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409 résultats pour « Truno »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

67eeccd2b848dd6814c5ce30

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [E] [F] né le 20 mars 1969 à [Localité 3] DIRP [Localité 2] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [Localité 4] Présent assisté de Me Frédéric TRUFFO

Source officielle

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CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007963023

Admin. suprême

17 juin 1998

17 juin 1998

Trung X... Z... et Mme Thi Y...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NT00589_20260304

Admin. Appel

4 mars 2026

4 mars 2026

et de construire pour la démolition partielle d’une maison individuelle et la construction d’une nouvelle maison individuelle sur les parcelles cadastrées section AX nos 138 et 139 situées 11 rue du Tréno

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NT00602_20260304

Admin. Appel

4 mars 2026

4 mars 2026

et de construire pour la démolition partielle d’une maison individuelle et la construction d’une nouvelle maison individuelle sur les parcelles cadastrées section AX nos 138 et 139 situées 11 rue du Tréno

Source officielle
CC

civ2

6137213ccd580146773f21f9

Cassation

9 mai 1990

9 mai 1990

Daniel D..., demeurant à Trun (Orne), ..., 5°/ La Mutualité sociale agricole (MSA) de l'Orne, dont le siège est à Alençon (Orne), ..., 6°/ Mlle Christine C..., 7°/ Mlle Nelly C..., demeurant toutes

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2100438_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 2 mars 2021, le 29 juin 2021, le 29 septembre 2021 et le 3 décembre 2021, l'association Les Sapins, représentée par la SARL Truno

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2300522_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

B G et à Mme F A un permis de construire n° PC05600522Y0005 pour la construction, au 11 rue du Tréno à Arzon, d'une maison individuelle, après démolition partielle d'une construction existante, ainsi

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64fc0cb8d3437c05e659908b

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

[I] [B] [Adresse 8] [Localité 13] Représentant : la SARL TRUNO & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND M.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:0117REP002347694

Admin. suprême

17 janvier 1994

17 janvier 1994

La requérante est une ressortissante italienne née en 1939 et réside à Trino Vercellese (Vercelli).     Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cb11cb8dca058e3e7ef8

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

BEAUGY, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : Organisme OFFICE DU TOURISME ET DU THERMALISME DE VICHY [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Jean ROUX, avocat de la SARL TRUNO

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63b7cd006b63637c907b7bd5

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

LIMAGRAIN EUROPE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Antoine PORTAL de la SARL TRUNO & ASSOCIES, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

67195b161486831808a49ad4

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

SNCF RESEAU, dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 5] Représentée par Maître Antoine PORTAL de la SARL TRUNO & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Après débats à l’audience

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2401701_20240809

Administratif

9 août 2024

9 août 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 juillet 2024, la commune de Sauvagnat-Sainte-Marthe, représentée par la SARL TRUNO et Associés, Me Roux, demande au juge des référés, sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8babd3db21cbdd8616a

Appel

26 mars 2002

26 mars 2002

. ; APPELANT Représenté par la SCP BOLLONJEON-ARNAUD-BOLLONJEON, Avoués associés et ayant pour Avocat la SCP REBOUL-SALZE-MEYZONNADE-TRUNO du barreau de CLERMONT-FERRAND à : SARL DELTA POMPAGE dont le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca90bd3db21cbdd8b600

Appel

26 mars 2002

26 mars 2002

. ; APPELANT Représenté par la SCP BOLLONJEON-ARNAUD-BOLLONJEON, Avoués associés et ayant pour Avocat la SCP REBOUL-SALZE-MEYZONNADE-TRUNO du barreau de CLERMONT-FERRAND à : SARL DELTA POMPAGE

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2100328_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 février 2021 et le 8 février 2022, Mme A B, représentée par la Sarl Truno et Associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

63577c7a21f86b05a77f6e03

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

société Papeteries de Turckheim [Adresse 1] Représentée par Me Christine SALANAVE, avocat au barreau de METZ Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE NANCY [Adresse 7] Représentée par Me Patrick TRUNZER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2501461_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, suspende l'exécution du contrat relatif à la fourniture de téléphonie IP centralisée et de liaison " Trunk

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdccbd3db21cbdd94824

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

Représentée par Me Patrick TRUNZER, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMES : Monsieur S... C... [...] [...]

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b39a1775905dba3bd1d

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Christophe GALAND de la SARL TRUNO & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANTE

Source officielle