Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c913bd3db21cbdd8728a
6 janvier 2005
6 janvier 2005
Stéphane Z... Mme Corinne A... M. Marc B... Melle Laure C... Mme Marie Claude D... épouse E... S.N.C.
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ecf5
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Stéphane X...
Source officielleChambre 4
69cf03d0cdc6046d47eb7b36
2 avril 2026
2 avril 2026
❖ EXPOSÉ DU LITIGE Suivant devis DE04449 en date du 20 janvier 2023, Monsieur [J] [F] à confié à l’EURL BARON STEPHANE la construction d’un garage à sa résidence sise [Adresse 3] pour la somme
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00527
17 mars 2010
17 mars 2010
X... ; qu'il verse également la facture pour le téléphone professionnel de Monsieur Stéphane X... (...) avec le détail des communications du salarié du 23 septembre 2005 au 22 octobre 2005, pendant la
Source officielleCour d'Appel
Vu l' appel interjeté par Madame Z... A..., le 30 Août 2002c/Monsieur X
6253c8f4bd3db21cbdd86ce7
18 décembre 2003
18 décembre 2003
Stéphane Jacgues Y..., né le 18 Novembre 1970 à ORANGE, fils de X...
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007904741
9 février 1996
9 février 1996
Stéphane X..., demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec12
19 octobre 2011
19 octobre 2011
représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Stéphane Roger X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92de7
27 janvier 2016
27 janvier 2016
LAURENT, avocat au barreau d'AJACCIO SAS BET X...Pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège ... 20167 SARROLA CARCOPINO assistée de Me Stéphanie
Source officielleChambre des étrangers
6717406b6a24f8a713323b96
21 octobre 2024
21 octobre 2024
Maître BELON a été entendu en sa plaidoirie.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90462
25 mars 2013
25 mars 2013
Stéphane Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fad4
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Il prétend que Stéphanie A...vit en concubinage.
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea97
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur Stéphane X... et son épouse Madame Alexandra Y...le 27 juillet 2010.
Source officiellesoc
61372323cd58014677405e56
15 juillet 1998
15 juillet 1998
Stéphane Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1997 par le conseil de prud'hommes de Toulouse (section industrie), au profit de M. Jean-Bernard X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdd478ea4cb24afc3911f93
21 septembre 2018
21 septembre 2018
Stéphanie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e076
1 juin 2011
1 juin 2011
No 10/ 03047 AFFAIRE : Stéphane X... C/ S. A. R. L.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476987.20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Stéphanie Vera, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 17 juin 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490470.20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Stéphanie Vera, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 18 octobre 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle1ère Chambre
6a0ae8a7cdc6046d4710145e
27 avril 2026
27 avril 2026
judiciaire de NANCY en date du 27 novembre 2025 - RG 25/00177 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT n° 944/26 N° RG 25/02662 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FUZF APPELANTS : Monsieur [X] [B] [Z] Représentant : Me Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd8581d
23 octobre 2001
23 octobre 2001
Monsieur Stéphane X... a été licencié pour faute grave le 30 avril 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd85905
23 octobre 2001
23 octobre 2001
Monsieur Stéphane X... a été licencié pour faute grave le 30 avril 1999.
Source officiellePage 6 sur 660