; qu'après avoir bénéficié de plusieurs aménagements de poste, le médecin du travail l'a déclarée le 23 avril 2003 après un dernier arrêt et au terme de deux examens médicaux "inapte à son poste de trieuse-ramasseuse

Le 19 juillet 2013, la société Toshiba a confié à la société Distritec le transport de 60 colis contenant des copieurs et trieuses, depuis [Localité 7] (Seine-Maritime) jusqu'à [Localité 6] (Seine-et-Marne

barreau de BAYONNE INTIMÉES * * * PROCÉDURE Par jugement du 1er avril 2025, le tribunal judiciaire de Pau a : - déclaré la société CAMBORDE ARCHITECTES, la SAS ENTREPRISE DE PEINTURE TRIEUX

cette formulation permet de considérer qu'il s'agit du salaire de base du salarié de même catégorie; que la jurisprudence de la Cour de Cassation précise effectivement, dans un arrêt du 20 avril 1989 (Tremel

#Désirée Tréfois gegen Gerichtshof der Europäischen Union.#Rechtssache C-290/82.

l'inspecteur des accidents du travail qu'il est salarié depuis 1981, qu'il a été notamment affecté à des fonctions de lamineur jusqu'en 1987, puis affecté à l'atelier de tréfilerie

La commune de Trémeur n’a pas produit à l’instance. La société Domino Service Atlantique n’a pas produit à l’instance. Vu les autres pièces du dossier.

pour relaxer les prévenus, le tribunal a pris soin de relever - conformément aux conclusions expertales - que l'état d'agitation du patient, alcoolique chronique victime de manifestations de délirium tremens

l'arrêt attaqué, que la société Socréa location, aux droits de laquelle se trouve la société KBC Lease (le bailleur) a donné en location à la société Euro Japan parts (société EJP) un photocopieur et une trieuse

judiciaire que Michel X... était atteint de séquelles d'un cancer chronique d'origine tabagique et d'un alcoolisme chronique ; que le décès de Michel X... était intervenu au cours d'une crise de delirium tremens

peine de quatre ans d'emprisonnement, prononcée le 20 novembre 2018, pour des violences commises sur ses parents à partir de décembre 2016 jusqu'au 3 juillet 2017 ; qu'interpellé le 11 avril 2019 à Trévoux

la société AQUISOLS responsables des désordres et nécessitant la reprise de ravalement, - condamné in solidum la société CAMBORDE ARCHITECTES et son assureur la MAF, la SAS ENTREPRISE DE PEINTURE TRIEUX

rapporteure publique, Considérant ce qui suit : La société Trefilunion, qui exerce une activité de fabrication et de commercialisation de tous produits métalliques, en particulier des produits tréfilés

rapporteure publique, Considérant ce qui suit : La société Trefilunion, qui exerce une activité de fabrication et de commercialisation de tous produits métalliques, en particulier des produits tréfilés

Hamaidi, à le supposer fautif, ne constituait pas un motif réel et sérieux de licenciement dès lors que ledit changement n'était pas nécessaire puisque deux trieurs sur trois étaient présents pour deux

transit de déchets sans autorisation préalable est établie par deux constatations et l'enquête, et corroborée par la présence de bennes pleines sur le terrain du prévenu et l'acquisition d'une pelle-trieuse

professionnelle en rapport avec l'emploi pour lequel elle postulait ; qu'il ressort des pièces du dossier que si Mlle A fait valoir qu'elle exerce depuis plusieurs années l'activité de coiffeuse tresseuse

métalliques eux-mêmes positionnés sur des cales en bois, pour éviter le contact métal/métal des tréteaux sur le pont du navire qui favorise le ripage, et pour donner aux tréteaux une hauteur suffisante