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social [Adresse 1] [Localité 4] N° RG 21/00551 N° Portalis DB2H-W-B7F-VWTM Minute n° : Notification par lettre simple le : Une copie certifiée conforme à : S.A.S. [7] Me Valéry

C... communiquent au tribunal un recueil d’irrégularités constatées lors de la campagne préalable aux opérations électorales qui se sont déroulées le 15 mars 2026 dans la commune d’Osmoy-Saint-Valery en

Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Balat, avocat de M.

domicilié [...]                                                    , contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2016 par la cour d'appel de Caen (1re chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société AD Valoris

Le lot n°2 gros oeuvre et maçonnerie de ce chantier est confié à la société ENTREPRISE VALÉRY INVERNIZZI.

Représentant : Me Brigitte BOUILLONNEC de l'AARPI VALORYS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Madame Ornella Z...épouse Y... ...

[N] [D], demeurant [Adresse 20] - [Localité 18] représenté par Me Christophe VALERY, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 23 LE COPIE EXÉCUTOIRE et EXPÉDITION à Me Christophe VALERY - 23, Me Aurélie

connaissait le processus utilisant les services de l'intermédiaire Valéry Y...

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 octobre 2023, Mme C A B, représentée par Me Bellotti, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de l'université Paul Valéry Montpellier

BARET / [V] / VALERY / RIVIERE / BOST-BENCHAA / GILLOT / [A]-[T] COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 13 OCTOBRE 2023 Chambre civile TGI Appel d'une

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 24 février 2009), que Mme X... a été engagée le 2 novembre 1993 par l'Université Paul Valéry

SS-REPERTOIRE : 2024 006074 : 2024000184 Demandeur : [N] [R] née [D] Défendeur : [N] [H] [P] (SNC) ORDONNANCE Nous, Daniel DUMANOIS, juge chargé de l'instruction de l'affaire, Assisté de Maître Valéry

D B du lycée Paul Valéry à deux mois des épreuves du baccalauréat de français, pris une sanction disproportionnée.

Valery Y... de sa dette vis à vis de M. X... ; que s'agissant de la prise en compte des sommes versées par M.

A..., doit être regardé comme demandant au tribunal d’annuler la décision du 26 juin 2025 par laquelle la présidente de l’université de Montpellier Paul-Valéry a refusé sa candidature à la formation d’

Vallery C..., demeurant ... (16ème), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR, en l'audience publique

2021 et le 7 septembre 2021, Mme C A B, représentée par Me Bautes, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 juin 2021 par laquelle le président de l'université de Montpellier III Paul Valéry