une pension alimentaire pour Prince, Mickely et Victorien, décidé que M.

EXPOSÉ DU LITIGE L'immeuble situé [Adresse 4] à [Localité 6] est composé en sous-sols d'une juxtaposition de volumes, ce qui répond aux besoins des différentes copropriétés prenant place au niveau

ABAQUE GESTION C/ [M] [G], [O] [G], [W] [Y] - Expéditions délivrées à avocats - FE délivrée à Me BARDET Le 12/01/2024 Avocats : la SELARL BARDET & ASSOCIES Me Victoria MATHEY

Cette dernière société détenait 99,92 % des parts de la société par actions simplifiée (SAS) WPH Holding, qui elle-même détenait 100 % des parts de la SAS Victoria Image et Son.

Signé par Madame Antoanela Florescu-Patoz, Vice-présidente et par Madame Victoria Damiens, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.

J..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Victoria, 5°/ à M. C...

° du dossier 2023319 Intimé : Monsieur [B] [D] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 1 pages) Nous, Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Victoria

"Victorine X..." à Amiens ; °2) rejette les demandes présentées par M.

En premier lieu, par un arrêté du 1er septembre 2021, le maire de Saint-Victoret a délégué à Mme A...

enregistrés le 17 octobre 2023 et le 14 mai 2025, l’association pour la protection des animaux sauvages (ASPAS), représentée par Me Victoria

DU BARREAU DE MELUN ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT Nous, Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Victoria

(les acquéreurs) ont acquis en l'état futur d'achèvement un appartement dans un immeuble situé à [...], au titre du dispositif de défiscalisation "Girardin", la société Victoria patrimoine (le gestionnaire

DÉCISION : Le désistement d'appel est régi, y compris en matière prud'homale, par les dispositions du code de procédure civile, et en particulier par l'article 401 aux termes duquel celui-ci n'a besoin

au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la Compagnie BRITISH AIRWAYS PUBLIC CORPORATION, dont le siège social est situé Terminal Building, Building Buckingham Palace Road, Victoria