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9 115 résultats pour « Stuart »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00822

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

2012, par le directeur général de la société Star Lease à Mme V...

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00294

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 13 novembre 2014 par la cour d'appel de Caen (2e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Peter-Star

Source officielle
CC

comm

61372684cd580146774262f6

Cassation

6 mai 2002

6 mai 2002

qui, au delà d'Amiens et Saint-Quentin, devait s'étendre à d'autres territoires après un terme mis aux concessions existantes, et qui devait comporter diverses aides financières dites "participations starter

Source officielle
CC

cr

6137258bcd5801467741ea60

Cassation

21 septembre 1993

21 septembre 1993

punition infligée par sa mère, à la suite de laquelle, après avoir pleuré, elle devait rejoindre sa mère pour lui révéler "froidement" les faits (D. 24) ; de même, elle en a parlé en premier lieu à son ami Sturm

Source officielle
CC

cr

Serbec/M. D

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00393

Cassation

30 mars 2021

30 mars 2021

condamnations, l'une du 1er octobre 2012 du tribunal de grande instance de Sremska Mitrovica, à cinq ans et trois mois d'emprisonnement pour des faits de brigandage et vol aggravé commis fin février 2003 à Stari

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100469

Cassation

2 septembre 2020

2 septembre 2020

mère, a assigné la société Actimeat, ainsi que son assureur, la société Axa France IARD, en responsabilité pour livraison de produits alimentaires défectueux à la société Star.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1987:400

CJUE

30 septembre 1987

30 septembre 1987

#Meryem Demirel v Stadt Schwäbisch Gmünd.#Reference for a preliminary ruling: Verwaltungsgericht Stuttgart - Germany.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1987:232

CJUE

19 mai 1987

19 mai 1987

. # Meryem Demirel v Stadt Schwäbisch Gmünd. # Reference for a preliminary ruling: Verwaltungsgericht Stuttgart - Germany. # Association agreement between the EEC and Turkey - Freedom of movement for workers

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00668

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Plus SA et Seven Stars Systems SA ainsi que par M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00669

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

SA et Seven Stars Systems SA ainsi que par M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00650

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 31 juillet 2017), que par un acte du 27 juin 2007, M. et Mme E... ont souscrit, auprès de la société Bear Stearns

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0107DEC005742000

Admin. suprême

7 janvier 2003

7 janvier 2003

Stuart Gipp arriva à la Magistrates' Court vers 9 h 30.

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CC

cr

6137257acd5801467741e187

Cassation

20 juillet 1993

20 juillet 1993

chèques tirés sur un compte ouvert aux Etats-Unis, chèques dont les montants respectifs étaient de 3 000 et 4 996,55 dollars ; que ces chèques présentés à l'encaissement ont été rejetés par la Frontière State

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CC

cr

61372616cd58014677422dac

Cassation

28 juin 2000

28 juin 2000

éclairer les circonstances du décès au seul motif de la découverte d'un cercle de pierres, de 2 croix dont une en roseau à La Mougère, ainsi que de l'aménagement d'une grotte, ainsi que de la saisie chez Stewart

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00754

Cassation

20 septembre 2016

20 septembre 2016

Fashion » ; qu'en retenant, pour déclarer les modèles de briquets « Giant Lighter Prof » et « Star Fashion » non conformes à la norme ISO 1994, que la société Polyflame n'avait pas contesté les défaillances

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CC

soc

6137224acd580146773fbc00

Cassation

11 mai 1994

11 mai 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Stark and sons, dont le siège est ... (2e), en cassation d'un

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03927

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Q... assurait de fait la direction, de la société Video Kit, dirigée par ce dernier et de la société Le Star, dirigée en fait par M.

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CC

civ2

613724a5cd580146774173a3

Cassation

20 octobre 2005

20 octobre 2005

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 82 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Star

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CC

comm

613723bbcd5801467740d6ec

Cassation

3 juillet 2001

3 juillet 2001

Edmond Z..., demeurant ..., 2 / la société EGTS Sturm-Nussbaumer, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / Mme Anny Y..., mandataire judiciaire, demeurant ..., agissant en sa qualité de liquidateur

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CA

Pôle 1 - Chambre 8

69fd766ecdc6046d47033798

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Le montant des pénalités réclamées au titre de l'indemnité de résiliation du contrat par la société Star Lease n'est donc pas contestable.

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